Marché de fourniture de vêtements de travail et d'habillement pour le personnel de la Compagnie des transports strasbourgeois

Compagnie des transports strasbourgeois

Ce marché de fourniture de vêtements de travail et d'habillement pour le personnel de la Compagnie des transports strasbourgeois comprend 3 lots:
Lot n° 1: fourniture de vêtements pour le personnel d'exploitation de la CTS (1100 salariés environ): Vestes/blousons, vestes coupe-vents, softschells, polaires, chemises/chemisiers, pulls, gilets, polos ou autres hauts de vêtement équivalents en matière extensible, pantalons, pantacourts ou bermudas, jupes, cravates, foulards, casquettes, bonnets, écharpes, gilets reporters, gants en kevlar.
Lot n° 2: fourniture de vêtements pour le personnel technique de la CTS (200 salariés environ):
Parkas avec polaire, blousons, vestes sans manche matelassée, chemises, tee-shirts, sweats en coton, cottes à bretelles, combinaisons, blouses, pantalons, pantalons de pluie, plaques pour poches genou de pantalons, bonnets.
Lot n° 3: fourniture de chaussures de sécurité pour le personnel technique de la CTS (200 salariés environ): Bottes, chaussures hautes, chaussures basses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Record SARL
• Sophie Boutic

Qui ?

• Compagnie des transports strasbourgeois

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires d'habillement › Cravates
• Accessoires d'habillement › Gants
• Accessoires d'habillement › Écharpes
• Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
• Articles chaussants › Chaussures de protection
• Pull-overs, cardigans et articles similaires › Gilets
• Pull-overs, cardigans et articles similaires › Pull-overs
• Services divers d'entretien et de réparation › Services de réparation de vêtements et d'articles textiles
• T-shirts et chemises › Chemises
• T-shirts et chemises › Chemises polo
• T-shirts et chemises › T-shirts
• Vestes et blazers › Vestes
• Vêtements d'extérieur divers › Jupes
• Vêtements d'extérieur divers › Pantalons
• Vêtements professionnels › Combinaisons de travail
• Vêtements spéciaux et accessoires › Chapeaux et coiffures

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-12	Avis de marché
2013-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Quantité ou étendue:

Ce marché de fourniture de vêtements de travail et d'habillement pour le personnel de la Compagnie des Transports Strasbourgeois comprend 3 lots:Lot n°1: Fourniture de vêtements pour le personnel d'exploitation de la C.T.S (1100 salariés environ): Vestes/blousons, vestes coupe-vents, softschells, polaires, chemises/chemisiers, pulls, gilets, polos ou autres hauts de vêtement équivalents en matière extensible, pantalons, pantacourts ou bermudas, jupes, cravates, foulards, casquettes, bonnets, écharpes, gilets reporters, gants en kevlar.Lot n°2: Fourniture de vêtements pour le personnel technique de la C.T.S (200 salariés environ):Parkas avec polaire, blousons, vestes sans manche matelassée, chemises, tee-shirts, sweats en coton, cottes à bretelles, combinaisons, blouses, pantalons, pantalons de pluie, plaques pour poches genou de pantalons, bonnets.Lot n°3: Fourniture de chaussures de sécurité pour le personnel technique de la C.T.S (200 salariés environ):Bottes, chaussures hautes, chaussures basses.950 000,001 100 000,00

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14 rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Courrier électronique: pbala@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 388777033 📞
Fax: +33 388777036 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-08-27 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-225768
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

— La date limite de remise des demandes de participation figurant à la rubrique IV.3.4 de l’avis correspond à la date limite de remise des candidatures. Les demandes de participation seront envoyées à la CTS sous double enveloppe cachetée par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L’enveloppe intérieure portant la mention "marché de fourniture de vêtements de travail et d'habillement pour le personnel de la Compagnie des transports strasbourgeois". L’enveloppe extérieure portant l’adresse de la CTS – service achats / Patrice Bala – BP 2 - 14 rue de la Gare-aux-Marchandises – 67035 Strasbourg Cedex, FRANCE avec mentions "candidature", le numéro de marché 2012-M12/0290 et le nom de l’entreprise candidate. — Le marché est passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable prévue par l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et le décret 2005-1308 du 20.10.2005, — La durée figurant à la rubrique II.3. de l’avis de marché est décomptée à compter de la notification du marché par la CTS, — Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s’il s’agit d’un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu’il en disposera pour l’exécution du marché, — Les candidats présentant des variantes sont tenus de répondre à l'offre de base, — Les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières nécessaires à l’exécution du marché, appréciées au regard des éléments demandés à la rubriques III.2 seront éliminées.

Informations complémentaires

— La date limite de remise des demandes de participation figurant à la rubrique IV.3.4 de l’avis correspond à la date limite de remise des candidatures. Les demandes de participation seront envoyées à la CTS sous double enveloppe cachetée par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

L’enveloppe intérieure portant la mention "marché de fourniture de vêtements de travail et d'habillement pour le personnel de la Compagnie des transports strasbourgeois".

L’enveloppe extérieure portant l’adresse de la CTS – service achats / Patrice Bala – BP 2 - 14 rue de la Gare-aux-Marchandises – 67035 Strasbourg Cedex, FRANCE avec mentions "candidature", le numéro de marché 2012-M12/0290 et le nom de l’entreprise candidate.

— Le marché est passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable prévue par l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et le décret 2005-1308 du 20.10.2005,

— La durée figurant à la rubrique II.3. de l’avis de marché est décomptée à compter de la notification du marché par la CTS,

— Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s’il s’agit d’un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu’il en disposera pour l’exécution du marché,

— Les candidats présentant des variantes sont tenus de répondre à l'offre de base,

— Les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières nécessaires à l’exécution du marché, appréciées au regard des éléments demandés à la rubriques III.2 seront éliminées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché de fourniture de vêtements de travail et d'habillement pour le personnel de la Compagnie des transports strasbourgeois comprend 3 lots:

Lot n° 1: fourniture de vêtements pour le personnel d'exploitation de la CTS (1100 salariés environ): Vestes/blousons, vestes coupe-vents, softschells, polaires, chemises/chemisiers, pulls, gilets, polos ou autres hauts de vêtement équivalents en matière extensible, pantalons, pantacourts ou bermudas, jupes, cravates, foulards, casquettes, bonnets, écharpes, gilets reporters, gants en kevlar.

Lot n° 2: fourniture de vêtements pour le personnel technique de la CTS (200 salariés environ):

Parkas avec polaire, blousons, vestes sans manche matelassée, chemises, tee-shirts, sweats en coton, cottes à bretelles, combinaisons, blouses, pantalons, pantalons de pluie, plaques pour poches genou de pantalons, bonnets.

Lot n° 3: fourniture de chaussures de sécurité pour le personnel technique de la CTS (200 salariés environ): Bottes, chaussures hautes, chaussures basses.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Marché de fourniture de vêtements pour le personnel d'exploitation de la CTS
Brève description:

Lot n°1 porte sur la fourniture de vêtements pour le personnel d'exploitation de la CTS (1 100 salariés environ).

Quantité ou étendue:

Le lot n°1 comprend la fourniture pour le personnel d'exploitation de la C.T.S (1100 salariés environ) des éléments suivants:

Vestes/blousons, vestes coupe-vents, softschells, polaires, chemises/chemisiers, pulls, gilets, polos ou autres hauts de vêtement équivalents en matière extensible, pantalons, pantacourts ou bermudas, jupes, cravates, foulards, casquettes, bonnets, écharpes, gilets reporters, gants en kevlar.

Valeur estimée hors TVA: 790 000,00 💰
880 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots: Sans objet.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Marché de fourniture de vêtements pour le personnel technique de la C.T.S
Brève description:

Le lot n°2 porte sur la fourniture de vêtements de travail et d'habillement pour le personnel technique de la C.T.S, soit envion 200 salariés.

Quantité ou étendue:

Le lot n°2 comprend la fourniture pour le personnel technique de la C.T.S, soit environ 200 salariés, des éléments suivants:

Valeur estimée hors TVA: 135 000,00 💰
180 000,00 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de chaussures de sécurité pour le personnel technique de la C.T.S
Brève description:

Le lot n°3 porte sur la fourniture de chaussures de sécurité pour le personnel technique de la C.T.S, soit envion 200 salariés.

Quantité ou étendue:

Le lot n°3 porte sur la fourniture de chaussures de sécurité pour le personnel technique de la C.T.S, ce qui comprend les éléments suivants: bottes, chaussures hautes, chaussures basses.

Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 💰
40 000,00 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Ce marché de fourniture de vêtements de travail et d'habillement pour le personnel de la Compagnie des Transports Strasbourgeois comprend 3 lots:

Lot n°1: Fourniture de vêtements pour le personnel d'exploitation de la C.T.S (1100 salariés environ): Vestes/blousons, vestes coupe-vents, softschells, polaires, chemises/chemisiers, pulls, gilets, polos ou autres hauts de vêtement équivalents en matière extensible, pantalons, pantacourts ou bermudas, jupes, cravates, foulards, casquettes, bonnets, écharpes, gilets reporters, gants en kevlar.

Lot n°2: Fourniture de vêtements pour le personnel technique de la C.T.S (200 salariés environ):

Lot n°3: Fourniture de chaussures de sécurité pour le personnel technique de la C.T.S (200 salariés environ):

Bottes, chaussures hautes, chaussures basses.

Valeur estimée hors TVA: 950 000,00 💰
1 100 000,00 💰
Numéro de référence: Marché n°2012-M12/0290
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération strasbourgeoise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un extrait Kbis et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l’entreprise,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005,

— si le candidat est en redressement judiciaire, il produira également à l’appui de sa candidature, la copie du ou des jugements prononcés,

— une attestation d'assurance responsabilité civile.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années,

— les certificats selon lesquels le fournisseur est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, de ses impôts et taxes ou, à défaut, une déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2011, certificats nécessaires en cas d’attribution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années,

— présentation d’une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années concernées par le présent avis de marché et expériences similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Modalités de financement: fonds propres.

Conditions de paiement: par chèque ou par virement bancaire selon l'échéancier et les conditions de paiement définies au cahier des charges.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Caution bancaire égale à 5 % du montant du marché HT.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement Solidaire.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Patrice Bala

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance
Adresse postale: Quai Finkmatt
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388752727 📞
Fax: +33 388752705 📠
Nom: Différends liés à la passation: TGI de Strasbourg / Différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (art. 1442 et 1491 du code de procédure civile)
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: 26 c boulevard Wilson/Quai Finkmatt
Code postal: 67000 / 67070
Source: OJS 2012/S 135-225768 (2012-07-12)

Avis d'attribution de marché (2013-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 173 520 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: elopes@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +333 88777027 📞
Fax: +333 88777035 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-20 📅
Date de publication: 2013-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 162-283208
Se réfère à l'avis: 2012/S 135-225768
Numéro JO-S: 162

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Estelle Lopes De Andrade
Source: OJS 2013/S 162-283208 (2013-08-20)

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