Émission et livraison de titres restaurant pour l'ensemble des agents de la communauté de communes Moselle et Madon et de la SPL Covalom
Communauté communes Moselle et Madon
Émission et livraison de titres restaurant pour l'ensemble des agents de la communauté de communes Moselle et Madon et de la SPL Covalom.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-18 | Avis de marché |
| 2017-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: 2016/09/S05
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Moselle et Madon
Adresse postale: 145 rue du Breuil
Code postal: 54230
Commune postale: Neuves-Maisons
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-mosellemadon.fr 🌏
Courrier électronique: nmongin@cc-mosellemadon.fr 📧
Téléphone: +33 383509258 📞
Fax: +33 383509255 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368628
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 940 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 940 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Procédure
Procédure accélérée:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Covalom
Commune postale: Neuves Maisons
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-mosellemadon.e-marchespublics.com 🌏
Téléphone: +33 0354956241 📞
Courrier électronique: secretariat-covalom@cc-mosellemadon.fr 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CTÉ de CNES Moselle et Madon
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: contact@cc-mosellemadon.fr 📧
Adresse Internet: https://www.cc-mosellemadon.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2016/S 204-368628 (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: 2016/09/S05
Brève description:
Émission et livraison de titres restaurant pour l'ensemble des agents de la communauté de communes Moselle et Madon et de la SPL Covalom.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Moselle et Madon
Adresse postale: 145 rue du Breuil
Code postal: 54230
Commune postale: Neuves-Maisons
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-mosellemadon.fr 🌏
Courrier électronique: nmongin@cc-mosellemadon.fr 📧
Téléphone: +33 383509258 📞
Fax: +33 383509255 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368628
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Groupement de commandes entre la communauté de communes Moselle et Madon et la SPL Covalom.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 940 000 EUR 💰
Brève description:
Émission et livraison de titres restaurant pour l'ensemble des agents.
CTÉ CNES Moselle et Madon: 200 000 EUR HT (valeur maxi annuelle de commandes)
SPL Covalom: 35 000 EUR HT (valeur maxi annuelle de commandes).
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Groupement de commandes entre la communauté de communes Moselle et Madon et la SPL Covalom.
Procédure
Procédure accélérée:
Utilisation de moyens électroniques permettant la remise des offres par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Covalom
Commune postale: Neuves Maisons
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-mosellemadon.e-marchespublics.com 🌏
Téléphone: +33 0354956241 📞
Courrier électronique: secretariat-covalom@cc-mosellemadon.fr 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CTÉ de CNES Moselle et Madon
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: contact@cc-mosellemadon.fr 📧
Adresse Internet: https://www.cc-mosellemadon.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2016/S 204-368628 (2016-10-18)
Avis d'attribution de marché (2017-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 940 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes de Moselle et Madon
Contact
Téléphone: +33 0383509258 📞
Fax: +33 0383509255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 047-086448
Se réfère à l'avis: 2016/S 204-368628
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-24 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cszurczec@cc-mosellemadon.fr 📧
Adresse Internet: http://cc-mosellemadon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 047-086448 (2017-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 940 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes de Moselle et Madon
Contact
Téléphone: +33 0383509258 📞
Fax: +33 0383509255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 047-086448
Se réfère à l'avis: 2016/S 204-368628
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Groupement de commandes entre la communauté de communes Moselle et Madon et la SPL Covalom.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Émission et livraison de titres restaurant pour les agents de la CCMM et de la SPL Covalom.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-24 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cszurczec@cc-mosellemadon.fr 📧
Adresse Internet: http://cc-mosellemadon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Groupement de commandes entre la communauté de communes Moselle et Madon et la SPL Covalom.
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