Fourniture de matériels d'ateliers dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche-Comté

Fourniture de «matériels d'ateliers» pour les services techniques du GHT Nord Franche-Comté composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. Les marchés couvrent le besoin des deux établissements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BWT Nord-Est
• Comafranc
• Eimm SAS
• Electis
• Frans Bonhomme SAS
• Quadrimex Sels
• Rexel France
• Rhone Chimie industrie
• SAS Gustave Müller
• Sofinor/Arcania
• Tereva SAS
• Upergy division énergie autonome — all batteries

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-01	Avis de marché
2021-04-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Numéro de référence: GHT-2020-024
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel électrique 📦
Tubes d'éclairage 📦
Câble, fil métallique et produits connexes 📦
Piles alcalines 📦
Batteries 📦
Installations basse tension 📦
Tuyaux et raccords 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Canalisations 📦
Produits en plastique 📦
Détergents 📦
Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 Trévenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=644848&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-01 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-10-06 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 194-468402
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-2-2º; R. 2162-4-3º et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique. Envoi obligatoire d'échantillons pour les lots 2, 5, 12 — voir article 6 du règlement de consultation conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique. Les modalités d'obtention sont expliquées dans l'«annexe de dématérialisation» jointe au dossier.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériels de protection et distribution
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériels de protection et distribution.
Description des renouvellements:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1

Intitulé du lot: Appareillage, accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description: Appareillage, accessoires.
Intitulé du lot: Ampoules, tubes et appareils d'éclairage
Numéro du lot: 3
Brève description: Ampoules, tubes et appareils d'éclairage.
Intitulé du lot: Fils et câbles
Numéro du lot: 4
Brève description: Fils et câbles.
Intitulé du lot: Piles
Numéro du lot: 5
Brève description: Piles.
Intitulé du lot: Batteries
Numéro du lot: 6
Brève description: Batteries.
Intitulé du lot: Pièces pour appel-malade Ackermann et ASCOM
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces pour appel-malade Ackermann et ASCOM.
Intitulé du lot: Tubes, raccords, chauffage sanitaire
Numéro du lot: 8
Brève description: Tubes, raccords, chauffage sanitaire.
Intitulé du lot: Robinetteries et appareils sanitaires
Numéro du lot: 9
Brève description: Robinetteries et appareils sanitaires.
Intitulé du lot: Canalisations et raccords cuivre laiton, acier et consommables plomberie et chauffage (avec sel adoucisseur)
Numéro du lot: 10
Brève description:

Canalisations et raccords cuivre laiton, acier et consommables plomberie et chauffage (avec sel adoucisseur).

Intitulé du lot: Canalisations et raccords plastiques PVC, PVC U
Numéro du lot: 11
Brève description: Canalisations et raccords plastiques PVC, PVC U.
Intitulé du lot: Divers produits de maintenance et d'entretien
Numéro du lot: 12
Brève description: Divers produits de maintenance et d'entretien.
Intitulé du lot: Pièces pour lave-bassin de marque Arcania
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces pour lave-bassin de marque Arcania.
Intitulé du lot: Pièces pour équipements de filtration et de traitement de l'eau de marque BWT
Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces pour équipements de filtration et de traitement de l'eau de marque BWT.
Intitulé du lot: Sel de déneigement (chlorure de sodium)
Numéro du lot: 15
Brève description: Sel de déneigement (chlorure de sodium).
Intitulé du lot: Dégivrant (formiate de sodium)
Numéro du lot: 16
Brève description: Dégivrant (formiate de sodium).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2020/S 194-468402 (2020-10-01)

Avis d'attribution de marché (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de «Matériels d'ateliers» pour les services techniques du GHT Nord Franche-Comté composé de l'hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) en tant que l'établissement support et du CHSLD le Chênois en tant que l'établissement partie. Les marchés couvrent le besoin des deux établissements.

Valeur totale du marché: 1268790.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 Trevenans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-194179
Se réfère à l'avis: 2020/S 194-468402
Numéro JO-S: 76

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les marchés couvrent le besoin des deux établissements.

Intitulé du lot: Pièces pour appel-malade Ackermann et Ascom
Brève description: Pièces pour appel-malade Ackermann et Ascom.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique et/ou résultats des tests et/ou fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Nom: Rhône chimie industrie
Adresse postale: ZAE Champagne
Commune postale: Tournon-sur-Rhone
Code postal: 07302
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://www.rcifrance.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 28583.08 EUR 💰
Nom: BWT Nord-Est
Adresse postale: 2 allée d'Auteuil
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Code postal: 54500
Pays: Lorraine 🏙️
Adresse Internet: https://www.bwt.com/fr-fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 69477.12 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Nom: Sofinor/Arcania
Adresse postale: rue Ambroise Pare
Commune postale: Bois-Grenier
Code postal: 59280
Pays: Hauts-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.sofinor.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 77558.08 EUR 💰
Nom: Eimm SAS
Adresse postale: 33 bis Grande Rue
Commune postale: Etueffont
Code postal: 90170
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Adresse Internet: http://www.eimm-electronics.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 287395.24 EUR 💰
Nom: SAS Gustave Müller
Adresse postale: Port Rhenan
Commune postale: Vogelsheim
Code postal: 68600
Pays: Grand Est 🏙️
Adresse Internet: https://www.gustave-muller.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 256.40 EUR 💰
Nom: Comafranc
Adresse postale: 20 rue Albert Camus
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Adresse Internet: https://www.comafranc.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 77840.24 EUR 💰
428292.48 EUR 💰
Nom: Quadrimex sels
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Adresse Internet: https://www.quadrimex-sels.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 15 840 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-18 📅
Nom: Rexel France
Adresse postale: 13 boulevard du Fort de Vaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75838
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.rexel.fr/frx/ 🌏
Valeur totale du marché: 53080.68 EUR 💰
Nom: Electis
Adresse postale: 5 rue du Sundgau
Commune postale: Wittenheim
Code postal: 68270
Adresse Internet: https://www.electis.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 19879.32 EUR 💰
46576.28 EUR 💰
21489.27 EUR 💰
Nom: Upergy division énergie autonome — all batteries
Adresse postale: 27 rue des Glairaux
Commune postale: Saint-Égrève
Code postal: 38522
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.upergy.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 47525.84 EUR 💰
Nom: Tereva SAS
Adresse postale: 38 route d'Hericourt
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: https://www.tereva-direct.fr 🌏
Valeur totale du marché: 85218.68 EUR 💰
Nom: Frans bonhomme SAS
Adresse postale: rue des Alisiers
Commune postale: Argiesans
Code postal: 90800
Adresse Internet: https://www.fransbonhomme.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 9778.08 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4
10

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2021/S 076-194179 (2021-04-15)

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