Marche d'acquisition de véhicules neufs
Conseil général de Guadeloupe
Acquisition de véhicules neufs maintenance de 4 ans incluse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-20 | Avis de marché |
| 2014-03-07 | Informations complémentaires |
| 2014-12-29 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Breaks et berlines
Quantité ou étendue:
“Cette consultation est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Breaks et berlines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Guadeloupe
Adresse postale: annexe Desmarais
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Courrier électronique: joselyne.berry@cg971.fr 📧
Téléphone: +590 590806245 📞
Fax: +590 590806231 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 040-065894
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
“1. la durée de ce marché est fixée à 6 mois à compter de sa date de notification; 2. délai de livraison: les véhicules à acquérir devront être livrés dans...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de véhicules neufs maintenance de 4 ans incluse.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Segment M2, 1700 à 1800 Cm3, 125 à 130 CV DIN motorisation essence.”
Quantité ou étendue: Sept (7)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Segment M1, 1500 à 1600 cm3, 90 à 100 CV DIN motorisation essence, ou 1600 à 1800 cm3 110 à 120 CV DIN motorisation diesel.”
Quantité ou étendue: 18
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Segment B2, 1200 à 1300 cm3, 70 à 80 CV DIN motorisation essence ou 1400 à 1500 cm3, 90 à 100 CV DIN – motorisation diesel.”
Quantité ou étendue: 36
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Segment F1, 1500 à 1700 cm3, 80 à 100 CV DIN motorisation diesel.”
Quantité ou étendue: 26
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Segment K2, 2200 à 2400 cm3, 100 à 110 CV DIN motorisation diesel.”
Quantité ou étendue: 3
Numéro du lot: 6
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 2014/003/03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de la Guadeloupe, 97100”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle:
“Preuve de la capacité professionnelle.”
“Références en prestations similaires ou équivalentes de même nature, exécutées au cours des 3 dernières années.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Conformément aux articles 101 à 103 du code des marchés publics.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Mandat administratif.”
“Délais de paiements: 30 jours.”
“Forme du prix: ferme et non révisable.”
“Type de prix: toutes charges comprises.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Opérateurs économiques unique ou groupement d'opérateurs économiques.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 mois
Date d'ouverture des offres: 2014-04-08 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
“Membres de la commission d'appel d'offres.”
“Personnalités compétentes.”
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Bureau du Conseil général
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
M. Jacques Gillot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Conseil Général de la Guadeloupe
Adresse postale: rue Marcel Micaux
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Point de contact: M. Bebel Jules
Téléphone: +33 590997900 📞
Courrier électronique: jules.bebel@cg971.fr 📧
Fax: +33 590817280 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cg971.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Guadeloupe
Adresse postale: annexe de Desmarais
Point de contact: Direction des marches publics
Téléphone: +33 590806245 📞
Courrier électronique: jocelyne.berry@cg971.fr 📧
Fax: +33 590806231 📠
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
URL des documents: http://www.cg971.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/003/03
Informations complémentaires
“1. la durée de ce marché est fixée à 6 mois à compter de sa date de notification;”
“2. délai de livraison: les véhicules à acquérir devront être livrés dans un délai de 3 mois maximum à dater de la notification du marché;”
“3. maintenance: le contrat d'entretien et de maintenance est effectif à dater de la livraison des véhicules. Sa durée est de 1 an ferme. Il pourra être...”
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“Toutefois, il pourra y être mis fin à tout moment par préavis de 1 mois.”
“— conditions de retrait du dossier de consultation:”
“Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation sur le site http://www.cg971.fr ou https://www.marches-securises.fr”
“Par voie papier à la:”
“Direction des marchés publics”
“Desmarais”
“97100 Basse-Terre”
“De 8:30 à 12:30 (du lundi au vendredi).”
“Condition de remise des candidatures et des offres:”
“Les réponses peuvent se faire par voie papier ou par voie électronique.”
“transmission du support papier:”
“L'enveloppe d'expédition sera cachetée et portera les mentions:”
“March'e pour l'achat de véhicules neufs pour le conseil général de la Guadeloupe maintenance de 4 ANS Incluse.”
“Les documents à insérer dans l'enveloppe sont détaillés à l'article 4 du règlement de la consultation”
“Elles doivent être remises ou adressées par voie postale à l'adresse suivante:”
“Conseil général de la Guadeloupe”
“Desmarais 97100 Basse-Terre”
“Les réponses aux consultations peuvent se faire par voie électronique sur le site https://www.marches.securises.fr, accessible également du site...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: route du stade Félix Eboue
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590814538 📞
Fax: +33 590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe de Basse-Terre
Adresse postale: route du stade Félix Eboue
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Téléphone: +33 590814538 📞
Fax: +33 590819670 📠
Source: OJS 2014/S 040-065894 (2014-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Breaks et berlines
Quantité ou étendue:
“Cette consultation est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Breaks et berlines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Guadeloupe
Adresse postale: annexe Desmarais
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Courrier électronique: joselyne.berry@cg971.fr 📧
Téléphone: +590 590806245 📞
Fax: +590 590806231 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 040-065894
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
“1. la durée de ce marché est fixée à 6 mois à compter de sa date de notification; 2. délai de livraison: les véhicules à acquérir devront être livrés dans...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de véhicules neufs maintenance de 4 ans incluse.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Segment M2, 1700 à 1800 Cm3, 125 à 130 CV DIN motorisation essence.”
Quantité ou étendue: Sept (7)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Segment M1, 1500 à 1600 cm3, 90 à 100 CV DIN motorisation essence, ou 1600 à 1800 cm3 110 à 120 CV DIN motorisation diesel.”
Quantité ou étendue: 18
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Segment B2, 1200 à 1300 cm3, 70 à 80 CV DIN motorisation essence ou 1400 à 1500 cm3, 90 à 100 CV DIN – motorisation diesel.”
Quantité ou étendue: 36
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Segment F1, 1500 à 1700 cm3, 80 à 100 CV DIN motorisation diesel.”
Quantité ou étendue: 26
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Segment K2, 2200 à 2400 cm3, 100 à 110 CV DIN motorisation diesel.”
Quantité ou étendue: 3
Numéro du lot: 6
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 2014/003/03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de la Guadeloupe, 97100”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle:
“Preuve de la capacité professionnelle.”
“Références en prestations similaires ou équivalentes de même nature, exécutées au cours des 3 dernières années.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Conformément aux articles 101 à 103 du code des marchés publics.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Mandat administratif.”
“Délais de paiements: 30 jours.”
Afficher plus (2)
“Forme du prix: ferme et non révisable.”
“Type de prix: toutes charges comprises.”
“Opérateurs économiques unique ou groupement d'opérateurs économiques.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 mois
Date d'ouverture des offres: 2014-04-08 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
“Membres de la commission d'appel d'offres.”
“Personnalités compétentes.”
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Bureau du Conseil général
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
M. Jacques Gillot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Conseil Général de la Guadeloupe
Adresse postale: rue Marcel Micaux
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Point de contact: M. Bebel Jules
Téléphone: +33 590997900 📞
Courrier électronique: jules.bebel@cg971.fr 📧
Fax: +33 590817280 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cg971.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Guadeloupe
Adresse postale: annexe de Desmarais
Point de contact: Direction des marches publics
Téléphone: +33 590806245 📞
Courrier électronique: jocelyne.berry@cg971.fr 📧
Fax: +33 590806231 📠
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
URL des documents: http://www.cg971.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/003/03
Informations complémentaires
“1. la durée de ce marché est fixée à 6 mois à compter de sa date de notification;”
“2. délai de livraison: les véhicules à acquérir devront être livrés dans un délai de 3 mois maximum à dater de la notification du marché;”
Afficher plus (20)
“3. maintenance: le contrat d'entretien et de maintenance est effectif à dater de la livraison des véhicules. Sa durée est de 1 an ferme. Il pourra être...”
“Toutefois, il pourra y être mis fin à tout moment par préavis de 1 mois.”
“— conditions de retrait du dossier de consultation:”
“Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation sur le site http://www.cg971.fr ou https://www.marches-securises.fr”
“Par voie papier à la:”
“Direction des marchés publics”
“Desmarais”
“97100 Basse-Terre”
“De 8:30 à 12:30 (du lundi au vendredi).”
“Condition de remise des candidatures et des offres:”
“Les réponses peuvent se faire par voie papier ou par voie électronique.”
“transmission du support papier:”
“L'enveloppe d'expédition sera cachetée et portera les mentions:”
“March'e pour l'achat de véhicules neufs pour le conseil général de la Guadeloupe maintenance de 4 ANS Incluse.”
“Les documents à insérer dans l'enveloppe sont détaillés à l'article 4 du règlement de la consultation”
“Elles doivent être remises ou adressées par voie postale à l'adresse suivante:”
“Conseil général de la Guadeloupe”
“Desmarais 97100 Basse-Terre”
“Les réponses aux consultations peuvent se faire par voie électronique sur le site https://www.marches.securises.fr, accessible également du site...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: route du stade Félix Eboue
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590814538 📞
Fax: +33 590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe de Basse-Terre
Adresse postale: route du stade Félix Eboue
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Téléphone: +33 590814538 📞
Fax: +33 590819670 📠
Source: OJS 2014/S 040-065894 (2014-02-20)
Informations complémentaires (2014-03-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-07 📅
Date de publication: 2014-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 050-083001
Se réfère à l'avis: 2014/S 40-065894
Numéro JO-S: 50
Source: OJS 2014/S 050-083001 (2014-03-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-07 📅
Date de publication: 2014-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 050-083001
Se réfère à l'avis: 2014/S 40-065894
Numéro JO-S: 50
Source: OJS 2014/S 050-083001 (2014-03-07)
Informations complémentaires (2014-12-29)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-29 📅
Date de publication: 2015-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 001-000189
Numéro JO-S: 1
Source: OJS 2015/S 001-000189 (2014-12-29)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-29 📅
Date de publication: 2015-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 001-000189
Numéro JO-S: 1
Source: OJS 2015/S 001-000189 (2014-12-29)
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