Confection et fourniture d'effets d'habillement et d'accessoires et ses prestations annexes pour le Groupement Environnement Habillement

Office national chasse et faune sauvage

Le marché porte sur la confection et la fourniture d'effets d'habillement et d'accessoires et comporte notamment:
— la réalisation de têtes de série et de produits finis conformes aux échantillons fournis dans l'offre présentée (cf. article 5 du CCTP de la consultation),
— la confection d'articles vestimentaires et d'accessoires, dont le détail des lots figure à l'annexe 1 du CCAP, conformément aux dispositions techniques figurant en annexes du CCTP (annexe no 2 fiches techniques et croquis et annexe no 3 pantone),
— la fourniture des fiches " fabricant " des articles,
— l'étiquetage par vignette des effets (conditions d'entretien, composition, tailles...) et l'emballage conformément aux fiches techniques (annexe 2 du CCTP),
— la livraison des articles conformément aux dispositions portées au CCTP (cf. article 8),
— la reprise et la réexpédition d'articles ayant du être retouchés ou devant faire l'objet d'une nouvelle fabrication ou confection à l'issue des opérations de contrôles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-27 Avis de marché
Avis de marché (2012-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé sur forme d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché alloti à bons de commande sans minimum ni maximum en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché est conclu pour une première période courant de la notification jusqu'au 1.3.2015, puis reconductible de façon tacite, par chacun des membres du groupement, une fois maximum, pour une période de 24 mois.A titre indicatif, la prévision de commande est précisée pour chacun des lots en annexe 1 du CCAP. Pour la durée ferme du marché et période de reconduction comprise.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national Chasse et Faune Sauvage
Adresse postale: 85 bis avenue de Wagram, BP 236
Code postal: 75822
Commune postale: Paris Cedex 17

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-27 đź“…
Date limite de soumission: 2012-11-30 đź“…
Date de publication: 2012-06-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 124-205146
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
En tant que de besoin, recours à des avenants ou à des marchés complémentaires. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la confection et la fourniture d'effets d'habillement et d'accessoires et comporte notamment:
— la réalisation de têtes de série et de produits finis conformes aux échantillons fournis dans l'offre présentée (cf. article 5 du CCTP de la consultation),
— la confection d'articles vestimentaires et d'accessoires, dont le détail des lots figure à l'annexe 1 du CCAP, conformément aux dispositions techniques figurant en annexes du CCTP (annexe no 2 fiches techniques et croquis et annexe no 3 pantone),
— la fourniture des fiches " fabricant " des articles,
— l'étiquetage par vignette des effets (conditions d'entretien, composition, tailles...) et l'emballage conformément aux fiches techniques (annexe 2 du CCTP),
— la livraison des articles conformément aux dispositions portées au CCTP (cf. article 8),
— la reprise et la réexpédition d'articles ayant du être retouchés ou devant faire l'objet d'une nouvelle fabrication ou confection à l'issue des opérations de contrôles.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: bandeau polaire
Brève description:
Ce bandeau est utilisé pour des missions statiques dans des conditions…
… hivernales.Il doit posséder un fort confort thermique et coupe-vent.Bandeau avec moyen de serrage auto-agrippant ou autre système (partie arrière élastiquée) et découpe au niveau des oreilles.
… hivernales.
Il doit posséder un fort confort thermique et coupe-vent.
Bandeau avec moyen de serrage auto-agrippant ou autre système (partie arrière élastiquée) et découpe au niveau des oreilles.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du cahier des clauses techniques particulières).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bonnet polaire
Brève description:
Ce bonnet est utilisé pour des missions statiques dans des conditions hivernales ou en conditions dynamiques…
… (montagne).Il doit posséder un fort confort thermique et coupe-vent et éviter la condensation.Bonnet polaire avec membrane coupe-vent ou équivalent pour une protection frontale et déperlant (voire imperméable respirant).
… (montagne).
Il doit posséder un fort confort thermique et coupe-vent et éviter la condensation.
Bonnet polaire avec membrane coupe-vent ou équivalent pour une protection frontale et déperlant (voire imperméable respirant).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: cagoule polaire
Brève description:
Cette cagoule est utilisée pour des missions statiques dans des conditions hivernales ou en conditions hivernales dynamiques…
… (montagne).Elle doit posséder un fort confort thermique, coupe-vent et déperlant.Cagoule protégeant toute la tête et le cou munie d'une visière en forme.Partie nez-bouche permettant d'évacuer l'humidité au moyen d'une ouverture.Coutures plates.
… (montagne).
Elle doit posséder un fort confort thermique, coupe-vent et déperlant.
Cagoule protégeant toute la tête et le cou munie d'une visière en forme.
Partie nez-bouche permettant d'évacuer l'humidité au moyen d'une ouverture.
Coutures plates.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: tour de cou polaire
Brève description:
Ce tour de cou polaire est utilisé pour des missions statiques dans des conditions hivernales ou en conditions dynamiques…
… (montagne).Il doit posséder un fort confort thermique, coupe-vent et anti-boulochage (si tissu polaire).Tour de cou doux et ultra chaud avec un tissage en tube pour réduire les coutures latérales.Il est en double épaisseur pour plus de chaleur.
… (montagne).
Il doit posséder un fort confort thermique, coupe-vent et anti-boulochage (si tissu polaire).
Tour de cou doux et ultra chaud avec un tissage en tube pour réduire les coutures latérales.
Il est en double Ă©paisseur pour plus de chaleur.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: casquettes
Brève description:
Casquette été (avec ou sans sérigraphie): cette casquette est utilisée en printemps/été, en métropole et dans les Dom Tom, en milieu terrestre ou…
… marin.Elle doit être de bonne tenue, souple et légère.Type casquette américaine, visière rigide, réglable à l'arrière par patte auto-agrippant ou autre, empiècement d'aération de chaque côté en tissu filet fin (ou autre).Casquette hiver (avec ou sans sérigraphie): cette casquette est utilisée en Automne/Hiver, en métropole et dans les Dom Tom, en milieu terrestre ou marin.Elle doit être de bonne tenue, souple et légère.Elle doit protéger de la pluie, être coupe vent et posséder une doublure chaude.Sans rabat d'oreille.Type casquette américaine, visière rigide, réglable à l'arrière par patte avec auto-agrippant ou autre.
… marin.
Elle doit être de bonne tenue, souple et légère.
Type casquette américaine, visière rigide, réglable à l'arrière par patte auto-agrippant ou autre, empiècement d'aération de chaque côté en tissu filet fin (ou autre).
Casquette hiver (avec ou sans sérigraphie): cette casquette est utilisée en Automne/Hiver, en métropole et dans les Dom Tom, en milieu terrestre ou marin.
Elle doit protéger de la pluie, être coupe vent et posséder une doublure chaude.
Sans rabat d'oreille.
Type casquette américaine, visière rigide, réglable à l'arrière par patte avec auto-agrippant ou autre.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: bonnet marin
Brève description:
Ce bonnet est utilisé pour des missions statiques dans des conditions hivernales en milieu maritime ou…
… terrestre.Il doit posséder un bon confort thermique.Bonnet marin avec rabat.
… terrestre.
Il doit posséder un bon confort thermique.
Bonnet marin avec rabat.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: chemise manche longue H/F
Brève description:
La chemise peut être portée dans tous les milieux et toutes les circonstances…
… professionnelles.Elle doit être de bonne tenue, souple, et d'entretien facile.Elle doit être hydrophile afin de faciliter le séchage.
… professionnelles.
Elle doit ĂŞtre de bonne tenue, souple, et d'entretien facile.
Elle doit être hydrophile afin de faciliter le séchage.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: chemisette
Brève description:
La chemisette peut être portée dans tous les milieux et toutes les circonstances…
… professionnelles.Elle sera de bonne tenue, souple, légère, et d'entretien facile.Elle doit être hydrophile afin de faciliter le séchage.Cette chemisette est très utilisée dans les DOM-TOM et devra avoir un traitement anti-uv.
… professionnelles.
Elle sera de bonne tenue, souple, légère, et d'entretien facile.
Cette chemisette est très utilisée dans les DOM-TOM et devra avoir un traitement anti-uv.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: gant chaud - gant léger
Brève description:
Gant Chaud Hiver: Ce gant est utilisé pour des missions statiques dans des conditions hivernales, ou en missions dynamiques en…
… montagne.Il doit posséder un fort confort thermique, imperméable, respirant et coupe-vent.Gant Léger: ce gant est utilisé par des agents de plaine en missions statiques, ou en missions dynamiques en montagne. C'est un gant de demi-saison.Il doit posséder un confort thermique, respirant et coupe-vent. Si le tissu extérieur est déperlant ce sera un plus.
… montagne.
Il doit posséder un fort confort thermique, imperméable, respirant et coupe-vent.
Gant Léger: ce gant est utilisé par des agents de plaine en missions statiques, ou en missions dynamiques en montagne. C'est un gant de demi-saison.
Il doit posséder un confort thermique, respirant et coupe-vent. Si le tissu extérieur est déperlant ce sera un plus.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: gilet sans manche duvet
Brève description:
Vêtement technique de terrain qui peut être porté dans tous les milieux et toutes les circonstances professionnelles. Ce gilet doit avoir un apport thermique important, et doit rester le plus léger possible. Il doit être également compressible.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: pantalon droit été H/F
Brève description:
Bonne tenue, léger et souple, séchage rapide. Passage dans les ronces et les orties. Ce pantalon est utilisé en métropole et sur les dom- tom.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: pantalon fuseau été H/F
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: pantalon droit hiver H/F
Brève description:
Ce pantalon sert sur le terrain à des opérations statiques sous toutes conditions atmosphériques hivernales, mais également en terrain légèrement…
… accidenté.Il doit être de bonne tenue, avec un très bon apport thermique, coupe-vent, imperméable, respirant, souple et résistant pour un passage dans les bois et les ronces.
… accidenté.
Il doit être de bonne tenue, avec un très bon apport thermique, coupe-vent, imperméable, respirant, souple et résistant pour un passage dans les bois et les ronces.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: pantalon fuseau hiver H/F
Brève description:
Ce pantalon sert sur le terrain à des opérations statiques sous toutes conditions atmosphériques hivernales, mais également en terrain légèrement accidenté.Il doit être de bonne tenue, avec un très bon apport thermique, coupe-vent, imperméable, respirant et souple.
Afficher plus
Il doit être de bonne tenue, avec un très bon apport thermique, coupe-vent, imperméable, respirant et souple.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: pantalon rando à bretelles H/F
Brève description:
Ce pantalon est utilisé à la fois en position statique et dynamique (montagne). Il doit posséder un confort thermique important. Il est imperméable et respirant. Sa conception doit faciliter son enfilage avec tout type de chaussures. La qualité du tissu extérieur doit être suffisamment résistante.
Afficher plus
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: pantalon de ville ou administratif H/F
Brève description:
Ce pantalon a pour fonction principale d'habiller les agents dans une tenue administrative. Il doit être d'excellente tenue pour une présentation impeccable. Il doit être d'entretien facile, et ne doit pas être sensible au froissement.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: surpantalon léger
Brève description:
Ce sur pantalon doit permettre aux agents d'être assurer d'une protection totale contre la pluie. Il doit être étanche, suffisamment résistant pour passer au travers des branches et des ronces. Son enfilage doit être fonctionnel et rapide.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: short H/F
Brève description:
Ce short peut être porté soit sur le littoral soit en…
… montagne.Bonne tenue, léger et souple, séchage rapide, anti-tâche (nanotex ou équivalent).
… montagne.
Bonne tenue, léger et souple, séchage rapide, anti-tâche (nanotex ou équivalent).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: pantalon inter saison H/F
Brève description:
Ce pantalon est porté par les agents hors période été ou hiver. C'est un pantalon de terrain, plaine et montagne. Il doit être de bonne tenue et suffisamment résistant pour aller sur le terrain.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: polo manche longue H/F
Brève description:
Le polo peut être porté dans tous les milieux et toutes les circonstances de la vie professionnelle. Il doit avoir de la tenue, et sécher rapidement (évacuation transpiration) et sans odeur car les agents font des opérations de contrôle avec cette tenue.
Afficher plus
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: polo manche courte H/F
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: pull de terrain
Brève description:
Pull de terrain pour l'automne / hiver (50 % Laine - 50 % Acrylique), qui devra procurer un apport thermique important. Ce pull devra avoir de la tenue car les agents font des opérations de contrôle avec ce vêtement. Il sera confortable.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: pull de terrain 100 % Polyester
Brève description:
Pull de terrain pour l'automne / hiver, qui devra procurer un apport thermique important. Ce pull devra avoir de la tenue car les agents font des opérations de contrôle avec ce vêtement. Il sera confortable.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: pull administratif
Brève description:
Ce pull équipera les agents lors de leur mission administrative, c'est à dire pour les réunions ou missions devant les tribunaux, la gendarmerie, le préfet. Ce pull devra avoir de la tenue et sera confortable.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: poncho (sac à dos)
Brève description:
Vêtement de protection contre la pluie, pour toutes les activités de terrain dans tous les milieux par temps très humide.: Imperméable, étanche, résistant, léger,…
… compressible.Vêtement ample (port du sac à dos sous le poncho) avec capuche réglable par cordon de serrage. Col à soufflet avec fermeture à pression. Devant droit, bas du dos arrondi. Toutes les coutures étanches et thermo soudées. Poche de compression/protection intégrée au vêtement.
… compressible.
Vêtement ample (port du sac à dos sous le poncho) avec capuche réglable par cordon de serrage. Col à soufflet avec fermeture à pression. Devant droit, bas du dos arrondi. Toutes les coutures étanches et thermo soudées. Poche de compression/protection intégrée au vêtement.
Afficher plus
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: sous-Vêtements haut et bas thermiques
Brève description:
Sous-Vêtement pour rester en position statique longtemps et dans des conditions climatiques hivernales. Qualité thermique élevée, transfert de l'humidité vers l'extérieur, confortable, traitement anti-odeur.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: sous-vêtements haut technique (transfert d'humidité)
Brève description:
Sous-vêtement de terrain pour les efforts physiques importants. Confortable, qualité d'absorption et transfert de l'humidité vers l'extérieur, séchage rapide, traitement anti-odeur.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: sous-Pull thermique de confort
Brève description:
Sous-Pull de terrain pour l'inter saison, porté sous une chemise ou un pull. Confortable, Qualité thermique, transfert de l'humidité vers l'extérieur, entretien facile, traitement anti-odeur.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: tee-Shirt technique
Brève description:
Le tee-shirt (avec ou sans sérigraphie) peut être porté dans tout les milieux et toutes les circonstances professionnelles hors mission de police. Bonne tenue, souplesse, légèreté, évacuation de la transpiration, séchage rapide.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: tee-shirt 100 % coton
Brève description:
Le tee-shirt (avec ou sans sérigraphie) peut être porté dans tout les milieux et toutes les circonstances professionnelles hors mission de police. Bonne tenue, souplesse, légèreté.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: veste de terrain chaude softshell
Brève description:
Veste de bonne présentation pour des interventions terrain et administrative. Gros apport de chaleur, imperméable et respirant. Résistant pour passer au travers des branches et des ronces.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: veste de terrain inter-saison softshell
Brève description:
Veste de bonne présentation pour des interventions terrain et administratives. Elle doit être déperlante et respirante, sa capacité coupe vent assurera un confort thermique.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: veste de terrain légère
Brève description:
Cette veste permet une protection contre le vent et la pluie. C'Est un vêtement de terrain léger pour palier aux intempéries. Il doit être imperméable et respirant et suffisamment résistant pour passer à travers bois. Le tissu doit être le plus silencieux possible. Cette veste sera largement utilisée en milieu de montagne, elle devra assurer une protection optimale contre des conditions climatiques que l'on peut rencontrer en montagne. La veste devra être légère afin de ne pas surcharger les sacs à dos.
Afficher plus
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: veste de terrain 3 couches
Brève description:
Cette veste est portée en conditions hivernales parfois extrêmes. Elle doit être étanche totalement et respirante. Le tissu doit être souple et silencieux. Elle doit être suffisamment résistante pour passer au travers des branches et des ronces.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé sur forme d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché alloti à bons de commande sans minimum ni maximum en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Afficher plus
Le marché est conclu pour une première période courant de la notification jusqu'au 1.3.2015, puis reconductible de façon tacite, par chacun des membres du groupement, une fois maximum, pour une période de 24 mois.
A titre indicatif, la prévision de commande est précisée pour chacun des lots en annexe 1 du CCAP. Pour la durée ferme du marché et période de reconduction comprise.
Numéro de référence: 2012/01-1013

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements prévus à l'article 44 du CMP:
— copie du jugement prononcé si le candidat est en règlement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat ne rentre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné à l'article L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Renseignements prévus à l'article 45 du CMP:
— déclaration du chiffre d'affaire des 3 derniers exercices,
— déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements prévus à l'article 45 du CMP:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé, les coordonnées des interlocuteurs.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pour chaque bon de commande dont le montant est égal ou supérieur à 15 000 EUR HT, un acompte de 35 % du montant total HT du bon de commande peut être versé au titulaire après validation du robrack intervenant avant la mise en confection des effets.
Un second acompte d'un montant de 35 % du montant total HT du bon de commande peut être versé à la réception de la livraison.
En cas de versement d'acompte, le titulaire peut présenter une demande de paiement du solde après vérifications quantitatives et qualitatives approfondies de la livraison par le Coordonnateur du groupement et acceptation de celle-ci.
Chaque membre est responsable de l'exécution de ses marchés et des paiements afférents.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le Pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du Pouvoir Adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Si un candidat opte pour les deux présentations, il devra apporter la preuve de l'indépendance de ses deux offres.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Adresse postale: immeuble "Nadar" - hall C, 5 square FĂ©lix Nadar
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Nom du pouvoir adjudicateur: conservatoire du littoral
Adresse postale: 4 place Denfert Rochereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Nom du pouvoir adjudicateur: Reserves naturelles de France
Adresse postale: 6 bis rue de la Gouge, BP 100
Commune postale: Quétigny
Code postal: 21803
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc des Cevennes
Adresse postale: 6 bis place du Palais
Commune postale: Florac
Code postal: 48400
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc des Ecrins
Adresse postale: domaine de Charance
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc de la Guadeloupe
Adresse postale: habitation Beausoleil Montéran
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 97120
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc du Mercantour
Adresse postale: 23 rue d'Italie, BP 1316
Commune postale: Nice
Code postal: 06006
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc de Port-Cros
Adresse postale: Castel Sainte-Claire, rue Sainte-Claire
Commune postale: Hyères Cedex
Code postal: 83418
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc des Pyrenees
Adresse postale: 2 rue du IV Septembre, BP 736
Commune postale: Tarbes Cedex
Code postal: 65007
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc de la Vanoise
Adresse postale: 135 rue du Docteur Julliand, BP 705
Commune postale: Chambéry Cedex
Code postal: 73007
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc de la RĂ©union
Adresse postale: 112 rue Sainte Marie
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc amazonien de Guyane
Adresse postale: 1 rue Lederson
Commune postale: RĂ©mire Montjoly
Code postal: 97354
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc nationaux de France
Adresse postale: château de la Valette, 1037 rue Jean-François Breton
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34090
Contact
Point de contact: M. Poly Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Office national de la chasse et de la faune sauvage
Adresse postale: 7 rue Saint Thibaut Hameau de Saint Benoist
Commune postale: Auffargis
Code postal: 78610
Point de contact: direction financière - division approvisionnement - secteur marchés
Mlle Gobron Clarisse
Courrier électronique: clarisse.gobron@oncfs.gouv.fr 📧
Point de contact: Mme Schnitzler Sophie
Courrier électronique: sophie.schnitzler@oncfs.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/01-1013
Informations complémentaires
En tant que de besoin, recours à des avenants ou à des marchés complémentaires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 5 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé pré-contractuel peut être exercé devant le tribunal administratif compétent sur le fondement de l'article L551.1 du code de justice administrative dans le délai de 16 jours à partir de la notification du rejet de l'offre, (délai ramené à 11 jours dans le cas d'une notification effectuée par voie dématérialisée), afin d'obtenir la suspension du marché et l'annulation de la procédure de passation. L'Auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités.
Afficher plus
Un recours peut être également exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (Journal officiel de l'Union européenne) devant le tribunal administratif compétent pour obtenir soit l'annulation de la procédure, soit l'annulation et l'indemnisation du préjudice subi.
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 124-205146 (2012-06-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements d'extérieur Vêtements de protection contre les intempéries Vestes et blazers Vestes Vêtements d'extérieur divers Shorts Pantalons Pull-overs, cardigans et articles similaires Pull-overs