20MC0246AOO — achat de fournitures spécialisées pour les ateliers mécaniques et les services techniques de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse (NCP/SM)

Toulouse Métropole

1) la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique;
2) l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande;
3) cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17TM08 avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Brusson
• Wurth

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-30	Avis de marché
2020-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main
Numéro de référence: 20mc0246aoo/Jo
Brève description:

1) la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique; 2) l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande; 3) cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17TM08 avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à main 📦
Produits en caoutchouc et en plastique 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-30 📅
Date limite de soumission: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 149-364663
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2) l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande;

3) cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17TM08 avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

Valeur totale estimée: 522 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de petits outillages manuels, de quincaillerie et de fournitures diverses d'atelier
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

Achat de petits outillages manuels, de quincaillerie et de fournitures diverses d'atelier.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans soit jusqu'au 31.12.2024.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Achat de produits caoutchouc et plastiques
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Achat de produits caoutchouc et plastiques.
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat d'équipements pour ateliers et d'accessoires pour véhicules et engins
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Achat d'équipements pour ateliers et d'accessoires pour véhicules et engins.
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

2) liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

3) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

1) début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 1.1.2021 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure;

2) prestations réglées par des prix unitaires,ajustables semestriellement;

3) aucune avance prévue;

4) délai global de paiement des prestations de 30 jours;

5) aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulouse Métropole — direction de la commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements sur la dématérialisation des offres: Toulouse Métropole — direction de la commande publique: Mme Hana Zarevucka
Adresse postale: 6 rue René Leduc
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info

1) cette consultation concerne principalement le domaine Ateliers Parc Automobile, pour l'achat d'outillages manuels et de fournitures spécialisées principalement destinées aux ateliers mécaniques chargés de l'entretien et de la réparation des véhicules et engins de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. D'autres services techniques des deux collectivités ont également recours à ces marchés dans le cadre de l'exercice de leurs missions (Espaces verts, Pôles territoriaux…);

2) lieu(x) d'exécution: Toulouse Métropole;

3) étendue des prestations: le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 130 500 EUR HT, répartis comme suit:

— lot 1 : 100 000 EUR HT, soit 62 500 EUR HT pour Toulouse Métropole et 37 500 EUR HT pour la Ville de Toulouse;

— lot 2 : 13 500 EUR HT, soit 8 500 EUR HT pour Toulouse Métropole et 5 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse;

— lot 3 : 17 000 EUR HT, soit 15 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et 2 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse;

4) échantillons ou maquettes exigés: voir article 5.2 du règlement de consultation;

5) la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);

6) la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur à l'adresse internet suivante: https://www.marches-publics.info (Référence: 20mc0246aoo).

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation;

7) forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 149-364663 (2020-07-30)

Avis d'attribution de marché (2020-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique; 2) l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande; 3) cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17tm08 avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

Valeur totale du marché: 134931.53 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-31 📅
Date de publication: 2021-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 002-002477
Se réfère à l'avis: 2020/S 149-364663
Numéro JO-S: 2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

3) cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17tm08 avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Wurth
Adresse postale: ZI Ouest, rue Georges Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67150
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 76473.44 EUR 💰
Nom: Brusson
Adresse postale: ZAC Toulouse Tuilerie
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 17032.18 EUR 💰
13748.98 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole

Référence
Informations complémentaires

Accords-cadres passés en groupement de commandes TM/VT:

— lot 1:

—— accord-cadre 20m0430 (Toulouse Métropole): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;

—— accord-cadre 20v0313 (commune de Toulouse): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;

— lot 2:

—— accord-cadre 20m0431 (Toulouse Métropole): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;

—— accord-cadre 20v0314 (commune de Toulouse): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;

— lot 3:

—— accord-cadre 20m0432 (Toulouse Métropole): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;

—— accord-cadre 20v0315 (commune de Toulouse): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.

Source: OJS 2021/S 002-002477 (2020-12-31)

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