20041 — accord-cadre pour la fourniture de rechanges non-récurrents à usage aéronautique ne faisant pas l'objet de marchés d'approvisionnement spécifiques au profit du SIAÉ et d'autres entités de l'armée de l'air
Accord-cadre pour la fourniture de rechanges non-récurrents à usage aéronautique ne faisant pas l'objet de marchés d'approvisionnement spécifiques au profit du SIAÉ et d'autres entités de l'armée de l'air.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-01.
Avis de marché (2020-09-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange électriques et électroniques pour équipement aérospatial militaire
Quantité ou étendue:
“Accord-cadre multi-attributaires qui définit les termes régissant les marchés à passer par cinq établissements du SIAÉ et par le GSBDD de Mont-de-Marsan:—...”
Quantité ou étendue
Accord-cadre multi-attributaires qui définit les termes régissant les marchés à passer par cinq établissements du SIAÉ et par le GSBDD de Mont-de-Marsan:— l'Atelier industriel de l'aéronautique d'ambérieu-en-bugey (AIA AB);— l'Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux (AIA BX);— l'Atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne (AIA BR).Antenne de Landivisiau.Antenne de Lanvéoc-Poulmic.Antenne de Lann-Bihoué.— l'Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (AIA CF);— l'Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP);— le groupement de soutien de la base de défense de Mont-de-Marsan.Pour information des candidats, les montants estimés pour chaque lot sur la durée totale prévisionnelle de l'accord-cadre (quatre ans) sont les suivants:Lot 1: 5 600 000 EUR HT.Lot 2: 2 720 000 EUR HT.Lot 3: 6 000 000 EUR HT.Lot 4: 800 000 EUR HT.Lot 5: 560 000 EUR HT.Lot 6: 2 000 000 EUR HT.Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés conclus sur la base de cet accord-cadre, dit marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence des titulaires. Cette remise en concurrence interviendra à la surveillance du besoin.Il est précisé que dans le cadre de la navigabilité, les fournitures objet du présent accord-cadre sont soumises aux exigences de navigabilité des aéronefs militaires conformément à l'instruction nº 2009-16880/DEF/DGA/DET/CEP/ASA du 16.1.2009.À ce titre, les titulaires de l'accord-cadre devront être en mesure de fournir avec chaque matériel livré, les documents de conformité constructeur.le détail de ces documents sera précisé dans le dossier de consultation.
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique 161 avenue du Brézet — CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-09-01 📅
Date limite de soumission: 2020-10-08 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-416913
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“La présente consultation est une procédure restreinte qui se déroulera en deux phases distinctes: la 1”
Source: OJS 2020/S 172-416913 (2020-09-01)