2020-10-05Fourniture de mobiliers urbains et d'équipements de voirie issus de la valorisation des matières plastique et des... (Commune de Bordeaux)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le marché est décomposé en …
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2020-10-02Fourniture de petits matériels et de produits d'entretien (Communauté d'agglomération de Vesoul)
La présente consultation concerne la fourniture de petits matériels et de produits d'entretien pour la ville de Vesoul et la Communauté d'agglomération de Vesoul (CAV).
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il …
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2020-09-18Daf_2020_001233 (ARM/SCA/PFAF-RBT)
La présente consultation porte sur la fabrication de tissus non-feu bariolé. Il s'agit d'un appel d'offres restreint soumis aux dispositions des articles R. 2362-2, R. 2362-4 et R. 2362-8, du Code de la commande publique 2019 (CCP). Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents d'une durée de sept ans.
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2020-09-18Tissu mélangé en cinq lots à livrer aux ateliers SEP-RIEP (SEP-RIEP)
Fourniture de divers tissus, répartie en cinq lots:
— lot 1: maille jersey et bord côte bleu, gris et noir à livrer à l'atelier RIEP confection de la MC de Saint-Martin-de-Ré (17);
— lot 2: maille jersey et bord côte noir à livrer à l'atelier RIEP confection de la MC de Saint-Martin-de-Ré (17);
— lot 3: tissu matelassé bleu destiné à l'atelier RIEP confection de la MC de Saint-Martin-de-Ré (17);
— lot 4: tissu toile métis 48 % coton 52 % lin, coloris écru à livrer à l'atelier RIEP confection du CD de …
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2020-08-31Fourniture d'objets promotionnels et marquage (Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées)
Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres:
— la CAPBP,
— la ville de Pau,
— le Smpbm.
AC à bons de commande avec mini et sans maxi. Les prestations sont réparties en deux lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres):
— lot 1: textile et bureautique: montant mini par an: ville de Pau: 1 000,00 EUR HT; CAPBP: 1 000,00 EUR HT; Smpbm: 100,00 EUR HT,
— lot 2: accessoires …
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2020-07-3020MC0246AOO — achat de fournitures spécialisées pour les ateliers mécaniques et les services techniques de Toulouse... (Toulouse Métropole)
1) la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique;
2) l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande;
3) cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes …
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2020-07-2920v0312 — fourniture de tapisserie scénique pour la ville de Nice (Métropole Nice-Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offre ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché sera essentiellement utilisé pour les productions de l'opéra qui nécessitent l'achat de diverses toiles, voiles, cycloramas pour assurer la fabrication des ouvrages lyriques et chorégraphiques produits dans les ateliers de la Diacosmie. D'autres scènes utilisent ce marché (Nikaia, Acropolis, Théâtre Francis Gag…). D'autres services peuvent …
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2020-07-22AC/SM-20MC0284AOO — fournitures pour l'équipement de documents — années 2021 - 2024 (Toulouse Métropole)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17TM08.
Les membres du groupement sont:
— Toulouse Métropole;
— mairie de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à …
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