Marches d'acquisition de véhicules automobiles neufs pour l'annee 2014 et de maintenance associée (10 Lots)

Conseil général des Yvelines

Les présents marchés, dévolus en 10 lots séparés, ont pour objet :
— l'acquisition de véhicules automobiles neufs nécessaires aux services du département
— la maintenance totale de ces véhicules comprenant l'ensemble des opérations réalisées à titre préventif et correctif

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-02 Avis de marché
2014-04-08 Informations complémentaires
2014-08-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
L'acquisition de véhicules automobiles neufs nécessaires aux services du département, comprend :- les frais de préparation (pose de plaques d'immatriculation définitives qui seront estampillées du logo de la Région Ile De France et du no78 représentant le Département des Yvelines, 10 litres de carburant, une boîte de lampes de secours, un gilet de sécurité, un triangle de pré-signalisation, une notice d'utilisation et un porte certificat d'immatriculation),-les frais de livraison,- les certificats provisoires d'immatriculation qui auront une validité au minimum d'un mois (en attente de réception par notre collectivité des certificats définitifs par le centre national des immatriculations).La maintenance totale de ces véhicules comprend l'ensemble des opérations réalisées à titre préventif et correctif suivantes :- la révision du véhicule suivant le carnet d'entretien,- l'assistance, le dépannage et remorquage, les contrôles techniques obligatoires,- la mise à disposition d'un véhicule de remplacement (panne et travaux) ,- le prêt d'un véhicule durant l'entretien,- le remplacement des pièces de rechange et d'usure,- les travaux de réparations mécaniques, électriques et électroniques,- la main d'oeuvre-les appoints de fluides entre les révisions (huile, lave glace, liquide de refroidissement, etc....)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Yvelines
Adresse postale: 2 place André Mignot
Code postal: 78012
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.yvelines.fr 🌏
Téléphone: +33 139077878 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-02 📅
Date limite de soumission: 2014-05-16 📅
Date de publication: 2014-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 068-116341
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.yvelines.fr Critères d'attributions : Pour les lots 1 et 2, l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères ci-dessous définis : 1. Prix du véhicule (maintenance comprise sur la durée) 60 %. 2. Performance en matière de protection de l'environnement, au travers des plaquettes fournies 25 %. - décomposé en 3 sous critères suivants : - taux de Co2 = 60 points - émissions de composés d'azote et d'oxygène (Nox)=20 points - émissions de composés hydrocarbonés non méthaniques(hcnm)= 20 points ces données doivent obligatoirement figurer dans l'acte d'engagement. 3. L'assistance technique, au travers de l'imprimé relatif à la densité du réseau d'entretien et de maintenance et de la plaquette fournie 15% - décomposé en 3 sous critères suivants : - sur le territoire du département des Yvelines = 50 points- sur le territoire de la Région Ile de France= 30 points - sur le territoire National 20 points pour les lots 3 à 10, l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères ci-dessous définis : 1.prix du véhicule (maintenance comprise sur la durée) 60 % 2.Performance en matière de protection de l'environnement, au travers des plaquettes fournies 25 % - décomposé en 2 sous critères suivants : - taux de Co2 = 60 points - émissions de composés d'azote et d'oxygène (Nox)=40 points ces données doivent obligatoirement figurer dans l'acte d'engagement. 3. L'assistance technique, au travers de l'imprimé relatif à la densité du réseau d'entretien et de maintenance et de la plaquette fournie 15% - décomposé en 3 sous critères suivants : - sur le territoire du département des Yvelines = 50 points - sur le territoire de la Région Ile de France= 30 points - sur le territoire National 20 points Unitémonétaire utilisée, l'euro.chaque marché commencera à courir à compter de sa date de notification, étant précisé que la maintenance totale des véhicules portera sur une durée de cinq ans (60 mois) à compter de leur date de livraison. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les présents marchés, dévolus en 10 lots séparés, ont pour objet :
— l'acquisition de véhicules automobiles neufs nécessaires aux services du département
— la maintenance totale de ces véhicules comprenant l'ensemble des opérations réalisées à titre préventif et correctif
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition et maintenance associée de 52 véhicules essence et gaz de pétrole liquéfié (GPL) de type berline, 5 portes, 4 ou 5 CV.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition et maintenance associée de 5 véhicules essence de type berline, 5 portes, 5 portes, 5 ou 6 CV.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition et maintenance associée de 8 véhicules utilitaires gazole de type fourgonnette, charge utile inférieure à 750 Kg.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Acquisition et maintenance associée de 5 véhicules gazole de type berline, 5 portes, 5 ou 6 CV.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Acquisition et maintenance associée d'un véhicule gazole de type monospace ou cross-over, 5 portes, 5 ou 6 CV.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Acquisition et maintenance associée d'un véhicule gazole de type monospace compact, 5 portes, 6 ou 7 CV.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Acquisition et maintenance associée d'un véhicule gazole de type minibus, 8 ou 9 places, 7 ou 8 CV.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Acquisition et maintenance associée de 2 véhicules utilitaires gazole de type fourgonnette, charge utile comprise entre 800 et 1 100 Kg et d'un véhicule utilitaire gazole de type fourgonnette, charge utile comprise entre 1 000 et 1 300 Kg.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Acquisition et maintenance associée de 2 véhicules gazole de type utilitaire fourgon, charge utile comprise entre 1 300 et 1 500 Kg.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Acquisition et maintenance associée d'un véhicule utilitaire gazole de type châssis cabine équipé d'un polybras et de 2 caissons déposables.
Quantité ou étendue:
L'acquisition de véhicules automobiles neufs nécessaires aux services du département, comprend :
- les frais de préparation (pose de plaques d'immatriculation définitives qui seront estampillées du logo de la Région Ile De France et du no78 représentant le Département des Yvelines, 10 litres de carburant, une boîte de lampes de secours, un gilet de sécurité, un triangle de pré-signalisation, une notice d'utilisation et un porte certificat d'immatriculation),
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-les frais de livraison,
- les certificats provisoires d'immatriculation qui auront une validité au minimum d'un mois (en attente de réception par notre collectivité des certificats définitifs par le centre national des immatriculations).
La maintenance totale de ces véhicules comprend l'ensemble des opérations réalisées à titre préventif et correctif suivantes :
- la révision du véhicule suivant le carnet d'entretien,
- l'assistance, le dépannage et remorquage, les contrôles techniques obligatoires,
- la mise à disposition d'un véhicule de remplacement (panne et travaux) ,
- le prêt d'un véhicule durant l'entretien,
- le remplacement des pièces de rechange et d'usure,
- les travaux de réparations mécaniques, électriques et électroniques,
- la main d'oeuvre
-les appoints de fluides entre les révisions (huile, lave glace, liquide de refroidissement, etc....)
Description des options:
Options au sens du droit communautaire: le marché pourra faire l'objet de marchés complémentaires ou de prestations similaires.
Numéro de référence: 2014-209

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie le cas échéant sur le formulaire Dc1.
Une déclaration sur l'honneur datée et signée attestant que le candidat n'entre dans aucune des interdictions de l'article 43 du CMP (Dc1).
Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché (Dc2).
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Un justificatif éventuel d'un droit de préférence pour l'attribution du marché (art 53 iv cmp) (Dc2)
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales prestations, en rapport avec le présent marché, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références doivent être contrôlables (nom de l'entreprise, nature des prestations, montant concerné, contact précis avec numéro de téléphone et nom) (annexe au Dc2).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds publics du département des Yvelines.
Le délai de paiement est conforme aux dispositions du code des marchés publics.
Le mode de paiement est le virement administratif.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22780646000019
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.yvelines.fr 🌏
Nom: Conseil général des Yvelines : direction de la commande publique
Adresse postale: Service contrats et marchés, (si remise en mains propres : bureau 214 au 5 rue de la Patte d'Oie - Versailles ), 2 place André Mignot
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-209
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.yvelines.fr
Critères d'attributions : Pour les lots 1 et 2, l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères ci-dessous définis :
1. Prix du véhicule (maintenance comprise sur la durée) 60 %.
2. Performance en matière de protection de l'environnement, au travers des plaquettes fournies 25 %.
- décomposé en 3 sous critères suivants :
- taux de Co2 = 60 points
- émissions de composés d'azote et d'oxygène (Nox)=20 points
- émissions de composés hydrocarbonés non méthaniques(hcnm)= 20 points
ces données doivent obligatoirement figurer dans l'acte d'engagement.
3. L'assistance technique, au travers de l'imprimé relatif à la densité du réseau d'entretien et de maintenance et de la plaquette fournie 15%
- sur le territoire du département des Yvelines = 50 points- sur le territoire de la Région Ile de France= 30 points
- sur le territoire National 20 points
pour les lots 3 à 10, l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères ci-dessous définis :
1.prix du véhicule (maintenance comprise sur la durée) 60 %
2.Performance en matière de protection de l'environnement, au travers des plaquettes fournies
25 %
- décomposé en 2 sous critères suivants :
- émissions de composés d'azote et d'oxygène (Nox)=40 points
- sur le territoire du département des Yvelines = 50 points
- sur le territoire de la Région Ile de France= 30 points
Unitémonétaire utilisée, l'euro.chaque marché commencera à courir à compter de sa date de notification, étant précisé que la maintenance totale des véhicules portera sur une durée de cinq ans (60 mois) à compter de leur date de livraison.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205422 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges : préfecture d'Ile-de-France
Adresse Internet: http://www.ile-de-france.gouv.fr 🌏
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1. Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code de justice administrative).
2. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-2 CJA).
3. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, no 291545, 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation.
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4. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2014/S 068-116341 (2014-04-02)
Informations complémentaires (2014-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125291
Se réfère à l'avis: 2014/S 68-116341
Numéro JO-S: 73
Source: OJS 2014/S 073-125291 (2014-04-08)
Avis d'attribution de marché (2014-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 546 672,36 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-20 📅
Date de publication: 2014-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 160-287496
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.achats.yvelines.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-08 📅
Nom: Renault Retail Group
Adresse postale: 81 rue des Chantiers
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000

2️⃣

3️⃣
Nom: Société commerciale Citroen, VSP2
Adresse postale: 27 bis avenue Louis Breguet
Commune postale: Velizy-Villacoublay
Code postal: 78140

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-11 📅
Nom: Groupe Bruno Courtois Automobiles
Adresse postale: 17 avenue Guibert
Commune postale: La Celle-Saint-Cloud
Code postal: 78170

5️⃣

6️⃣
Commune postale: La Celle Saint-Cloud

7️⃣
Nom: Société commerciale Citroën VSP2

8️⃣

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges: Préfecture de la région Île-de-France
Fax: +33 182524295 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1. Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du Code de justice administrative).
2. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-2 CJA).
3. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'état, n
4. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du Code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Paris, 5 rue Leblanc, Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2014/S 160-287496 (2014-08-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Fournisseurs:
Groupe Bruno Courtois Automobiles Renault retail group Société commerciale Citroen, VSP2 Société commerciale Citroën VSP2
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Breaks et berlines Berlines Véhicules à usage spécial Minibus Véhicules à moteur servant au transport... Fourgons intégrés Fourgonnettes