Fourniture de sacs pour la collecte des déchets recyclabes
Ville de La Roche-sur-Yon
Fourniture de sacs pour la collecte des déchets recyclabes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • PTL SAS
- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-31 | Avis de marché |
| 2020-08-19 | Informations complémentaires |
| 2021-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Numéro de référence: 20RSYA-016
Brève description: Fourniture de sacs pour la collecte des déchets recyclabes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: place du Théâtre
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: melanie.guilbaud@larochesuyon.fr 📧
Téléphone: +33 251474572 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date limite de soumission: 2020-09-16 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-367061
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Roche-sur-Yon agglomération.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 150-367061 (2020-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Numéro de référence: 20RSYA-016
Brève description: Fourniture de sacs pour la collecte des déchets recyclabes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: place du Théâtre
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: melanie.guilbaud@larochesuyon.fr 📧
Téléphone: +33 251474572 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date limite de soumission: 2020-09-16 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-367061
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
L'accord-cadre est à bons de commande avec des montants minimum et maximum fixés en valeur par année contractuelle: montant minimum —
60 000,00 EUR HT et montant maximum — 400 000,00 EUR (HT). Ce marché comporte des variantes libres alternatives sur la fermeture des sacs et/ou sur l'épaisseur des sacs (voir modalités dans le règlement de la consultation).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an. Il est reconductible 3 fois, soit 4 ans maximum.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est à bons de commande avec des montants minimum et maximum fixés en valeur par année contractuelle: montant minimum —
60 000,00 EUR HT et montant maximum — 400 000,00 EUR (HT). Ce marché comporte des variantes libres alternatives sur la fermeture des sacs et/ou sur l'épaisseur des sacs (voir modalités dans le règlement de la consultation).
Site principal ou lieu d'exécution: La Roche-sur-Yon agglomération.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les pièces sont téléchargeables gratuitement sur la plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr
Accord-cadre à bons de commande conclu sur la base d'un montant minimum de 60 000,00 EUR HT et d'un montant maximum de 400 000,00 EUR HT par année contractuelle. Il est conclu pour 1an, renouvelable 3 fois, soit 4 ans maximum. Ce marché comporte des variantes libres alternatives sur la fermeture des sacs et/ou sur l'épaisseur des sac (voir conditions dans le règlement de la consultation). Modalité de remise des plis: uniquement par voie dématérialisée, sauf les échantillons — voir le Règlement de la consultation. Les échantillons sont obligatoires et doivent être remis avant la date limite de réception des plis dans les conditions décrites au Règlement de la consultation. Date limite pour effectuer des demandes de renseignements: seules les demandes adressées au moins 9 jours avant la date limite de réception des plis feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée via la plateforme de dématérialisation au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des plis à tous les candidats étant enregistrés sur cette plateforme.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 150-367061 (2020-07-31)
Informations complémentaires (2020-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: La Roche-sur-Yon Agglomération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-19 📅
Date de publication: 2020-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 163-396321
Se réfère à l'avis: 2020/S 150-367061
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de sacs pour la collecte des déchets recyclables pour La Roche-sur-Yon Agglomération.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: La Roche-sur-Yon Agglomération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-19 📅
Date de publication: 2020-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 163-396321
Se réfère à l'avis: 2020/S 150-367061
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
La consultation est passée par le pouvoir adjudicateur La Roche-sur-Yon Agglomération, et non la Ville de La Roche-sur-Yon.
Source: OJS 2020/S 163-396321 (2020-08-19)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Roche-sur-Yon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-005303
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Ptl sas
Adresse postale: avenue des Canadiens
Commune postale: Ouville-la-Rivière
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service «Marchés publics»
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée des Gloriettes
Source: OJS 2021/S 005-005303 (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de sacs pour la collecte des déchets recyclabes pour la Roche-sur-Yon Agglomération.
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Roche-sur-Yon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-005303
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande avec un montant minimal annuel de 60 000,00 EUR HT et un montant maximal annuel de 400 000,00 EUR HT pour une année.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Marché reconductible: durée initiale un an, reconduction tacite trois fois, soit quatre ans maximum.
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande avec un montant minimal annuel de 60 000,00 EUR HT et un montant maximal annuel de 400 000,00 EUR HT pour une année.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Ptl sas
Adresse postale: avenue des Canadiens
Commune postale: Ouville-la-Rivière
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service «Marchés publics»
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée des Gloriettes
Source: OJS 2021/S 005-005303 (2021-01-05)
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