Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT 44 — quinze lots
CHU de Nantes
Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT 44 — quinze lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-01 | Avis de marché |
| 2020-12-03 | Avis d'attribution de marché |
| 2021-03-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Numéro de référence: AOO-20003
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846890 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=631263&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-01 📅
Date limite de soumission: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-413789
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 404 257 EUR 💰
Description des renouvellements: Cf. article 3 durée du CCAP Aoo-20003
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires DC1 et DC2.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=631263&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier trimestre 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Îles-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 172-413789 (2020-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Numéro de référence: AOO-20003
Brève description:
Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT 44 — quinze lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846890 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=631263&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-01 📅
Date limite de soumission: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-413789
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr — la mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Les variantes et PSE ne sont pas autorisées. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, avec des minimums et maximums en quantité. La remise d'échantillons est prévu conformément aux modalités prévues dans le règlement de consultation. Celui-ci s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par les établissements, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2021, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31.12.2022. Ce marché pourra éventuellement être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. Ce marché pourra éventuellement être reconduit deux fois six mois de manière expresse à compter de la date d'anniversaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 404 257 EUR 💰
Description des renouvellements: Cf. article 3 durée du CCAP Aoo-20003
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires DC1 et DC2.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=631263&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier trimestre 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Îles-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Avis d'attribution de marché (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-590478
Se réfère à l'avis: 2020/S 172-413789
Numéro JO-S: 239
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Barquette PP Formats GN.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Présentation visuelle de la barquette
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Tenue des barquettes avant et après remise en T°C
Qualité du scellage, operculage et désoperculage
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Prix (pondération): 40
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Îles Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT44 — 15 lots.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-590478
Se réfère à l'avis: 2020/S 172-413789
Numéro JO-S: 239
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Barquette PP Formats GN.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Présentation visuelle de la barquette
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Tenue des barquettes avant et après remise en T°C
Qualité du scellage, operculage et désoperculage
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Prix (pondération): 40
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Îles Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 du code de justice administrative).
Source: OJS 2020/S 239-590478 (2020-12-03)
Avis d'attribution de marché (2021-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 354 108 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-149699
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lots 1 à 5 et 7: qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Lots 1 à 5 et lot 7: qualité du scellage, operculage et désoperculage
Lots 1 à 5 et 7: tenue des barquettes avant et après remise en T ºC
Lots 1 à 5 et lot 7: présentation visuelle de la barquette
Lots 6, 8, 9, 10, 11 et 12: qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Lots 6 et 8: présentation visuelle de la barquette
Lots 9 et 10: aptitude au scellage
Lots 11 et 12: qualité de l'adhésif
Lot 13: qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Lot 13: facilité de dissolution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lots 14 et 15: qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Lots 14 et 15: aptitude impression directe sur film
Lots 14 et 15: aptitude à la tenue après refroidissement rapide et remise en température
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Nutripack
Adresse postale: 150 route de Lallaing
Commune postale: Flines-lez-Raches
Code postal: 59148
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 406 508 EUR 💰
Nom: Firplast SAS
Adresse postale: 4 rue de Provence
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 1 209 864 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Nom: SAS Usagunic
Adresse postale: ZAC de Roumagnac, BP 47
Commune postale: Gaillac
Code postal: 81600
Valeur totale du marché: 26 190 EUR 💰
112 604 EUR 💰
70 182 EUR 💰
93 606 EUR 💰
16 058 EUR 💰
Nom: Soretrac
Adresse postale: ZAC de la Villette aux Aulnes, rue René Cassin
Commune postale: Mitry-Mory
Code postal: 77290
Valeur totale du marché: 306 910 EUR 💰
Nom: Usines Réunies Atlantique
Adresse postale: Zone 2DA, 9 rue René Fonck
Commune postale: Saint-Aignan-de-Grand Lieu
Code postal: 44860
Valeur totale du marché: 112 186 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours: — référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
Source: OJS 2021/S 060-149699 (2021-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 354 108 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-149699
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec des minimum et maximum en quantité. Le marché public est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2022. Ce marché pourra éventuellement être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de douze mois à compter de la date d'anniversaire. Ce marché pourra éventuellement être reconduit deux fois six mois de manière expresse à compter de la date d'anniversaire.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lots 1 à 5 et 7: qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Lots 1 à 5 et lot 7: qualité du scellage, operculage et désoperculage
Lots 1 à 5 et 7: tenue des barquettes avant et après remise en T ºC
Lots 1 à 5 et lot 7: présentation visuelle de la barquette
Lots 6, 8, 9, 10, 11 et 12: qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Lots 6 et 8: présentation visuelle de la barquette
Lots 9 et 10: aptitude au scellage
Lots 11 et 12: qualité de l'adhésif
Lot 13: qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Lot 13: facilité de dissolution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lots 14 et 15: qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Lots 14 et 15: aptitude impression directe sur film
Lots 14 et 15: aptitude à la tenue après refroidissement rapide et remise en température
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Nutripack
Adresse postale: 150 route de Lallaing
Commune postale: Flines-lez-Raches
Code postal: 59148
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 406 508 EUR 💰
Nom: Firplast SAS
Adresse postale: 4 rue de Provence
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 1 209 864 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Nom: SAS Usagunic
Adresse postale: ZAC de Roumagnac, BP 47
Commune postale: Gaillac
Code postal: 81600
Valeur totale du marché: 26 190 EUR 💰
112 604 EUR 💰
70 182 EUR 💰
93 606 EUR 💰
16 058 EUR 💰
Nom: Soretrac
Adresse postale: ZAC de la Villette aux Aulnes, rue René Cassin
Commune postale: Mitry-Mory
Code postal: 77290
Valeur totale du marché: 306 910 EUR 💰
Nom: Usines Réunies Atlantique
Adresse postale: Zone 2DA, 9 rue René Fonck
Commune postale: Saint-Aignan-de-Grand Lieu
Code postal: 44860
Valeur totale du marché: 112 186 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours: — référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
Source: OJS 2021/S 060-149699 (2021-03-22)
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