Acquisition d'objets publicitaires destinés à la communication du Conseil général de La Réunion

Département de la Réunion

Le présent marché à pour objet la fourniture au département de La Réunion d'objets publicitaires à l'effigie et au logo du Conseil général, tels que définis dans les différents lots y afférents. Etablis en fonction de la survenance des besoins, les commandes n'obéiront à aucune périodicité prédéfinie. Un même titulaire peut être attributaire au même moment de plusieurs lots (marchés). Les lots sont conclus sans un engagement minimum ou maximum de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-08 Avis de marché
Avis de marché (2012-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: T-shirts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: T-shirts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Réunion
Adresse postale: Conseil général de La Réunion Cabinet - service communication, 39 rue du général de Gaulle
Code postal: 97488
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marchesformalises.cg974.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cg974.fr 📧
Téléphone: +262 262218630 📞
Fax: +262 262213945 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date limite de soumission: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 48-078904
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: service communication retrait sur place, sur demande écrite ou sur internet: http://marchesformalises.cg974.fr. Autres renseignements complémentaires: pour la capacité financière le candidat peut prouver sa capacité financière par tout moyen. Lieu de livraison: 39 rue du Général de Gaulle, 97488 Saint-Denis Cedex, FRANCE. Date de notification prévisionnelle du marché: 1.7.2012. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — Autres renseignements demandés: === candidature ===, — Autres renseignements demandés: déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, — Autres renseignements demandés: copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire, — Autres renseignements demandés: pouvoir du mandataire du groupement si celui-ci est le seul à signer la candidature et/ou l'offre, — Autres renseignements demandés: lettre de candidature ou lettre d'intention de soumissionner (modèle Cerfa Dc1 ou similaire), — Autres renseignements demandés: pouvoir habilitant la personne signant la candidature et l'offre à représenter l'entreprise, — Autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, — Autres renseignements demandés: liste des principaux services fournis sur 3 ans indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché à pour objet la fourniture au département de La Réunion d'objets publicitaires à l'effigie et au logo du Conseil général, tels que définis dans les différents lots y afférents. Etablis en fonction de la survenance des besoins, les commandes n'obéiront à aucune périodicité prédéfinie. Un même titulaire peut être attributaire au même moment de plusieurs lots (marchés). Les lots sont conclus sans un engagement minimum ou maximum de commandes.
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Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Equipement vestimentaire
Brève description: Teeshirt, Polo, casquette, chapeau pliable, savate.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Articles scolaires et de bureau
Brève description:
Stylo à bille (basique), pot à crayon, clé USB, trousse scolaire équipée (crayon+gomme +Stylo+Compas+Taille-Crayon+Règle), tapis de souris, souris d'ordinateur, carnet avec crayon.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Articles de pluie
Brève description:
Parapluie standard (diam. inférieur à 100 cm), mini-parapluie pliable (pour sac à main), coupe-vent (imperméabilisé).
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Articles utiles
Brève description: Siège pliable, drap de bain.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Sacs et contenants
Brève description:
Sac à provision (à roulettes et poignée), sac pour shopping, sac pour caddy (à accrocher sur les chariots), sacoche standard.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Articles VIP
Brève description: Stylo à bille (luxe), parasol (type golf, diam. De 100 à 120 cm).
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3. Durée de la période de reconduction: 1 an(s). Durée maximale de l'affaire: 4 an(s). Date limite de fin de l'affaire: 31.5.2016. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire des marches complémentaires qui ne figurent pas dans le marché initialement envisagé et qui sont devenus nécessaires à la suite de circonstances imprévues dans les conditions de la directive 2004/18/CE et de l'article 35-II-5 et 118 du code des marchés publics dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0024
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB33
AB06
AB07
AA23
AB32
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Conseil général de La Réunion.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché est fianancé sur les fonds propres du département de la Réunion. Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif). Délai de paiement: 30 jours. Versement d'une avence dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics. Possibilité d'accompte dans les conditions de l'article 89 du même code.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Caractère esthétique et fonctionnel (40)
2. Prix des prestations (35)
3. Délai de livraison (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente du Conseil général de la Réunion
Nom: Département de La Réunion
Adresse postale: cabinet - service communication, 39 rue du général de Gaulle
Courrier électronique: presse@cg974.fr 📧
URL des documents: http://marchesformalises.cg974.fr 🌏
Adresse postale: Mme la présidente du Conseil général de La Réunion, direction des achats et de la commande publique, 31 rue de Paris
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Point de contact: M. le directeur
URL pour la participation: http://marchesformalises.cg974.fr 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0024
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: service communication retrait sur place, sur demande écrite ou sur internet: http://marchesformalises.cg974.fr. Autres renseignements complémentaires: pour la capacité financière le candidat peut prouver sa capacité financière par tout moyen. Lieu de livraison: 39 rue du Général de Gaulle, 97488 Saint-Denis Cedex, FRANCE. Date de notification prévisionnelle du marché: 1.7.2012.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === candidature ===,
— Autres renseignements demandés: déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— Autres renseignements demandés: copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire,
— Autres renseignements demandés: pouvoir du mandataire du groupement si celui-ci est le seul à signer la candidature et/ou l'offre,
— Autres renseignements demandés: lettre de candidature ou lettre d'intention de soumissionner (modèle Cerfa Dc1 ou similaire),
— Autres renseignements demandés: pouvoir habilitant la personne signant la candidature et l'offre à représenter l'entreprise,
— Autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Autres renseignements demandés: liste des principaux services fournis sur 3 ans indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Adresse Internet: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr 🌏
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr 🌏
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 048-078904 (2012-03-08)
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