Fourniture de titres restaurants aux agents communaux

Ville de l'Haÿ-les-Roses

Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert des articles 25, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurants aux agents communaux de la Mairie de L'Haÿ-Les-Roses sous forme de carnets variables. Le nombre de bénéficiaire est d'environ 410 personnes, avec pour chacune 10 titres repas mensuel (soit mensuellement environ 4100 titres repas). La valeur faciale est de cinq euros. La participation de la collectivité est fixée à 2,50 euros, soit 50 % du montant total. Le nombre total de titres repas pouvant être aussi bien revu à la hausse qu'à la baisse au cours du présent marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-12 Avis de marché
2016-09-20 Informations complémentaires
2017-02-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: 2016-43-AO
Brève description:
Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert des articles 25, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurants aux agents communaux de la Mairie de L'Haÿ-Les-Roses sous forme de carnets variables. Le nombre de bénéficiaire est d'environ 410 personnes, avec pour chacune 10 titres repas mensuel (soit mensuellement environ 4100 titres repas). La valeur faciale est de cinq euros. La participation de la collectivité est fixée à 2,50 euros, soit 50 % du montant total. Le nombre total de titres repas pouvant être aussi bien revu à la hausse qu'à la baisse au cours du présent marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de L'Haÿ-les-Roses
Adresse postale: 41 rue J. Jaurès
Code postal: 94240
Commune postale: L'Haÿ-les-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.lhaylesroses.fr/ 🌏
Courrier électronique: mailsamp@ville-lhay94.fr 📧
Téléphone: +33 146153444 📞
Fax: +33 146153309 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_SiAaiStaeU 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date limite de soumission: 2016-10-12 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320632
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Les candidats se muniront d'un papier à en tête de la société en cas de retrait sur place du papier DCE. Le dossier peut être téléchargé à l'adresse http:/www.achatpublic.com en se munissant d'une adresse mail valide et d'un mot de passe (afin d'être averti directement le cas échéant de toute modification et/ou additif au dossier de consultation). modalités essentielles de financement: sur les fonds propres de la commune délais et conditions de paiement fixés par le décret no 2013-269 du 29 mars 2013: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai global de paiement de 30 jours. pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à l'adresse figurant ci-après, ou par voie dématérialisée sur le site www.achatpublic.com, sans omettre dans cette seconde hypothèse d'en informer le pouvoir adjudicateur, par tout moyen à sa convenance. Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. renseignement(s) administratif(s): M.Maurin Fabrice Directeur du Service Achat et Commande publique tél: 01.46.15.34.44 fax: 01.46.15.33.09 mail: mailsamp@ville-lhay94.fr renseignement(s) techniques: Mme Marta Perolle Directrice des Ressources Humaines Tel: 01 46 15 33 92 mail: marta.perolle@ville-lhay94.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurants aux agents communaux de la Mairie de L'Haÿ-Les-Roses sous forme de carnets variables.
Le nombre de bénéficiaire est d'environ 410 personnes, avec pour chacune 10 titres repas mensuel (soit mensuellement environ 4100 titres repas). La valeur faciale à la date d'effet du présent marché est de cinq euros. La participation de la collectivité est fixée à 2,50 euros.
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le nombre total de titres repas pouvant être aussi bien revu à la hausse qu'à la baisse au cours du présent marché.
le marché est un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes conformément à l'article 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le présent marché ne comporte ni minimum ni maximum (Article 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics).
Pour information, le montant réalisé était de 235 860 euros HT en 2014 et de 243 540 euros HT en 2015.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2017 (ou de la date de notification si postérieure) jusqu'au 31.12.2017. Il est renouvelable de manière expresse une fois pour un an. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informe le titulaire trois mois avant la fin prévue du marché.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de L'Hay les roses.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants.
formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
copie du jugement si en redressement judiciaire.
s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public, le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché.
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si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
autres renseignements demandés: pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance valide pour les risques professionnels.
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de L'Haÿ-les-Roses.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats et commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_SiAaiStaeU 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Adresse postale: 41 rue Jean Jaurès
Point de contact: Service Achats et Commande Publique
Téléphone: +33 146153440 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2017 ou 2018.
Les candidats se muniront d'un papier à en tête de la société en cas de retrait sur place du papier DCE. Le dossier peut être téléchargé à l'adresse http:/www.achatpublic.com en se munissant d'une adresse mail valide et d'un mot de passe (afin d'être averti directement le cas échéant de toute modification et/ou additif au dossier de consultation).
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modalités essentielles de financement: sur les fonds propres de la commune
délais et conditions de paiement fixés par le décret no 2013-269 du 29 mars 2013:
le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai global de paiement de 30 jours.
pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à l'adresse figurant ci-après, ou par voie dématérialisée sur le site www.achatpublic.com, sans omettre dans cette seconde hypothèse d'en informer le pouvoir adjudicateur, par tout moyen à sa convenance. Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
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renseignement(s) administratif(s):
M.Maurin Fabrice
Directeur du Service Achat et Commande publique
tél: 01.46.15.34.44
fax: 01.46.15.33.09
renseignement(s) techniques:
Mme Marta Perolle
Directrice des Ressources Humaines
Tel: 01 46 15 33 92

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-De-France Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 179-320632 (2016-09-12)
Informations complémentaires (2016-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurants aux agents communaux de la mairie de l'Haÿ-les-Roses sous forme de carnets variables. Le nombre de bénéficiaire est d'environ 410 personnes, avec pour chacune 10 titres repas mensuel (soit mensuellement environ 4100 titres repas). La valeur faciale est de 5 EUR. La participation de la collectivité est fixée à 2,50 EUR, soit 50 % du montant total. Le nombre total de titres repas pouvant être aussi bien revu à la hausse qu'à la baisse au cours du présent marché.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de l'Haÿ-les-Roses
Adresse postale: 41 rue J.Jaures

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-20 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 185-332182
Se réfère à l'avis: 2016/S 179-320632
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Modification de la date limite de remise des offres: vendredi 21.10.2016 à 12:00 modification des critères: 1. Modalités de gestion, d'assistance, de suivi et de livraison des commandes (25 %) 2. Qualité technique, esthétique et fonctionnelle des carnets proposés sur la base de l'échantillon transmis (10 %) 3. Démarche et développement durable (5 %) 4. Prix (incluant frais de gestion, livraison et charges de toute nature) (60 %).
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Source: OJS 2016/S 185-332182 (2016-09-20)
Avis d'attribution de marché (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurants aux agents communaux de la mairie de L'Haÿ-les-Roses sous forme de carnets variables. Le nombre de bénéficiaire est d'environ 410 personnes, avec pour chacune 10 titres repas mensuel (soit mensuellement environ 4 100 titres repas). La valeur faciale est de 5 EUR. La participation de la collectivité est fixée à 2,50 EUR, soit 50 % du montant total. Le nombre total de titres repas pouvant être aussi bien revu à la hausse qu'à la baisse au cours du présent marché.
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Valeur totale du marché: 241 530 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078846
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il ne comporte ni minimum ni maximum. Le montant indiqué aux rubriques II 1.7 et V 2.4 correspond au montant total du DQE. Les pièces du marché sont consultables sur demande écrite adressée auprès du service achats et commande publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurants aux agents communaux de la mairie de L'Haÿ-les-Roses sous forme de carnets variables.
Le nombre de bénéficiaire est d'environ 410 personnes, avec pour chacune 10 titres repas mensuel (soit mensuellement environ 4 100 titres repas). La valeur faciale à la date d'effet du présent marché est de 5 EUR. La participation de la collectivité est fixée à 2,50 EUR.
Afficher plus
Le nombre total de titres repas pouvant être aussi bien revu à la hausse qu'à la baisse au cours du présent marché.
Le marché est un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes conformément à l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent marché ne comporte ni minimum ni maximum (article 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics).
Pour information, le montant réalisé était de 235 860 EUR HT en 2014 et de 243 540 EUR HT en 2015.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de L'Haÿ-les-Roses.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion, d'assistance, de suivi et de livraison des commandes
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité technique, esthétique et fonctionnelle des carnets proposés sur la base de l'échantillon transmis
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche et développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-18 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il ne comporte ni minimum ni maximum.
Le montant indiqué aux rubriques II 1.7 et V 2.4 correspond au montant total du DQE.
Les pièces du marché sont consultables sur demande écrite adressée auprès du service achats et commande publique.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris
Source: OJS 2017/S 043-078846 (2017-02-28)
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