Acquisition de fournitures et livres scolaires

Ville de la Roche sur Yon

procédure d'acquisition de fournitures et livres scolaires menée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par les entités suivantes : La Ville de la Roche-Sur-Yon (coordonnateur), La Commune de Landeronde, La Commune de Venansault, La
Commune Aubigny-Les Clouzeaux. Le montant indiqué ci-dessous correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.

Qui ?

• Ville de la Roche sur Yon

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-17	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 23RSYG-008
Brève description:

procédure d'acquisition de fournitures et livres scolaires menée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par les entités suivantes : La Ville de la Roche-Sur-Yon (coordonnateur), La Commune de Landeronde, La Commune de Venansault, La Commune Aubigny-Les Clouzeaux. Le montant indiqué ci-dessous correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la roche sur yon
Adresse postale: place du théâtre
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: chimene.chabot@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 0251474982 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-633881
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul Opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 270 000 euros (H.T.). La répartition du montant maximum entre les membres du groupement de commandes figure à l'acte d'engagement. Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Commune Aubigny-Les Clouzeaux. Le montant indiqué ci-dessous correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Valeur totale estimée: 1 080 000 EUR 💰
Brève description:

Le marché a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires, de matériels didactiques éducatifs et de livres scolaires. Le périmètre des produits concernés se constitue notamment des produits d'écritures, de cahiers, de classement, d'adhésifs et colles, de fournitures pour les travaux manuels, du matériel didactique et éducatif (balles, puzzles, jeux éducatifs...) et de livres scolaires. Sont exclus du périmètre du marché, les jouets à usage non éducatif, les équipements à vocation sportive, le papier pour les travaux de reprographie, les consommables d'impression, les enveloppes, les supports de sauvegarde, le mobilier et les équipements de bureau, les accessoires informatiques et les livres non-scolaires.

Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 25 avril 2024. L'Accord-Cadre pourra être reconduit trois

fois, pour une période d'un an, soit pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est tacite.

Description des options: voir reconduction ci-dessus
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul

Opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 270 000 euros (H.T.). La répartition du montant maximum entre les membres du groupement de commandes figure à l'acte d'engagement.

Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FA03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de La Roche-Sur-Yon Commune de Landeronde Commune de Venansault Commune d'aubigny - les Clouzeaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation
Situation économique et financière: voir règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d'aubigny - les Clouzeaux
Adresse postale: rue Haxo
Commune postale: Aubigny-les-Clouzeaux
Code postal: 85430
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Landeronde
Adresse postale: 2 rue Nicollon des Abbayes
Commune postale: Landeronde
Code postal: 85150
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Venansault
Adresse postale: place de la Prépoise
Commune postale: Venansault
Contact
Point de contact: chimene.chabot@larochesuryon.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.aubigny-les-clouzeaux.fr 🌏
: http://www.landeronde.com 🌏
: http://www.venansault.com 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

sur fonds propres (mandat administratif). Les documents à produire par les candidats, les critères d'analyse, les modalités de dépôt des

Plis et de demandes de renseignement figurent dans le règlement de la consultation disponible sur www.marches-securises.fr. Attention, au titre de cet appel d'offres les candidats devront faire parvenir, avant la date limite de réception des offres, précisée sur la première page, des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions prévues au CCTP, au BPU et au RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

tribunal administratif de Nantes, 6 Allée de l'ile Gloriette, 44000, Nantes, F, Téléphone : (+33)

2 55 10 10 02, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 55 10 10 03, Adresse

Internet : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr

Source: OJS 2023/S 203-633881 (2023-10-17)

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