2014-04-08Location et maintenance d'engins de nettoiement sans chauffeur (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande, conclu avec montants minimum et maximum annuels, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence.
Le marché est un appel d'offre ouvert, passé en application des articles 33 3º al. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Il …
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2014-04-04Prestations de transports sanitaires (Centre hospitalier de la Dracénie)
1) Transports sanitaires en ambulances transports à la charge du centre hospitalier et à son initiative réalisés sur justifications médicales en ambulance afin de déplacer des malades hospitalisés au centre hospitalier ou dans l'un de ses établissements annexes.
2) Transports en VSL Idem, mais malades assis. Dans ce cas, un regroupement avec un maximum de trois passagers par véhicule peut être opéré. L'offre et la tarification individuelle doit en tenir compte.
3) Transports inter-services Transports à …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Ambulance du Soleil SARL
2014-03-20Location de véhicules (GIP JEM Normandie 2014)
l'objet de la consultation consiste en la location, la mise à disposition, la livraison, la maintenance et la reprise de véhicules pour le GIP JEM Normandie 2014 (Comité d'organisation des Jeux équestres mondiaux FEI Alltechtm 2014 en Normandie)
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2014-01-20Achats ou location de véhicules pour les besoins des chambres d'agriculture de Bourgogne (GCCAB/CRAB)
Préambule Le présent marché fait partie d'un groupement de commandes (art 8 et 23 du CMP et des décrets 2008-135 du 19/12/08 art 14) composé de Cinq Chambres d'agriculture : Yonne, Côte d'or, Saône-Et-Loire, Nièvre et Chambre Régionale d'agriculture de Bourgogne. Ce groupement est à géométrie variable et peut passer des marchés pour une, deux, trois, quatre ou cinq Chambres d'agriculture. Après délibération des membres du GCCAB, le pouvoir adjudicateur revient à la Chambre Régionale d'agriculture de …
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