fourniture de livres imprimés en français et en langues étrangères pour l'ens de Lyon
Ecole normale supérieure de Lyon
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres imprimés en français et en langues étrangères pour l'ens de Lyon. La consultation est allotie en 5 lots et donnera lieu, pour chaque lot, a un accord-cadre a bons de commande mono-attributaire. Le contrat est renouvelable
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Amalivre
- • SAS Decitre
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-21 | Avis de marché |
| 2024-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Numéro de référence: 2023-57
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole Normale Supérieure de Lyon
Adresse postale: 15 parvis René Descartes - bP 7000
Code postal: 69342
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.ens-lyon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ens-lyon.fr 📧
Téléphone: +34 437376608 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2426906&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2426906&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-21 📅
Date limite de soumission: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-712856
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 100 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: livres - hors manuels scolaires - édités en France, sans distinction de langue, et livres en français édités à l'étranger
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: livres en anglais édités à l'étranger
Numéro du lot: 2
Brève description: livres en anglais édités à l'étranger
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres en allemand édités à l'étranger
Numéro du lot: 3
Brève description: livres en allemand édités à l'étranger
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres en italien édités à l'étranger
Numéro du lot: 4
Brève description: livres en italien édités à l'étranger
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: manuels scolaires édités en France, sans distinction de langue
Numéro du lot: 5
Brève description: manuels scolaires édités en France, sans distinction de langue
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5, parvis René Descartes, 69007 LYON
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: 15, parvis René Descartes 69007 LYON
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000812100019
Contact
Point de contact: Emmanuel Trizac, Président de l'ENS de Lyon
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2426906&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugusclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478710730 📠
Source: OJS 2023/S 227-712856 (2023-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Numéro de référence: 2023-57
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres imprimés en français et en langues étrangères pour l'ens de Lyon. La consultation est allotie en 5 lots et donnera lieu, pour chaque lot, a un accord-cadre a bons de commande mono-attributaire. Le contrat est renouvelable
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole Normale Supérieure de Lyon
Adresse postale: 15 parvis René Descartes - bP 7000
Code postal: 69342
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.ens-lyon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ens-lyon.fr 📧
Téléphone: +34 437376608 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2426906&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2426906&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-21 📅
Date limite de soumission: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-712856
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
avis publié en français.Les motifs d'exclusion sont précisés au règlement de la consultation
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 100 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: livres - hors manuels scolaires - édités en France, sans distinction de langue, et livres en français édités à l'étranger
Numéro du lot: 1
Brève description:
livres - hors manuels scolaires - édités en France, sans distinction de langue, etlivres en français édités à l'étranger
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le contrat est reconductible tacitement 3 fois par période(s) successive(s) de 12 mois correspondant chacune à une année civile, soit une fin de contrat au plus tard le 31/12/2027. L'Acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: livres en anglais édités à l'étranger
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres en allemand édités à l'étranger
Numéro du lot: 3
Brève description: livres en allemand édités à l'étranger
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres en italien édités à l'étranger
Numéro du lot: 4
Brève description: livres en italien édités à l'étranger
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: manuels scolaires édités en France, sans distinction de langue
Numéro du lot: 5
Brève description: manuels scolaires édités en France, sans distinction de langue
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5, parvis René Descartes, 69007 LYON
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a - document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :- a1 Une " lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants " imprimé du ministère de l'économie et des finances - direction des Affaires Juridiques - dC 1(*) (ou engagement équivalent), dument complété.B - document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :- b1 Une "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé du ministère de l'économie et des finances - direction des Affaires Juridiques Dc2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2 et i c - document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant :Pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre : -C1 Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant ;-C2 Une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail -C3 La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché
Afficher plus
document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :- b2 Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent
Afficher plus
document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :- b3 Liste de références- b6 L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
en cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: 15, parvis René Descartes 69007 LYON
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000812100019
Contact
Point de contact: Emmanuel Trizac, Président de l'ENS de Lyon
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2426906&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugusclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478710730 📠
Source: OJS 2023/S 227-712856 (2023-11-21)
Avis d'attribution de marché (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres imprimés en français et en langues étrangères pour l'ENS de Lyon
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres - hors manuels scolaires - édités en France, sans distinction de langue, et livres en français édités à l'étranger
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-26 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres en allemand édités à l'étranger
Description du marché: Livres en allemand édités à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres en italien édités à l'étranger
Description du marché: Livres en italien édités à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres en anglais édités à l'étranger
Description du marché: Livres en anglais édités à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Manuels scolaires édités en France, sans distinction de langue
Description du marché: Manuels scolaires édités en France, sans distinction de langue
Produits/services: Manuels scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 5, parvis René Descartes
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-26 📅
Titre: Fourniture de livres imprimés en anglais édités à l'étranger
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Amalivre
Nom et adresse du contractant
Nom: Amalivre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 58 rue du dessous des Berges
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: livres@amalivre.fr 📧
Téléphone: 0143074343 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Decitre
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas decitre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15B avenue C
Code postal: 69800
Commune postale: Saint Priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: servicemarches@decitre.fr 📧
Téléphone: 0426680068 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: École Normale Supérieure de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, parvis René Descartes - BP 7000
Code postal: 69342
Commune postale: Lyon Cedex 07
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Emmanuel Trizac, Président de l'ENS de Lyon
Courrier électronique: marches.publics@ens-lyon.fr 📧
Téléphone: 0437376608 📞
URL: http://www.ens-lyon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 0487635000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 063-187921 (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres imprimés en français et en langues étrangères pour l'ENS de Lyon
Numéro de référence:
2023-57
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de livres imprimés en français et en langues étrangères pour l'ENS de Lyon. La consultation est allotie en 5 lots et donnera lieu, pour chaque lot, a un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire. Le contrat est renouvelable.
Afficher plus
Produits/services: Livres imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023-57 Lot 1
Titre: Livres - hors manuels scolaires - édités en France, sans distinction de langue, et livres en français édités à l'étranger
Description du marché:
Livres - hors manuels scolaires - édités en France, sans distinction de langue, et livres en français édités à l'étranger
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-26 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2023-57 Lot 3
Titre: Livres en allemand édités à l'étranger
Description du marché: Livres en allemand édités à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Livres en italien édités à l'étranger
Description du marché: Livres en italien édités à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
2023-57 Lot 2
Titre: Livres en anglais édités à l'étranger
Description du marché: Livres en anglais édités à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
5️⃣
Identifiant interne:
2023-57 Lot 5
Titre: Manuels scolaires édités en France, sans distinction de langue
Description du marché: Manuels scolaires édités en France, sans distinction de langue
Produits/services: Manuels scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 5, parvis René Descartes
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Numéro de contrat:
2023-57 Lot 2
Date de conclusion du contrat: 2024-02-26 📅
Titre: Fourniture de livres imprimés en anglais édités à l'étranger
Identifiant de l’offre:
Offre de base AMALIVRE Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Amalivre
Nom et adresse du contractant
Nom: Amalivre
Numéro d'enregistrement national:
32319919000055
Adresse postale: 58 rue du dessous des Berges
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: livres@amalivre.fr 📧
Téléphone: 0143074343 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
Offre de base AMALIVRE Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
Offre de base AMALIVRE Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
Offre de base DECITRE Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Decitre
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas decitre
Numéro d'enregistrement national:
95651314700192
Adresse postale: 15B avenue C
Code postal: 69800
Commune postale: Saint Priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: servicemarches@decitre.fr 📧
Téléphone: 0426680068 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: École Normale Supérieure de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
13000812100019
Adresse postale: 15, parvis René Descartes - BP 7000
Code postal: 69342
Commune postale: Lyon Cedex 07
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Emmanuel Trizac, Président de l'ENS de Lyon
Courrier électronique: marches.publics@ens-lyon.fr 📧
Téléphone: 0437376608 📞
URL: http://www.ens-lyon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités de consultation du contrat : prendre rendez-vous avec marches.publics@ens-lyon.fr
Conclusion du contrat le 27/04/2024
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 0487635000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 063-187921 (2024-03-27)
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