accord-Cadre relatif à la conception, la fourniture et à l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art, l'artisanat et le design français
l'Objet de l'accord-cadre est la conception, la fourniture et l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art, l'artisanat et le design français
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.
Avis de marché (2023-10-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Revues spécialisées
Numéro de référence: 2023-AOO-15
Brève description:
“l'Objet de l'accord-cadre est la conception, la fourniture et l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art,...”
Brève description
l'Objet de l'accord-cadre est la conception, la fourniture et l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art, l'artisanat et le design français
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Revues spécialisées📦
Code CPV supplémentaire: Services d'édition📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662867
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire. Le nombre maximum de titulaire retenu est d'un (1).L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 150 000...”
l'Accord-Cadre est mono-attributaire. Le nombre maximum de titulaire retenu est d'un (1).L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 150 000 euro(s) (T.T.C.) et avec un montant maximum de 210 000 euro(s) (T.T.C.), correspondant à un montant minimum annuel de 50 000 euro(s) (T.T.C.) et à un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) (T.T.C.) pour la période ferme de l'accord-cadre, et à un montant minimum annuel de 50 000 euro(s) (T.T.C.) et à un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) (T.T.C.) pour chaque reconduction
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Source: OJS 2023/S 210-662867 (2023-10-26)
Avis d'attribution de marché (2024-03-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie, de fourniture des consommables sanitaires, et des prestations d'hygiène associées pour le Mobilier national.
Numéro de référence: 2023-AOO-07
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie, de fourniture des consommables sanitaires, ainsi que les prestations...”
Brève description
Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie, de fourniture des consommables sanitaires, ainsi que les prestations d'hygiène associées (hygiène féminine, tapis de propreté, diffuseurs de parfums d'ambiance) pour les sites du Mobilier national.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Prestations pour le site de Paris”
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualites techniques des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestations pour le site de la manufacture de tapisserie de Beauvais.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Prestations pour la manufacture de tapis du site de Lodève” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Prestations pour le site des réserves externalisées en régions parisienne.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2023-AOO-07 lot 2
Date de conclusion du contrat: 2024-01-22 📅
Titre: Prestations pour le site des réserves externalisées en région parisienne.
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mobilier national
Numéro d'enregistrement national: 13002988700010
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: delphine.chardey@culture.gouv.fr📧
Téléphone: 01 44 08 52 00📞 Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
“N° d'avis de publicité précédent :
BOAMP référence n° 23-118847 en date du 24 août 2023
JOUE référence n° 2023/S 165-520568 en date du 24 août 2023....”
N° d'avis de publicité précédent :
BOAMP référence n° 23-118847 en date du 24 août 2023
JOUE référence n° 2023/S 165-520568 en date du 24 août 2023.
Attributaires :
Lot 1 : ARCADE NETTOYAGE. La partie forfaitaire du marché est conclue pour un montant mensuel de 22 217.57 euros HT soit 26 661.08 euros TTC, la partie unitaire du marché est conclue pour un montant maximum de 240 000 euros HT euros sur toute la durée du marché, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 60 000 euros HT pour la période ferme du marché et de 60 000 euros HT pour chaque reconduction. La date de signature du marché est le 22 janvier 2024, le marché a été notifié le 30 janvier 2024.
Lot 2 : OFFICIUM. La partie forfaitaire du marché est conclue pour un montant mensuel de 287.76 euros HT soit 345.31 euros TTC, la partie unitaire du marché est conclue pour un montant maximum de 40 000 euros HT sur toute la durée du marché, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 10 000 euros HT pour la période ferme du marché et de 10 000 euros HT pour chaque reconduction. La date de signature du marché est le 22 janvier 2024, le marché a été notifié le 30 janvier 2024.
Lot 3 : NETTOISE. La partie forfaitaire du marché est conclue pour un montant mensuel de 1 507.36 euros HT soit 1 808.83 euros TTC, la partie unitaire
du marché est conclue pour un montant maximum de 60 000 euros HT euros sur toute la durée du marché, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 15 000 euros HT pour la période ferme du marché et de 15 000 euros HT pour chaque reconduction. La date de signature du marché est le 22 janvier 2024, le marché a été notifié le 30 janvier 2024.
Lot 4 : ABER PROPRETE AZUR. La partie forfaitaire est conclue pour un montant mensuel de 1 609.73 euros HT soit 1 931.68 euros TTC, la partie unitaire du marché est conclue pour un montant maximum de 80 000 euros HT euros sur toute la durée du marché, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 20 000 euros HT pour la période ferme du marché et de 20 000 euros HT pour chaque reconduction. La date de signature du marché est le 22 janvier 2024, le marché a été notifié le 30 janvier 2024.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA.
Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 43500155700014
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Téléphone: 0182524275📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0182524272📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0182524272📞
Source: OJS 2024/S 050-145343 (2024-03-08)
Avis d'attribution de marché (2024-03-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la conception, la fourniture et à l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art, l'artisanat et le design français.
Brève description:
“L'objet de l'accord-cadre est la conception, la fourniture et l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art,...”
Brève description
L'objet de l'accord-cadre est la conception, la fourniture et l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art, l'artisanat et le design français.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Revues spécialisées📦 Description
Description du marché:
“L'objet de l'accord-cadre est la conception, la fourniture et l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art,...”
Description du marché
L'objet de l'accord-cadre est la conception, la fourniture et l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art, l'artisanat et le design français.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualités techniques de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2023-AOO-15
Date de conclusion du contrat: 2024-02-01 📅
“N° d'avis de publicité précédent :
BOAMP référence n° 23-151250 en date du 26 octobre 2023
JOUE référence n° 2023/S 210-662867 en date du 26 octobre...”
N° d'avis de publicité précédent :
BOAMP référence n° 23-151250 en date du 26 octobre 2023
JOUE référence n° 2023/S 210-662867 en date du 26 octobre 2023.
L'entreprise attributaire est la société BEAUX ARTS & CIE sise au 9 boulevard de la Madeleine - 75001 Paris.
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 150 000 euros TTC et avec un montant maximum de 210 000 euros TTC, correspondant à un montant minimum annuel de 50 000 euros TTC et à un montant maximum annuel de 70 000 euros TTC pour la période ferme de l'accord-cadre, et à un montant minimum annuel de 50 000 euros TTC et à un montant maximum annuel de 70 000 euros TTC pour chaque reconduction.
La date de la signature du marché est le 1er février 2024 et la date de notification est le 1er février 2024.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA.
Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Afficher plus Organe de révision
Téléphone: 0144594400📞
Source: OJS 2024/S 050-147411 (2024-03-08)