fourniture de livres pour les Bibliothèques et les écoles primaires de Nancy-

Ville de Nancy

la présente consultation concerne la fourniture de livres pour les Bibliothèques et les écoles primaires de Nancy et l'acquisition de livres scolaires et non-scolaires à l'usage de la bibliothèque Stanislas, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles.Lieu d'exécution : La Bibliothèque Stanislas, la Médiathèque et les Bibliothèque et les écoles primaires de la Ville de Nancy. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres Ouvert (Aoo). Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande selon les modalités prévues par les stipulati

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-19.

Qui ?

• Ville de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-19	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nancy
Adresse postale: place Stanislas
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: ludovic.lang@grandnancy.eu 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=28829 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=28829 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-643852
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Conformément à ces mêmes dispositions, la durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la date de notification du présent marché. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.-un même candidat peut agir en qualité de candidat individuel et de membre de plusieurs groupements (sans en être le mandataire). -Un même candidat peut agir en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. -Un même candidat peut agir en qualité de mandataire d'un groupement et membre d'un ou plusieurs autres groupements. -Un même candidat ne peut être mandataire de plusieurs groupements. Un sous-traitant est autorisé à se présenter dans différents groupements sous réserve de l'acceptation et de l'agrément dudit groupement ayant recours à la sous-traitance. Le groupement devra mobiliser des compétences nécessaires à la bonne et complète exécution de sa mission. Aucune variante n'est autorisée. L'Offre doit être strictement conforme au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le marché public est conclu pour une période initiale d'une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification avec possibilité de trois (3) reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois conformément aux dispositions de l'article L.2125-1 1° du code de la commande publique. Les délais de réalisation sont fixés au Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).Objet du marché :Fourniture de livres pour les Bibliothèques et les écoles primaires de NancyLa présente consultation concerne la fourniture de livres pour les Bibliothèques et les écoles primaires de Nancy et l'acquisition de livres scolaires et non-scolaires à l'usage de la bibliothèque Stanislas, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles.Lieu d'exécution : La Bibliothèque Stanislas, la Médiathèque et les Bibliothèque et les écoles primaires de la Ville de Nancy. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres Ouvert (Aoo). Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande selon les modalités prévues par les stipulations du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap). Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: livre pour la Bibliothèque Stanislas
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:

livres pour les sections adultes de la Médiathèque et des Bibliothèque annexes et pour les services culturels et livres en langues étrangères adultes et jeunesse pour la Médiathèque

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

livres en français pour les sections jeunesse de la Médiathèque et des Bibliothèques annexes, pour la Bibliothèque et pour les services culturels

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

bandes dessinées pour la Médiathèque, la Bibliothèque et les Bibliothèques annexes

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: livres scolaires, manuels, cahiers d'exercice
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

livres non scolaires, littérature, ouvrages documentaires, livres pour la jeunesse, ouvrage de référence pour les écoles

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place Stanislas, 54035 NANCY

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Règlement de la Consultation (Rc)
Situation économique et financière: se référer au Règlement de la Consultation (Rc)
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: se référer au Règlement de la Consultation (Rc)
Capacité technique et professionnelle: se référer au Règlement de la Consultation (Rc)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=28829 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=28829 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: service - commande Publique - achat
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

Source: OJS 2023/S 205-643852 (2023-10-19)

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