2017-04-07Fourniture et livraison de titres restaurant (Ville de Levallois)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres-restaurant pour certains agents de la ville de Levallois qui, de par leurs fonctions, ne peuvent bénéficier d'un restaurant d'entreprise.
La valeur faciale des titres est fixée en mars 2017 à 8,67 EUR, la contribution de l'employeur étant de 5,20 EUR, soit 60 % de ce montant.
Le marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 et est soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret du 25.3.2016.
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2017-02-01Fourniture et livraison de titres cadeaux multi-enseignes et chèques culture pour les ayants droit et leurs enfants... (Cospaca)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres cadeaux multi-enseignes et de chèques culture pour les ayants droit du COS Paca.Concernant les titres cadeaux, le COS se laisse la liberté de sélectionner tout ou partie des supports existants actuellement et toute la durée du marché. Ainsi, dès ce jour, les candidats devront être en mesure de fournir des titres cadeaux sous différents format:-au format papier: à dépenser en caisse auprès de commerçants-au format carte: à dépenser en …
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2016-12-28Fourniture de titres de restaurant et de chèques d'accompagnement personnalisés (Communauté d'agglomération de Poitiers)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court du 1.3.2017, ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement, au 31.12.2017.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois par période de 1 an.
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2016-12-13Edition et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé destinés à être distribués par le C.C.A.S... (Ville d'Aubervilliers)
La prestation concerne l'achat de chèques portant la mention « alimentation/hygiène, hors alcool » d'une valeur faciale de 5euro, 10euro et 15euro, fournis sous forme de carnets.
L'accord-cadre est passé à prix unitaires, ils seront appliqués aux quantités réellement exécutées sur la base de la valeur faciale du chèque intégrant les frais de gestion définis dans l'acte d'engagement. L'Accord-Cadre fera l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément …
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2016-10-28Réalisation, fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la communauté d'agglomération... (Agglomération Montargoise)
Le présent marché a pour objet de définir les prestations techniques de services à réaliser dans le cadre de l'opération relative à la fourniture, la gestion et la livraison de titres-restaurant sur support papier ou dématérialisé pour les personnels de l'agglomération Montargoise et Rives du Loing (AME) au titre des années 2017 à 2020. L'AME envisageant la possibilité de recourir à la mise en œuvre de la dématérialisation des titres-restaurant au cours du marché dans les conditions prévues par le décret …
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2016-09-12Fourniture de titres restaurants aux agents communaux (Ville de l'Haÿ-les-Roses)
Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert des articles 25, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurants aux agents communaux de la Mairie de L'Haÿ-Les-Roses sous forme de carnets variables. Le nombre de bénéficiaire est d'environ 410 personnes, avec pour chacune 10 titres repas mensuel (soit mensuellement environ …
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2016-08-23Fourniture de chèques multiservices (années 2017-2018 et 2019) (CCAS de Longuenesse)
Objet: Fourniture de chèques multiservices (années 2017-2018 et 2019)
Référence: AG no 8/2016
Caractéristiques principales: Fourniture de chèques multiservices (années 2017-2018 et 2019)
La consultation porte sur la fourniture de chèques multiservices dans le cadre de l'action sociale menée auprès de ses bénéficiaires.
Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT
Montant maximum annuel: 140 000 EUR HT.
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2016-08-22Fourniture et livraison de titres restaurant (Commune de Vétraz-Monthoux)
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
Montant maximum annuel: 120 000 EUR TTC.
Nombre indicatif de titres: entre 1 400 et 1 700 titres par mois.
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2016-08-17Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) (Ville de Courbevoie)
Conformément aux articles 78-I alinéa 3 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 190 000 EUR HT.
Les chèques d'accompagnement personnalisés sont donnés par le CCAS aux usagers en difficultés financières.
Les commandes porteront uniquement sur des unités de chéquier.
Chaque chéquier contient 10 chèques d'une valeur faciale de 10 EUR chacun. Ces chèques …
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