Fourniture de véhicules, matériels roulants et matériels de navigation

SDIS 62

La présente consultation concerne la fourniture de véhicules, matériels roulants et matériels de navigation destinés aux centres d'incendie et de secours du SDIS du Pas-de-Calais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-01 Avis de marché
2014-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de secours
Quantité ou étendue:
Le délai de livraison des lots 1, 2, 3, 5, 7, 9, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 22 et 24 commence à courir à compter de la date de notification du marché au titulaire.Celui des lots 4, 6, 8, 10, 13, 15, 21 et 23 commence à courir à compter de la date d'admission du dernier des châssis à équiper.La livraison du véhicule du lot 24 devra avoir lieu pour le 1.8.2014.Période prévisionnelle de notification : semaine 29.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de secours 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 62
Adresse postale: 18 rue René Cassin, BP 20077
Code postal: 62052
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis62.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@sdis62.fr 📧
Téléphone: +33 321218238 📞
Fax: +33 321218107 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 068-116423
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Les offres devront être adressées : — au format papier : par pli recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remises contre récépissé au groupement de la commande publique situé à l'adresse ci-dessus. Ou — au format électronique : par dépôt électronique sur la plateforme de dématérialisation www.e-marchespublics.com,également accessible à partir du site internet du sdis. Les documents transmis sur support physique électronique sont signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat électronique, qui garantit l'identification du candidat. Des certificats de signature qualifiés rgs sont commercialisés par des prestataires de services de confiance qualifiés. La liste des organismes habilités par l'anssi à qualifier des prestataires de service de confiance est disponible à l'adresse suivante : http://www.ssi.gouv.fr/fr/certification-qualification/qualification-d-un-prestataire-de-service-de-confiance/organismes-de-qualification-habilites.html. Les soumissionnaires s'assureront avant la constitution de leur pli que les fichiers transmis ne comportent pas de virus. Le candidat peut effectuer " à titre de copie de sauvegarde" une transmission de ses documents sur support physique électronique ou sur support papier dans les délais impartis pour la remise des offres. Cette copie doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde». Dans le cas ou un programme mal veillant est détecté :s'il n'existe pas de copie de sauvegarde, aucune réparation ne sera effectuée. Les documents sont réputés n'avoir jamais été reçus. Le candidat en est informé dans les conditions de l'article 80 du code des marchés publics. S'Il existe une copie de sauvegarde, il y aura ouverture de cette copie. Les offres et les échantillons doivent parvenir à destination avant la date et l'heure limite de remise des offres. Les dossiers et/ou les échantillons qui seraient remis en mains propres au groupement de la commande publique ou dont l'avis de réception, postal ou électronique, serait délivré après la date et l'heure limites de remise d'offres, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, seront renvoyés à leurs auteurs sans être étudiés. Horaires d'ouverture au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Attention : fermeture des locaux le 2.5.2014. Les transmissions des offres par télécopie, courriel ou telex ne sont pas acceptées. Pour les envois papier, l'enveloppe extérieure devra porter les mentions «Marché public AO14001 – ne pas ouvrir». Pour les échantillons, l'enveloppe extérieur devra porter les mentions «Échantillons AO14001 – ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis». Date limite de demande d'obtention du dossier sous format CD par envoi postal : 7.5.2014 à 12:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de véhicules, matériels roulants et matériels de navigation destinés aux centres d'incendie et de secours du SDIS du Pas-de-Calais.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de 1 bateau de reconnaissance et de sauvetage (BRS).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de 1 moto marine avec remorque.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de 2 châssis pour Camions citernes feux de forêt de type moyen (CCFM).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de 2 équipements pour Camions citernes feux de forêt de type moyen (CCFM).
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de 2 châssis pour Fourgons pompes tonnes (FPT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipement de 2 Fourgons pompes tonnes (FPT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de 2 châssis pour Fourgons pompes tonnes secours routiers (FPTSR).
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture de 2 équipements pour Fourgons pompes tonnes secours routiers (FPTSR).
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de 1 châssis pour Véhicule de secours routier (VSRM).
Numéro du lot: 10
Brève description: Équipement d'un Véhicule de secours routier (VSRM) d'un PTAC de 12 tonnes.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Fourniture d'un équipement pour Véhicule léger du service de santé et de secours médical (VLSSSM).
Numéro du lot: 12
Brève description:
Fourniture de 14 châssis pour Véhicules de secours et d'assistance aux victimes (VSAV).
Numéro du lot: 13
Brève description:
Fourniture de 14 équipements pour Véhicules de secours et d'assistance aux victimes (VSAV).
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture de 2 châssis pour Véhicules légers hors route (VLHR).
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de 2 équipements pour Véhicules légers hors route (VLHR).
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de 4 Véhicules de reconnaissance et d'interventions diverses (VRID).
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture d'un véhicule de transport du personnel 20 places.
Numéro du lot: 18
Brève description:
Fourniture d'une Cellule émulseur polyvalent d'une capacité de 7000 litres (CEEP 7000).
Numéro du lot: 19
Brève description:
Fourniture et installation d'équipements de signalisation lumineuse et sonore pour 27 véhicules légers.
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture d'un châssis pour Véhicule de plongeurs (VPL).
Numéro du lot: 21
Brève description: Équipement d'un véhicule de plongeurs (VPL).
Numéro du lot: 22
Brève description: Fourniture de 1 châssis pour Fourgon feux de navires (F FDN).
Numéro du lot: 23
Brève description: Équipement de 1 Fourgon feux de navires (F FDN).
Numéro du lot: 24
Brève description: Fourniture d'un véhicule auto-école d'occasion de la gamme poids lourds.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le délai de livraison des lots 1, 2, 3, 5, 7, 9, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 22 et 24 commence à courir à compter de la date de notification du marché au titulaire.
Celui des lots 4, 6, 8, 10, 13, 15, 21 et 23 commence à courir à compter de la date d'admission du dernier des châssis à équiper.
La livraison du véhicule du lot 24 devra avoir lieu pour le 1.8.2014.
Période prévisionnelle de notification : semaine 29.
Numéro de référence: AO14001
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Direction du SDIS pour les véhicules ou matériels finis et équipementiers désignés pour les châssis à aménager.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures : compétences et moyens.
Conformément aux conditions fixées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, et notamment afin de disposer, pour chaque candidat, des informations utiles sur leurs compétences, leurs références, leurs capacités techniques et leurs moyens, leurs capacités économiques et leur situation juridique, les candidats sont tenus de produire toutes les justifications définies dans le règlement de consultation et principalement :
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— imprimé Dc 1 modèle 2012 ou documents équivalents,
— imprimé Dc 2 modèle 2010 ou documents équivalents,
— références similaires de moins de 3 ans,
— moyens humains et matériels dont dispose le candidat,
— lot 4 : une attestation de qualification au titre de la confection d'équipement conforme à la norme XP S 61-518,
— lot 6 : une attestation de qualification au titre de la confection d'équipement conforme à la norme XP S 61-515,
— lot 8 : une attestation de qualification au titre de la confection d'équipement conforme à la norme XP S 61-512,
— lot 10 : une attestation de qualification au titre de la confection d'équipement conforme à la norme XP S 61-527,
— lot 13 : une attestation de qualification au titre de la confection d'équipement conforme à la norme NF en 1789 ; les certificats de compatibilité par type de châssis que le candidat est en mesure d'équiper,
— lot 23 : une attestation de qualification permettant au SDIS 62 d'appréhender le fait que le candidat est un opérateur qualifié au titre de la confection d'équipement.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Si le titulaire ne la refuse pas dans l'acte d'engagement, une avance forfaitaire lui sera versée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics. Toutefois, son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire, à concurrence de 100 % du montant de l'avance. L'avance ne pourra être mandatée qu'après la constitution de la garantie ou de la caution.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses seront imputées sur le budget propre du SDIS du Pas-de-Calais; ce budget est principalement financé par les contributions versées par les collectivités territoriales (département, communes et établissements publics de coopérations intercommunales); les modalités de paiement, par mandat administratif à 30 jours, sont explicitées dans les pièces du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 23 : valeur technique du matériel : 50 points
2. Pour le lot 24 : valeur technique du matériel : 60 points
3. Pour le lot 1 : valeur financière du matériel : 20 points
4. Pour le lot 2 : valeur financière du matériel : 30 points
5. Pour les lots 3 à 24 : valeur financière du matériel : 40 points
6. Pour le lot 1 : délai de livraison du matériel : 30 points
7. Pour le lot 2 : délai de livraison du matériel : 20 points
8. Pour les lots 3 à 23 : délai de livraison du matériel : 10 points
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Unité monétaire utilisée : l'euro.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SDIS du Pas-de-Calais
Adresse postale: 18 rue rené Cassin, BP 20077
URL pour informations complémentaires: http://www.sdis62.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO14001
Informations complémentaires
Les offres devront être adressées :
— au format papier : par pli recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remises contre récépissé au groupement de la commande publique situé à l'adresse ci-dessus.
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Ou
— au format électronique : par dépôt électronique sur la plateforme de dématérialisation www.e-marchespublics.com,également accessible à partir du site internet du sdis.
Les documents transmis sur support physique électronique sont signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat électronique, qui garantit l'identification du candidat. Des certificats de signature qualifiés rgs sont commercialisés par des prestataires de services de confiance qualifiés. La liste des organismes habilités par l'anssi à qualifier des prestataires de service de confiance est disponible à l'adresse suivante :
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http://www.ssi.gouv.fr/fr/certification-qualification/qualification-d-un-prestataire-de-service-de-confiance/organismes-de-qualification-habilites.html. Les soumissionnaires s'assureront avant la constitution de leur pli que les fichiers transmis ne comportent pas de virus. Le candidat peut effectuer " à titre de copie de sauvegarde" une transmission de ses documents sur support physique électronique ou sur support papier dans les délais impartis pour la remise des offres. Cette copie doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde».
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Dans le cas ou un programme mal veillant est détecté :s'il n'existe pas de copie de sauvegarde, aucune réparation ne sera effectuée. Les documents sont réputés n'avoir jamais été reçus. Le candidat en est informé dans les conditions de l'article 80 du code des marchés publics. S'Il existe une copie de sauvegarde, il y aura ouverture de cette copie.
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Les offres et les échantillons doivent parvenir à destination avant la date et l'heure limite de remise des offres.
Les dossiers et/ou les échantillons qui seraient remis en mains propres au groupement de la commande publique ou dont l'avis de réception, postal ou électronique, serait délivré après la date et l'heure limites de remise d'offres, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, seront renvoyés à leurs auteurs sans être étudiés.
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Horaires d'ouverture au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Attention : fermeture des locaux le 2.5.2014.
Les transmissions des offres par télécopie, courriel ou telex ne sont pas acceptées.
Pour les envois papier, l'enveloppe extérieure devra porter les mentions «Marché public AO14001 – ne pas ouvrir».
Pour les échantillons, l'enveloppe extérieur devra porter les mentions «Échantillons AO14001 – ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis».
Date limite de demande d'obtention du dossier sous format CD par envoi postal : 7.5.2014 à 12:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: M. le greffier du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2014/S 068-116423 (2014-04-01)
Avis d'attribution de marché (2014-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 219 100 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 18 rue René Cassin – CS 20077

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-280530
Se réfère à l'avis: 2014/S 68-116423
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Les documents relatifs au présent marché public sont consultables à la Direction du SDIS Groupement commande publique 18 rue René Cassin – CS 20077, 62052 Saint-Laurent-Blangy, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 – numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AO14001. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 23: valeur technique du matériel: 50 points
2. Pour le lot 24: valeur technique du matériel: 60 points
3. Pour le lot 1: valeur financière du matériel: 20 points
4. Pour le lot 2: valeur financière du matériel: 30 points
5. Pour les lots 3 à 24: valeur financière du matériel: 40 points
6. Pour le lot 1: délai de livraison du matériel: 30 points
7. Pour le lot 2: délai de livraison du matériel: 20 points
8. Pour les lots 3 à 23: délai de livraison du matériel: 10 points

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-12 📅
Nom: infructueux

2️⃣

3️⃣
Nom: ETS Coquide
Adresse postale: ZA Artoipole – allée du Portugal – BP 72045
Commune postale: Arras Cedex
Code postal: 62060

4️⃣
Nom: Gimaex SAS
Adresse postale: 225 rue de Charlieu - bât. Valmy
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300

5️⃣
Nom: ETS Coquidé
Adresse postale: ZA Artoipole – allée du Portugal - BP 72045

6️⃣
Adresse postale: 225 rue de Charlieu – bât. Valmy

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Gruau Lyon Lanery
Adresse postale: 2 rue Antonin Dumas
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Sanicar
Adresse postale: 560 route de Valfroide
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: SACA Peugeot
Adresse postale: rue de Cambrai
Commune postale: Arras
Code postal: 62000

1️⃣6️⃣
Nom: Société du Poids Lourd
Adresse postale: ZI – rue de La Pointe – BP 80206
Commune postale: Seclin Cedex
Code postal: 59472

1️⃣7️⃣
Nom: ETS Jocquin
Adresse postale: chemin Moulin Benoit
Commune postale: Gamaches
Code postal: 80220

1️⃣8️⃣
Nom: Garage Bacquet
Adresse postale: 8 rue de Villers
Commune postale: Saudemont
Code postal: 62860

1️⃣9️⃣
Nom: Saca

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: Scannord SAS
Adresse postale: ZAC de l'Épinette – rue des Clauviers – BP 423
Code postal: 59474

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2014/S 156-280530 (2014-08-12)
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Fournisseurs:
Ets Coquide Ets Jocquin Garage Bacquet Gimaex SAS Gruau Lyon Lanery Infructueux Saca Saca Peugeot Sanicar Scannord Sas
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Véhicules à usage spécial Véhicules de secours Autres véhicules particuliers Véhicules à moteur servant au transport... Motos, bicyclettes et side-cars Motos Navires et bateaux