le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d?aubervilliers pour les années 2024 à 2027
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-16.
Avis de marché (2023-10-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: DEE02-23
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d?aubervilliers pour les...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d?aubervilliers pour les années 2024 à 2027
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Ile-de-France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-637211
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2023/S 203-637211 (2023-10-16)
Avis d'attribution de marché (2024-02-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres et de compléments didactiques
pour les années 2024 à 2027
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le
besoin des écoles de la ville d'Aubervilliers pour les...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le
besoin des écoles de la ville d'Aubervilliers pour les années 2024 à 2027.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres scolaires📦 Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des
écoles de la ville d'Aubervilliers pour les...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des
écoles de la ville d'Aubervilliers pour les années 2024 à 2027.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT Fourniture de livres et de compléments didactiques pour les années 2024 à 2027
Date de conclusion du contrat: 2024-01-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon sas
Numéro d'enregistrement national: 401 494 828 00031
Commune postale: Veauche
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr📧
Téléphone: 0477434620📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'aubervilliers
Numéro d'enregistrement national: 219 300 019 00011
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr📧
Téléphone: 0148395200📞 Type de pouvoir adjudicateur
Collectivités
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Ville d'aubervilliers
Numéro d'enregistrement national: 219 300 019 00011
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr📧
Téléphone: 0148395200📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou
de l'exécution de l'accord-cadre seront de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou
de l'exécution de l'accord-cadre seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de
Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.
Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet
d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Montreuil (France) dans un délai de
deux (2) mois à compter de sa date de notification.
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Source: OJS 2024/S 035-102635 (2024-02-16)