Fourniture d'effets d'habillement des sapeurs-pompiers

SDIS de Saône-et-Loire

Fourniture d'effets d'habillement des sapeurs-pompiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS de Saône-et-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour vêtements de travail › Gants de travail
• Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
• Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection › Bottes
• T-shirts et chemises › Chemises
• T-shirts et chemises › Chemises polo
• Vêtements d'extérieur › Vêtements de protection contre les intempéries

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-09	Avis de marché
2015-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue: Les quantités en valeur sont indiquées pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de Saône-et-Loire
Adresse postale: 4 Grandes Varennes, CS 90109
Code postal: 71009
Commune postale: Mâcon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-245212
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Précision sur la nature du marché à conclure: L'Accord cadre visé aux rubriques Ii.1.3 et 1.4 est un marché à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum et maximum tel que défini à l'article 77 du code des Marchés Publics. Ce marché correspond au sens de la directive no2004-18 du 31 mars 2004, à un accord cadre fixant tous les termes du contrat. Obtention des dossiers de consultation: Les dossiers sont téléchargeables par internet via la plate-forme de dématérialisation des marchés de la région bourgogne: https://marches.e-bourgogne.fr, la référence de la consultation est habillementao2016 Les dossiers peuvent aussi être obtenus gratuitement sous format papier par les entreprises, après demande, par mail, à l'adresse suivante: service.marches@sdis71.fr, par télécopie au +33 385353749 ou par courrier adressé au Service Départemental d'incendie et de Secours de Saône et Loire — service des marchés publics — 4 rue des Grandes Varennes — CS 90109 — 71009 Mâcon Cedex. Il est à noter qu'il est fait application de l'article 27 III du Code des marchés Publics, permettant au Pouvoir Ajudicateur de passer des marchés suivant la procédure adaptée pour ce qui concerne l'acquisition des chaussures basses et des escarpins, des effets chaussants de pluie, des bottes incendie multi usages et des pull-overs allégés. Fourniture d'échantillons par les opérateurs économiques: Des échantillons sont demandés pour certaines fournitures (les matériels concernés sont précisés dans chaque Cctp). Ils devront parvenir au S.D.I.S 71 avant la date limite de dépôt des offres et de préférence en même temps que l'offre. Le régime de prise en compte des échantillons est défini dans le réglement de consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.

Informations complémentaires

Précision sur la nature du marché à conclure:

L'Accord cadre visé aux rubriques Ii.1.3 et 1.4 est un marché à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum et maximum tel que défini à l'article 77 du code des Marchés Publics. Ce marché correspond au sens de la directive no2004-18 du 31 mars 2004, à un accord cadre fixant tous les termes du contrat.

Obtention des dossiers de consultation:

Les dossiers sont téléchargeables par internet via la plate-forme de dématérialisation des marchés de la région bourgogne: https://marches.e-bourgogne.fr, la référence de la consultation est habillementao2016

Les dossiers peuvent aussi être obtenus gratuitement sous format papier par les entreprises, après demande, par mail, à l'adresse suivante: service.marches@sdis71.fr, par télécopie au +33 385353749 ou par courrier adressé au Service Départemental d'incendie et de Secours de Saône et Loire — service des marchés publics — 4 rue des Grandes Varennes — CS 90109 — 71009 Mâcon Cedex.

Il est à noter qu'il est fait application de l'article 27 III du Code des marchés Publics, permettant au Pouvoir Ajudicateur de passer des marchés suivant la procédure adaptée pour ce qui concerne l'acquisition des chaussures basses et des escarpins, des effets chaussants de pluie, des bottes incendie multi usages et des pull-overs allégés.

Fourniture d'échantillons par les opérateurs économiques:

Des échantillons sont demandés pour certaines fournitures (les matériels concernés sont précisés dans chaque Cctp). Ils devront parvenir au S.D.I.S 71 avant la date limite de dépôt des offres et de préférence en même temps que l'offre. Le régime de prise en compte des échantillons est défini dans le réglement de consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'effets d'habillement des sapeurs-pompiers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Tenue de travail
Brève description: Tenue de travail.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics et ayant pour montant minimum 15 000 EUR (HT) et pour montant maximum 200 000 EUR (HT). Ce marché peut être tacitement reconduit trois fois par période d'un an. Soit un terme maximum au 31.12.2019.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tenue de service et d'intervention
Brève description: Tenue de service et d'intervention.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics et ayant pour montant minimum 10 000 EUR (HT) et pour montant maximum 70 000 EUR (HT). Ce marché peut être tacitement reconduit trois fois par période d'un an. Soit un terme maximum au 31.12.2019.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Blouson coupe vent avec marquage (Softshell)
Brève description: Blouson coupe vent avec marquage (Softshell).
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics et ayant pour montant minimum 2 000 EUR (HT) et pour montant maximum 20 000 EUR (HT). Ce marché peut être tacitement reconduit trois fois par période d'un an. Soit un terme maximum au 31.12.2019.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Veste de pluie Haute visibilité avec marquage
Brève description: Veste de pluie Haute visibilité avec marquage.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics et ayant pour montant minimum 2 000 EUR (HT) et pour montant maximum 36 000 EUR (HT). Ce marché peut être tacitement reconduit trois fois par période d'un an. Soit un terme maximum au 31.12.2019.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Polos respirants et résistants au feu manches courtes et manches longues
Brève description: Polos respirants et résistants au feu manches courtes et manches longues.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics et ayant pour montant minimum 20 000 EUR (HT) et pour montant maximum 100 000 EUR (HT). Ce marché peut être tacitement reconduit trois fois par période d'un an. Soit un terme maximum au 31.12.2019.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Bottes incendie
Brève description: Bottes incendie.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics et ayant pour montant minimum 10 000 EUR (HT) et pour montant maximum 50 000 EUR (HT). Ce marché peut être tacitement reconduit trois fois par période d'un an. Soit un terme maximum au 31.12.2019.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Rangers allégées
Brève description: Rangers allégées.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics et ayant pour montant minimum 2 000 EUR (HT) et pour montant maximum 48 000 EUR (HT). Ce marché peut être tacitement reconduit trois fois par période d'un an. Soit un terme maximum au 31.12.2019.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Gants d'intervention (Cuir et Chaleur et Grimp)
Brève description: Gants d'intervention (Cuir et Chaleur et Grimp).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Chemiserie
Brève description: Chemiserie.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics et ayant pour montant minimum 100 EUR (HT) et pour montant maximum 1 000 EUR (HT). Ce marché peut être tacitement reconduit trois fois par période d'un an. Soit un terme maximum au 31.12.2019.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Tenue administrative et de cérémonie
Brève description: Tenue administrative et de cérémonie.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics et ayant pour montant minimum 800 EUR (HT) et pour montant maximum 9 000 EUR (HT). Ce marché peut être tacitement reconduit trois fois par période d'un an. Soit un terme maximum au 31.12.2019.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Coiffes (képis, tricornes calots)
Brève description: Coiffes (képis, tricornes calots).
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics et ayant pour montant minimum 1 000 EUR (HT) et pour montant maximum 5 000 EUR (HT). Ce marché peut être tacitement reconduit trois fois par période d'un an. Soit un terme maximum au 31.12.2019.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Cagoules d'intervention pour sapeurs pompiers
Brève description: Cagoules d'intervention pour sapeurs pompiers.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics et ayant pour montant minimum 500 EUR (HT) et pour montant maximum 2 000 EUR (HT). Ce marché peut être tacitement reconduit trois fois par période d'un an. Soit un terme maximum au 31.12.2019.

Nombre minimal de reconductions possibles: 0
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: habillementao2016

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les Déclarations sur l'honneur justifiant que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de soumissionner, au sens de l'article 43 du Code des Marchés Publics (dc2)

Habilitation et pouvoir du signataire (Dc1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (dc2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas d'octroi de l'avance et en contrepartie du versement, il est demandé au titulaire de constituer avant le versement de l'avance une garantie au profit du Service Départemental d'incendie et de Secours portant sur la totalité de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget du SDIS

Paiement suivant le délai maximum de 30 jours article 98 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le Pouvoir Adjudicateur pourra exiger la transformation en groupement d'entreprises solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (selon la décomposition indiquée au réglement de consultation) (35)
3. Délais de livraisons (5)
4. Conditions de garantie et de service après vente (5)
5. Prise en compte des impacts sociaux et environnementaux (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: habillementao2016
Informations complémentaires

Précision sur la nature du marché à conclure:

L'Accord cadre visé aux rubriques Ii.1.3 et 1.4 est un marché à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum et maximum tel que défini à l'article 77 du code des Marchés Publics. Ce marché correspond au sens de la directive no2004-18 du 31 mars 2004, à un accord cadre fixant tous les termes du contrat.

Obtention des dossiers de consultation:

Les dossiers sont téléchargeables par internet via la plate-forme de dématérialisation des marchés de la région bourgogne: https://marches.e-bourgogne.fr, la référence de la consultation est habillementao2016

Les dossiers peuvent aussi être obtenus gratuitement sous format papier par les entreprises, après demande, par mail, à l'adresse suivante: service.marches@sdis71.fr, par télécopie au +33 385353749 ou par courrier adressé au Service Départemental d'incendie et de Secours de Saône et Loire — service des marchés publics — 4 rue des Grandes Varennes — CS 90109 — 71009 Mâcon Cedex.

Il est à noter qu'il est fait application de l'article 27 III du Code des marchés Publics, permettant au Pouvoir Ajudicateur de passer des marchés suivant la procédure adaptée pour ce qui concerne l'acquisition des chaussures basses et des escarpins, des effets chaussants de pluie, des bottes incendie multi usages et des pull-overs allégés.

Fourniture d'échantillons par les opérateurs économiques:

Des échantillons sont demandés pour certaines fournitures (les matériels concernés sont précisés dans chaque Cctp). Ils devront parvenir au S.D.I.S 71 avant la date limite de dépôt des offres et de préférence en même temps que l'offre. Le régime de prise en compte des échantillons est défini dans le réglement de consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2015/S 133-245212 (2015-07-09)

Avis d'attribution de marché (2015-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Macon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-27 📅
Date de publication: 2015-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 233-423349
Se réfère à l'avis: 2015/S 133-245212
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-104301, mise en ligne le 10.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (selon la décomposition indiquée au règlement de consultation) (35)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-17 📅
Nom: Sioen France SAS
Adresse postale: 110 avenue Gustave Eiffel, ZI La Coupe
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pim sas
Adresse postale: Cd 14
Commune postale: Champigny-sous-Varennes
Code postal: 52400

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-14 📅
Nom: SNC international SAS
Adresse postale: 16 bis rue des Roseaux
Commune postale: Épagny
Code postal: 74330

4️⃣
Nom: Déclaration sans suite

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-16 📅
Nom: Regain SAS
Adresse postale: Le Causse, Espace d'entreprises, 1 rue Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: Labruguière
Code postal: 81290

6️⃣
Nom: Boche SAS
Adresse postale: ZA Champ Thibaud
Commune postale: Saint-Sauveur
Code postal: 79300

7️⃣

8️⃣
Nom: Rostaing SA
Adresse postale: 17 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Villieu
Code postal: 01800

9️⃣
Nom: Société de confection Balsan SAS
Adresse postale: ZI La Maltrie
Commune postale: Déols
Code postal: 36130

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: EURL DI Bartolomeo blanc
Adresse postale: 5 Centre d'activités La Platière
Commune postale: La Grand-Croix
Code postal: 42320

1️⃣2️⃣
Nom: SARL Gant Maille
Adresse postale: 11 rue de la Ganterie
Commune postale: Ravenel
Code postal: 60130

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2015/S 233-423349 (2015-11-27)

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