2023-11-21fourniture et pose de signalétique de bâtiments et signalisation évènementielle (Conseil départemental d'Eure-et-Loir)
cette consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions définies au Cahier des clauses administratives particulières (Ccap).L'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum de 80 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht, pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification.Conformément à l'article 6.1 du règlement de la consultation, la transmission des …
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2023-11-17fourniture de livres pour adultes et jeune public pour la bibliothèque Méjanes de la ville d'aix en Provence (commune d aix en provence)
le besoin de la ville est de continuer à poursuivre l'enrichissement des collections des Méjanes et de maintenir ces dernières à jour avec les nouveautés éditoriales, mais également avec du réassort de collections pour ce qui concerne des ouvrages et séries classiques.Il s'agit d'offrir une large combinaison d'ouvrages diversifiés au format papier, mais également au format numérique (e-books).Il est prévu une décomposition en lots.La période initiale est de 1 an à compter de sa date de …
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2023-11-16acquisition de documents imprimés et numériques pour la Médiathèque (Commune de Saint-Raphaël)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Au cours de l'exécution du marché, si le titulaire propose à sa clientèle habituelle des prix ou offres promotionnels et si ces prix sont inférieurs aux prix contractuels définis au marché, ces prix promotionnels remplaceront les prix contractuels …
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2023-11-16impressions Diverses (Commune du Petit Quevilly)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2023-11-10fourniture de livres en langue originale russe (Bibliothèque publique d'information)
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture à l'unité de documents en langue originale russe sur support papier qui correspondent aux évolutions et aux choix de la " Charte documentaire de la Bpi " édition septembre 2020 accessible à partir du site de la Bibliothèque à l'adresse : https://www.bpi.fr/la-charte-documentaire-de-la-bpi/
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2023-11-09acquisition de fournitures scolaires pour la ville de vitrolles (Commune de Vitrolles)
acquisition de fournitures scolaires pour la ville de vitrolles. Comprenant l'achat et la livraison de : - la papeterie scolaire, - les travaux manuels, - les manuels scolaires - les livres pédagogiques. Ces fournitures sont destinées essentiellement aux 31 établissements scolaires (écoles élémentaires et maternelles), aux crèches, à l'ecole Municipale d'arts Plastiques, aux Médiathèques, aux Accueils de Loisirs sans Hébergement, au Périscolaire et au centre de vacances de la Ville de Vitrolles (situé à …
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2023-11-062023-dap097_098 Bons d'achats (Département de Seine-et-Marne)
la présente consultation porte sur l'émission, la gestion et la livraison de bons d'achats sous formats de carte de paiement personnalisée, de bons d'achats papier et de carte dématérialisée via une application mobile, destinés aux agents du Département de Seine-Et-Marne
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2023-10-31acquisition d'un E-Mediabus et prestations associées (Commune de Saint-Joseph)
la présente consultation concerne l'acquisition d'un E-MEDIABUS et d'un fonds documentaire multi-supports et numérique, d'un volume utile total compris entre 8 et 11 m3 et d'un poids total autorisé en charge (Ptac) inférieur ou égal à 3,5 tonnes (conformité permis B), pour les besoins du service de la Médiathèque de la commune de Saint-Joseph
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2023-10-30achat de bandes dessinees (classiques - mangas - comics) pour la médiathèque de saint-joseph - Année 2024 (Commune de Saint-Joseph)
les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en 2 lots désignés à l'article 1.2 du CCP. La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de …
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2023-10-27fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé nominatifs et non nominatifs au bénéfice des usagers du... (Département de l'Ain)
l'Accord-Cadre débute à compter du 1er janvier 2024 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement au 1er janvier 2024) et s'achève au 31 décembre 2024 pour la délivrance des Cap, étant entendu que le prestataire reste soumis à l'obligation de remboursement et d'échange visée à l'article 16 du présent Ccp jusqu'à l'expiration du délai de 3 mois après la péremption du dernier Cap. Accord-Cadre à bons de commande avec minimum de 300 000 euros Ht et avec maximum de 700 000 …
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2023-10-24accord-Cadre Pour L'Impression Des Supports De Communication (CA de Chalons en Champagne)
il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avecmaximum de 1 460 000,00 euro(s) Ht conclu avec plusieurs titulaires (4maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Conclu pour les besoins d'un groupement de commandes et composés des personnes publiques suivantes :La Communauté d'agglomération de Châlons-En-Champagne, la Ville dechâlons-en-champagne et le Centre Communal d'action Sociale.Le coordonnateur désigné par le groupement est la Communauté d'agglomération …
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2023-10-20acquisition de divers documents (Communauté d agl Roissy Pays de France)
la présente consultation concerne l'acquisition de divers documents pour les services de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France et plus généralement pour les équipements intercommunaux de la lecture publique.L'accord-cadre avec maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande et les prestations seront réglées par des prix unitaires. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
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2023-10-19fourniture de livres pour les Bibliothèques et les écoles primaires de Nancy- (Ville de Nancy)
la présente consultation concerne la fourniture de livres pour les Bibliothèques et les écoles primaires de Nancy et l'acquisition de livres scolaires et non-scolaires à l'usage de la bibliothèque Stanislas, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles.Lieu d'exécution : La Bibliothèque Stanislas, la Médiathèque et les Bibliothèque et les écoles primaires de la Ville de Nancy. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres Ouvert (Aoo). Elle est soumise aux dispositions des articles …
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2023-10-17Acquisition de fournitures et livres scolaires (Ville de la Roche sur Yon)
procédure d'acquisition de fournitures et livres scolaires menée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par les entités suivantes : La Ville de la Roche-Sur-Yon (coordonnateur), La Commune de Landeronde, La Commune de Venansault, La
Commune Aubigny-Les Clouzeaux. Le montant indiqué ci-dessous correspond au montant maximum toutes reconductions comprises
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2023-10-10accord-Cadre de fourniture de billets sans contact (Semitan)
la présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fourniture de billets sans contact.
les fournitures à honorer par le titulaire concernent les domaines suivants :
- La fourniture de billets vierges, pour la vente sur distributeur automatique de titres ou terminal de vente, sans codage électrique, avec un visuel spécifique recto/verso,
- la fourniture de billets pré-encodés, avec le produit transport spécifié à la commande, et qui sera inscrit par le Titulaire,
- La …
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