2014-11-18Fabrication et fourniture d'effets vestimentaires techniques (Saelsi)
L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Chaque lot est mono-attributaire. Le marché a pour objet la fabrication et la fourniture d'effets vestimentaires techniques au profit des équipes de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC). Il fait référence au CCAG/MI.
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2014-09-26achat de vêtements et accessoires pour les services de la Police municipale et des Régies (Ville d'Avignon)
achat de vêtements et accessoires pour les services de la Police municipale et des Régies. La consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur cinq lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans. LOT 1 : mini ht …
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2014-01-29Achat de vêtements pour les services de la police municipale et des régies (Ville d'Avignon)
Achat de vêtements pour les services de la Police municipale et des Régies. La consultation porte sur un accord- cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans.
Lot 1 : …
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2013-05-16Marché groupement de commande n. 02/2013 - fourniture annuelle d'effets d'habillement pour le SDIS 54 et 88 (SDIS de Meurthe-et-Moselle)
Marché de fourniture annuelle de paires de bottes d'intervention sapeurs-pompiers et de polos sapeurs-pompiers dont les caractéristiques figurent au CCTP. Cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commande interdépartemental SDIS 54 et SDIS 88, étant précisé que le SDIS 54 est désigné comme coordonnateur du groupement.des échantillons seront à fournir dans les conditions définies au règlement de la consultation et au CCTP. Ils devront parvenir avant la date limite de reception des …
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2012-03-08Acquisition d'objets publicitaires destinés à la communication du Conseil général de La Réunion (Département de la Réunion)
Le présent marché à pour objet la fourniture au département de La Réunion d'objets publicitaires à l'effigie et au logo du Conseil général, tels que définis dans les différents lots y afférents. Etablis en fonction de la survenance des besoins, les commandes n'obéiront à aucune périodicité prédéfinie. Un même titulaire peut être attributaire au même moment de plusieurs lots (marchés). Les lots sont conclus sans un engagement minimum ou maximum de commandes.
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2011-12-16Fourniture d'objets publicitaires (Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique)
— lot n° 1: accessoires de bureau,
—— minimum de commandes sur 36 mois: 2 000 EUR HT,
—— maximum de commandes sur 36 mois: 40 000 EUR HT,
— lot n° 2: conférenciers, bagagerie:
—— minimum de commandes sur 36 mois: 1 000 EUR HT,
—— maximum de commandes sur 36 mois: 40 000 EUR HT,
— lot n° 3: loisirs et golf:
—— minimum de commandes sur 36 mois: 500 EUR HT,
—— maximum de commandes sur 36 mois: 20 000 EUR HT,
— lot n° 4: fournitures informatiques:
—— minimum de commandes sur 36 mois: 1 000 EUR HT,
—— maximum …
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2011-06-24Fourniture et livraison de vêtements et d'équipements de travail pour le personnel de VNF (Voies navigables de France)
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements et d'équipements de travail pour l'ensemble des services de VNF.
Les prestations sont mises en oeuvre au moyen de bons de commande, tels que définis à l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché prévoit deux commandes annuelles.
Les fournitures seront colisées en sachet individuel fermé au nom de l'agent ou à destination du stock interne VNF conformément à ce qui est indiqué sur le bon de commande.
Le marché est conclu pour une …
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