Travaux de réfection (ponçage, grenaillage, fourniture et pose) de résines de parkings au sein de la ville de Niort
SO Space
Travaux de réfection (ponçage, grenaillage, fourniture et pose) de résines de parkings au sein de la ville de Niort.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-23.
Qui ?- • SO Space
- • Résines › Résine époxy
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de marquage d'emplacements de parking
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de marquage routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de marquage d'emplacements de parking
Numéro de référence: Resines2020-2021
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de marquage d'emplacements de parking 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SO Space
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Contact
Adresse Internet: https://www.so-space.fr 🌏
Courrier électronique: so-space@so-space.fr 📧
Téléphone: +33 549068450 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UyPJk8LE8D 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UyPJk8LE8D 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-23 📅
Date limite de soumission: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 188-453114
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 14 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Niort.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34092615300016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société anonyme d'économie mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UyPJk8LE8D 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Niort
Adresse postale: 18 rue Marcel Paul, BP 8818
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79028
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549793793 📞
Courrier électronique: service.audience@greffe-tc-niort.fr 📧
Fax: +33 549736658 📠
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-niort.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. règlement de la consultation.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 188-453114 (2020-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de marquage d'emplacements de parking
Numéro de référence: Resines2020-2021
Brève description:
Travaux de réfection (ponçage, grenaillage, fourniture et pose) de résines de parkings au sein de la ville de Niort.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de marquage d'emplacements de parking 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SO Space
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Contact
Adresse Internet: https://www.so-space.fr 🌏
Courrier électronique: so-space@so-space.fr 📧
Téléphone: +33 549068450 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UyPJk8LE8D 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UyPJk8LE8D 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-23 📅
Date limite de soumission: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 188-453114
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 et suivants du code de la commande publique. Sur la base des critères de choix des offres définis dans l'AAPC et/ou dans le présent règlement de la consultation, le pouvoir adjudicateur choisira l'offre économiquement la plus avantageuse. En cas de procédure infructueuse, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de lancer une procédure avec négociation limitée le cas échéant aux seuls candidats ayant remis une offre. Une visite des locaux est obligatoire afin de prendre connaissance des particularités du site. Celle-ci se déroule nécessairement aux dates suivantes:
— le jeudi 1.10.2020;
— le vendredi 2.10.2020;
— le lundi 5.10.2020.
Dès lors, le candidat prend contact par téléphone au minimum 48 heures à l'avance avec M. Sébastien Portet au +33 549068450, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, afin de convenir des dates et heures de la visite. À l'issue de cette visite, le candidat et l'agent accompagnateur signent une attestation de visite, dont le cadre est joint dans le DCE, présenté par le candidat. L'agent accompagnateur en conserve un exemplaire et remet une copie au candidat. L'attestation de visite est à intégrer dans l'offre du candidat. En cas de difficultés particulières relevées lors de la visite des locaux, le candidat devra obligatoirement en faire mention dans son offre. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de PSE. Le marché prend la forme d'un marché à tranches conformément aux articles R. 2113-4 et suivants du code de la commande publique et décomposé comme suit: tranche ferme: travaux de réfection (ponçage, grenaillage, fourniture et pose) des résines et du marquage du parking de la Roulière niveau-2 (zone de stationnement).
— tranche optionnelle n
— tranche optionnelle n
Le candidat répond obligatoirement à l'ensemble des tranches. Le présent marché débute à compter de sa date de notification et se termine:
— en ce qui concerne la tranche ferme, à la fin de la période de garantie de parfait achèvement de l'ensemble des prestations de ladite tranche;
— en ce qui concerne les tranches optionnelles, à la fin de la période de garantie de parfait achèvement de l'ensemble des prestations de la tranche optionnelle concernée.
Le délai d'exécution des prestations débute:
— en ce qui concerne la tranche ferme, à compter du 23.11.2020 et doit se terminer au plus tard au 24.12.2020;
— en ce qui concerne les tranches optionnelles, à compter de la date de la notification de l'ordre de service d'affermissement de la (des) tranche(s) par le pouvoir adjudicateur au titulaire ou à une date ultérieure librement déterminée par le pouvoir adjudicateur et mentionnée directement dans l'ordre de service. Les délais peuvent être prolongés par ordre de service dans le cas d'intempéries bloquant le bon déroulement des travaux. Pour l'ensemble des tranches du marché, les prix les rémunérant sont globaux et forfaitaires. Ces prix sont indiqués dans l'acte d'engagement.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 14 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 dûment complété ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. Si DC1 non remis, il convient de fournir une déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Attestations fiscales et sociales suivantes du candidat ou des membres du groupement:
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— attestation de vigilance délivrée en ligne sur le site de l'Urssaf de moins de six mois;
— attestation fiscale justifiant de la régularité de la situation fiscale de moins de six mois;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi handicapés, mutilés de guerre et assimilés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Redressement judiciaire: dans le cas où le candidat ou l'un des membres du groupement est en situation de redressement judiciaire, il convient de produire la copie du ou des jugements prononcés. Formulaire DC4 dûment complété ou équivalent (le cas échéant): déclaration de sous-traitance, le cas échéant. Extrait K-bis du candidat ou des membres du groupement de moins de trois mois. Délégation de pouvoir du signataire à fournir uniquement si le signataire du marché n'est pas celui indiqué dans l'extrait K-bis. RIB.
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Conditions d'exécution du contrat:
Pour l'ensemble des tranches du marché, les prix les rémunérant sont globaux et forfaitaires. Ces prix sont indiqués dans l'acte d'engagement.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Niort.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34092615300016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société anonyme d'économie mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UyPJk8LE8D 🌏
Référence
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 et suivants du code de la commande publique. Sur la base des critères de choix des offres définis dans l'AAPC et/ou dans le présent règlement de la consultation, le pouvoir adjudicateur choisira l'offre économiquement la plus avantageuse. En cas de procédure infructueuse, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de lancer une procédure avec négociation limitée le cas échéant aux seuls candidats ayant remis une offre. Une visite des locaux est obligatoire afin de prendre connaissance des particularités du site. Celle-ci se déroule nécessairement aux dates suivantes:
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— le jeudi 1.10.2020;
— le vendredi 2.10.2020;
— le lundi 5.10.2020.
Dès lors, le candidat prend contact par téléphone au minimum 48 heures à l'avance avec M. Sébastien Portet au +33 549068450, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, afin de convenir des dates et heures de la visite. À l'issue de cette visite, le candidat et l'agent accompagnateur signent une attestation de visite, dont le cadre est joint dans le DCE, présenté par le candidat. L'agent accompagnateur en conserve un exemplaire et remet une copie au candidat. L'attestation de visite est à intégrer dans l'offre du candidat. En cas de difficultés particulières relevées lors de la visite des locaux, le candidat devra obligatoirement en faire mention dans son offre. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de PSE. Le marché prend la forme d'un marché à tranches conformément aux articles R. 2113-4 et suivants du code de la commande publique et décomposé comme suit: tranche ferme: travaux de réfection (ponçage, grenaillage, fourniture et pose) des résines et du marquage du parking de la Roulière niveau-2 (zone de stationnement).
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— tranche optionnelle n
Le candidat répond obligatoirement à l'ensemble des tranches. Le présent marché débute à compter de sa date de notification et se termine:
— en ce qui concerne la tranche ferme, à la fin de la période de garantie de parfait achèvement de l'ensemble des prestations de ladite tranche;
— en ce qui concerne les tranches optionnelles, à la fin de la période de garantie de parfait achèvement de l'ensemble des prestations de la tranche optionnelle concernée.
Le délai d'exécution des prestations débute:
— en ce qui concerne la tranche ferme, à compter du 23.11.2020 et doit se terminer au plus tard au 24.12.2020;
— en ce qui concerne les tranches optionnelles, à compter de la date de la notification de l'ordre de service d'affermissement de la (des) tranche(s) par le pouvoir adjudicateur au titulaire ou à une date ultérieure librement déterminée par le pouvoir adjudicateur et mentionnée directement dans l'ordre de service. Les délais peuvent être prolongés par ordre de service dans le cas d'intempéries bloquant le bon déroulement des travaux. Pour l'ensemble des tranches du marché, les prix les rémunérant sont globaux et forfaitaires. Ces prix sont indiqués dans l'acte d'engagement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Niort
Adresse postale: 18 rue Marcel Paul, BP 8818
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79028
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549793793 📞
Courrier électronique: service.audience@greffe-tc-niort.fr 📧
Fax: +33 549736658 📠
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-niort.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. règlement de la consultation.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 188-453114 (2020-09-23)
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