Fourniture d'objets publicitaires

Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique

— lot n° 1: accessoires de bureau,
—— minimum de commandes sur 36 mois: 2 000 EUR HT,
—— maximum de commandes sur 36 mois: 40 000 EUR HT,
— lot n° 2: conférenciers, bagagerie:
—— minimum de commandes sur 36 mois: 1 000 EUR HT,
—— maximum de commandes sur 36 mois: 40 000 EUR HT,
— lot n° 3: loisirs et golf:
—— minimum de commandes sur 36 mois: 500 EUR HT,
—— maximum de commandes sur 36 mois: 20 000 EUR HT,
— lot n° 4: fournitures informatiques:
—— minimum de commandes sur 36 mois: 1 000 EUR HT,
—— maximum de commandes sur 36 mois: 60 000 EUR HT,
— lot n° 5: textiles:
—— minimum de commandes sur 36 mois: 500 EUR HT,
—— maximum de commandes sur 36 mois: 5 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-16.

Qui ?

• Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires informatiques › Tapis de souris
• Aménagements divers › Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges
• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
• Parties et pièces d'ordinateurs › Cartes informatiques › Bus série universel (USB)
• Stylos à bille
• T-shirts et chemises › Chemises polo

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-16	Avis de marché
2012-01-03	Informations complémentaires
2012-03-26	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue: 5 000165 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique
Adresse postale: place d'armes
Code postal: 97210
Commune postale: Le Lamentin
Contact
Adresse Internet: http://www.cgss-martinique.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cgss-martinique.fr 📧
Téléphone: +596 596665089 / 596665101 📞
Fax: +596 596515400 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-406127
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux: Début: 23.3.2012. Les candidats sont informés que conformément à l'article 56 du code des marchés publics, les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site suivant: https://www.achatpublic.com. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique devra se faire obligatoirement au moyen d'un certificat électronique dans les conditions énoncées par l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation. En cas d'envoi par voie dématérialisée via la plate-forme achat public, le candidat est informé que l'heure limite de réception des offres est 12:00, heure de Paris. Les dossiers sous format "papier" devront parvenir, sous enveloppe cachetée, en recommandé avec AR ou être remis contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessous, au plus tard aux date et heure limites de réception des offres. Les horaires d'ouverture de la GSSM sont les suivants: — lundi et jeudi: 8:00 à 12:30 et 13:30 à 16:00, — mardi, mercredi et vendredi: 8:00 à 12:30. Les candidats intéressés devront impérativement récupérer les dossiers complets sur le site suivant: https://www.achatpublic.com. Le demandeur qui aurait fourni une adresse erronée, ou qui ne se serait pas inscrit sur la plate-forme de téléchargement, ne saurait invoquer une atteinte à l'égalité de traitement des candidats, du fait que l'organisme n'a pas pu lui transmettre une nouvelle version des documents. Options: descriptions concernant les achats complémentaires: en application de l'article 35-II-4° du code des marchés publics, l'organisme se réserve la possibilité de recourir à un marché complémentaire avec le titulaire du marché.

Informations complémentaires

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux: Début: 23.3.2012.

Les candidats sont informés que conformément à l'article 56 du code des marchés publics, les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site suivant: https://www.achatpublic.com.

La transmission des candidatures et des offres par voie électronique devra se faire obligatoirement au moyen d'un certificat électronique dans les conditions énoncées par l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation.

En cas d'envoi par voie dématérialisée via la plate-forme achat public, le candidat est informé que l'heure limite de réception des offres est 12:00, heure de Paris.

Les dossiers sous format "papier" devront parvenir, sous enveloppe cachetée, en recommandé avec AR ou être remis contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessous, au plus tard aux date et heure limites de réception des offres.

Les horaires d'ouverture de la GSSM sont les suivants:

— lundi et jeudi: 8:00 à 12:30 et 13:30 à 16:00,

— mardi, mercredi et vendredi: 8:00 à 12:30.

Les candidats intéressés devront impérativement récupérer les dossiers complets sur le site suivant: https://www.achatpublic.com.

Le demandeur qui aurait fourni une adresse erronée, ou qui ne se serait pas inscrit sur la plate-forme de téléchargement, ne saurait invoquer une atteinte à l'égalité de traitement des candidats, du fait que l'organisme n'a pas pu lui transmettre une nouvelle version des documents.

Options: descriptions concernant les achats complémentaires: en application de l'article 35-II-4° du code des marchés publics, l'organisme se réserve la possibilité de recourir à un marché complémentaire avec le titulaire du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot n° 1: accessoires de bureau,

—— minimum de commandes sur 36 mois: 2 000 EUR HT,

—— maximum de commandes sur 36 mois: 40 000 EUR HT,

— lot n° 2: conférenciers, bagagerie:

—— minimum de commandes sur 36 mois: 1 000 EUR HT,

— lot n° 3: loisirs et golf:

—— minimum de commandes sur 36 mois: 500 EUR HT,

—— maximum de commandes sur 36 mois: 20 000 EUR HT,

— lot n° 4: fournitures informatiques:

—— maximum de commandes sur 36 mois: 60 000 EUR HT,

— lot n° 5: textiles:

—— maximum de commandes sur 36 mois: 5 000 EUR HT.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Accessoires de bureau
Brève description:

Stylos à billes (clip acier attribut chromé, ABS / métal, tout métal laiton laqué ...), tapis de souris, porte cartes.

Quantité ou étendue: Minimum de commandes sur 36 mois: 2 000 EUR HT.Maximum de commandes sur 36 mois: 40 000 EUR HT.

Minimum de commandes sur 36 mois: 2 000 EUR HT.

Maximum de commandes sur 36 mois: 40 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots: Section 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement: 23.3.2012.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Conférenciers, bagagerie
Brève description: Mallettes, conférenciers, serviettes meeting.
Quantité ou étendue: Minimum de commandes sur 36 mois: 1 000 EUR HT.Maximum de commandes sur 36 mois: 40 000 EUR HT.
Minimum de commandes sur 36 mois: 1 000 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Loisirs et golf
Brève description: Porte-clefs, pare-soleil, parapluie.
Quantité ou étendue: Minimum de commandes sur 36 mois: 500 EUR HT.Maximum de commandes sur 36 mois: 20 000 EUR HT.

Minimum de commandes sur 36 mois: 500 EUR HT.

Maximum de commandes sur 36 mois: 20 000 EUR HT.

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Fournitures informatiques
Brève description: Clés USB 512 KB, de 2 à 8 Go.
Quantité ou étendue: Minimum de commandes sur 36 mois: 1 000 EUR HT.Maximum de commandes sur 36 mois: 60 000 EUR HT.
Maximum de commandes sur 36 mois: 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Textiles
Brève description: Polos 180 g L/ XL / XXL.
Quantité ou étendue: Minimum de commandes sur 36 mois: 500 EUR HT.Maximum de commandes sur 36 mois: 5 000 EUR HT.
Maximum de commandes sur 36 mois: 5 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
165 000 💰
Durée de l'accord: 120 jours
Numéro de référence: 11 29 00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Siège place d'armes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1 situation juridique – références requises:

— la lettre de candidature selon le nouvel imprimé DC1 (ancien DC4) téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf,

— la déclaration du candidat selon le nouvel imprimé DC2 (ancien DC5) téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf,

— le candidat devra renseigner, dater et signer la déclaration sur l'honneur type remise par la CGSSM,

— une présentation du candidat, de son organisation et des moyens dont il dispose,

— une liste de références pour des prestations similaires (moins de 3 ans), avec les références du client, leur montant et leur date d'exécution,

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, une copie certifiée conforme du jugement,

— si les documents ne sont pas signés par la personne habilitée, ils devront être accompagnés d'un pouvoir,

— une attestation d'assurance.

Dans tous les cas, au moment de l'attribution:

— la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé selon le nouvel imprimé DC6 téléchargeable sur: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/daj_noti.htm ou document équivalent,

— la copie des certificats attestant la déclaration et le paiement des impôts, taxes et cotisations sociales, délivrés par les administrations fiscales et organismes compétents, ou l'état annuel DC7 fourni par le trésorier payeur général ou par le receveur général des finances établi au 31.12.2010,

— les pièces réclamées par le décret du 27.10.2005 relatif au travail dissimulé.

Situation économique et financière:

Toute documentation permettant d'apprécier la capacité financière de l'entreprise.

Capacité technique et professionnelle:

Les références relatives à l'objet du marché datant de moins de 3 ans dans le domaine de la prestation ou tout autre élément permettant d'apprécier la capacité technique du candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: budget de la CGSSM.

Modalités de paiement: virement bancaire dans la limite de 30 jours conformément au décret 408-2008 du 28.4.2008 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics - paiement direct.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (selon la grille de réponse fournie) (60 %)
2. La qualité de la prestation dont:— le délai de réalisation entre la transmission du bon de commande et la livraison effective. À cet effet, il sera communiqué un délai maximal de réalisation si nécessaire pour chaque famille de produit 15 %, — respect des normes en vigueur (descriptif technique des produits) 5 %, — ergonomie et facilité d'usage du produit (fournir un échantillon unique ou la fiche produit détaillée de chaque objet présent sur le bordereau de prix) 15 %, — capacité de recyclage ou de biodégradabilité des produits (fournir le taux de recyclage du produit concerné) 5 %) (40 %)
Langues
Autres langues: Français.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur général
Adresse Internet: www.cgss-martinique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique
Adresse postale: siège de place d'armes, hall 1, niveau -1
Point de contact: département marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11 29 00
Informations complémentaires

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux: Début: 23.3.2012.

Les candidats sont informés que conformément à l'article 56 du code des marchés publics, les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site suivant: https://www.achatpublic.com.

La transmission des candidatures et des offres par voie électronique devra se faire obligatoirement au moyen d'un certificat électronique dans les conditions énoncées par l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation.

En cas d'envoi par voie dématérialisée via la plate-forme achat public, le candidat est informé que l'heure limite de réception des offres est 12:00, heure de Paris.

Les dossiers sous format "papier" devront parvenir, sous enveloppe cachetée, en recommandé avec AR ou être remis contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessous, au plus tard aux date et heure limites de réception des offres.

Les horaires d'ouverture de la GSSM sont les suivants:

— lundi et jeudi: 8:00 à 12:30 et 13:30 à 16:00,

— mardi, mercredi et vendredi: 8:00 à 12:30.

Les candidats intéressés devront impérativement récupérer les dossiers complets sur le site suivant: https://www.achatpublic.com.

Le demandeur qui aurait fourni une adresse erronée, ou qui ne se serait pas inscrit sur la plate-forme de téléchargement, ne saurait invoquer une atteinte à l'égalité de traitement des candidats, du fait que l'organisme n'a pas pu lui transmettre une nouvelle version des documents.

Options: descriptions concernant les achats complémentaires: en application de l'article 35-II-4° du code des marchés publics, l'organisme se réserve la possibilité de recourir à un marché complémentaire avec le titulaire du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi
Adresse postale: 35 boulevard général de Gaulle
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 899025135 📞
Fax: +33 899023328 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 249-406127 (2011-12-16)

Informations complémentaires (2012-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-03 📅
Date limite de soumission: 2012-02-16 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003431
Se réfère à l'avis: 2011/S 249-406127
Numéro JO-S: 3
Source: OJS 2012/S 003-003431 (2012-01-03)

Informations complémentaires (2012-03-26)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-26 📅
Date de publication: 2012-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 64-102789
Numéro JO-S: 64
Source: OJS 2012/S 064-102789 (2012-03-26)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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