fourniture de livres et de compléments didactiques pour les années 2024 à 2027
Ville d'Aubervilliers
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d?aubervilliers pour les années 2024 à 2027
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-16 | Avis de marché |
| 2024-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: DEE02-23
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aubervilliers
Adresse postale: 72 rue Henri Barbusse
Code postal: 93308
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.aubervilliers.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858131&orgAcronyme=j4k 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858131&orgAcronyme=j4k 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-637211
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930001900011
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858131&orgAcronyme=j4k 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 203-637211 (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: DEE02-23
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d?aubervilliers pour les années 2024 à 2027
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aubervilliers
Adresse postale: 72 rue Henri Barbusse
Code postal: 93308
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.aubervilliers.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858131&orgAcronyme=j4k 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858131&orgAcronyme=j4k 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-637211
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d'aubervilliers pour les années 2024 à 2027
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est passé pour une durée allant du 1er janvier 2024 ou à défaut à la date de notification si ultérieure jusqu'au 31 décembre 2024, et renouvelable par reconduction tacite, par périodes successives d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Il s'achèvera donc au plus tard le 31 décembre 2027
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930001900011
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858131&orgAcronyme=j4k 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le présent accord-cadre est passé pour une durée allant du 1er janvier 2024 ou à défaut à la date de notification si ultérieure jusqu'au 31 décembre 2024, et renouvelable par reconduction tacite, par périodes successives d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Il s'achèvera donc au plus tard le 31 décembre 2027
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 203-637211 (2023-10-16)
Avis d'attribution de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres et de compléments didactiques pour les années 2024 à 2027
Brève description:
Produits/services: Livres scolaires 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Delais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-10 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Papeteries pichon sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon sas
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Veauche
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Téléphone: 0477434620 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'aubervilliers
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
Téléphone: 0148395200 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ville d'aubervilliers
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
Téléphone: 0148395200 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 035-102635 (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres et de compléments didactiques pour les années 2024 à 2027
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le
besoin des écoles de la ville d'Aubervilliers pour les années 2024 à 2027.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres scolaires 📦
Description
Identifiant interne:
DEE02-23
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des
écoles de la ville d'Aubervilliers pour les années 2024 à 2027.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT Fourniture de livres et de compléments didactiques pour les années 2024 à 2027
Date de conclusion du contrat: 2024-01-10 📅
Identifiant de l’offre:
OFFRE PAPETERIES PICHON SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Papeteries pichon sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon sas
Numéro d'enregistrement national:
401 494 828 00031
Commune postale: Veauche
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Téléphone: 0477434620 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'aubervilliers
Numéro d'enregistrement national:
219 300 019 00011
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
Téléphone: 0148395200 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ville d'aubervilliers
Numéro d'enregistrement national:
219 300 019 00011
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
Téléphone: 0148395200 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou
de l'exécution de l'accord-cadre seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de
Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.
Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet
d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Montreuil (France) dans un délai de
deux (2) mois à compter de sa date de notification.
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