Acquisition et livraison de tenues vestimentaires à destination des réservistes sanitaires de l'eprus

EPRUS

Le présent marché a pour objet de fournir un uniforme pour les réservistes sanitaires similaire à celui existant.
Cet uniforme habille entièrement le réserviste. Il est représentatif de la Réserve Sanitaire de l'eprus.
les tenues vestimentaires sont destinées à équiper les réservistes sanitaires pour leur permettre d'accomplir leurs missions quelles que soient les conditions météorologiques. Elles doivent permettre de se mouvoir aisément et être confortables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• EPRUS

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires d'habillement › Ceintures
• Articles chaussants › Chaussures de protection
• Pull-overs, cardigans et articles similaires › Gilets
• T-shirts et chemises › Chemises polo
• T-shirts et chemises › T-shirts
• Vêtements d'extérieur divers › Pantalons
• Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
• Vêtements spéciaux et accessoires › Chapeaux et coiffures

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-19	Avis de marché
2015-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum sur la durée totale du marché, pour l'ensemble des lots, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.le marché s'exécute sur bons de commande conformément à l'article 3-7 du C.C.A.G.-F.C.S., notifiés par le Pouvoir Adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Eprus
Adresse postale: 21 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis La Plaine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.eprus.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-juridique@eprus.fr 📧
Téléphone: +33 158693939 📞
Fax: +33 158699336 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-217213
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet de fournir un uniforme pour les réservistes sanitaires similaire à celui existant.

Cet uniforme habille entièrement le réserviste. Il est représentatif de la Réserve Sanitaire de l'eprus.

les tenues vestimentaires sont destinées à équiper les réservistes sanitaires pour leur permettre d'accomplir leurs missions quelles que soient les conditions météorologiques. Elles doivent permettre de se mouvoir aisément et être confortables.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de parkas avec leur blouson polaire et de gilets d'intervention multi-poches
Brève description:

Les descriptions complètes de ce lot sont indiquées dans le CCTP, joint à la présente consultation.

Informations complémentaires sur les lots:

Concernant tous les lots, l'information de la reconduction ou de la non-reconduction se fera expressément au moins 2 (DEUX) mois avant le terme du marché. Le Titulaire ne pourra refuser une…

… reconduction.La décision de reconduction a pour objet de permettre la poursuite de l'exécution du marché dans les mêmes conditions que celles mises en oeuvre lors de la période initiale. Elle ne fait pas naitre de nouveaux marchés.

… reconduction.

La décision de reconduction a pour objet de permettre la poursuite de l'exécution du marché dans les mêmes conditions que celles mises en oeuvre lors de la période initiale. Elle ne fait pas naitre de nouveaux marchés.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pantalons homme/femme et de ceintures en toile
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de polos homme/femme
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de tee-shirts manches courtes et de tee-shirts manches longues
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de bonnets blancs
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de chaussures de sécurité
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de casquettes
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum sur la durée totale du marché, pour l'ensemble des lots, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.

le marché s'exécute sur bons de commande conformément à l'article 3-7 du C.C.A.G.-F.C.S., notifiés par le Pouvoir Adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: M15-11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eprus, 93218 Saint-Denis-la-Plaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les soumissions comprendront les pièces suivantes, sous peine d'irrecevabilité.

— une lettre de candidature (type «Formulaire Dc1» ou équivalent) en originale ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant le nom et l'adresse du candidat. Une adresse électronique doit notamment être indiquée afin que ce dernier puisse bénéficier, le cas échéant, de toutes les informations nécessaires et utiles au présent marché;

— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, la désignation des membres du groupement et l'habilitation donnée au mandataire par les autres membres du groupement;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;

— le certificat d'inscription au registre professionnel ou au registre du commerce (dans les conditions prévues par la législation de l'etat où le candidat est établi, en cas d'entreprise étrangère), ou, le cas échéant, motif de non indication d'un numéro d'enregistrement;

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (type « formulaire Dc2 » ou équivalent); si le candidat ne dispose pas de trois années d'ancienneté, il est possible de transmettre tout autre document équivalent pour déterminer de sa capacité financière ;.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années disponibles. Si le candidat ne dispose pas de trois années d'ancienneté, il est possible de joindre tout autre document équivalent pour déterminer de leurs moyens humains.

— une déclaration indiquant l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution des prestations, au regard du lot;

— une déclaration sur l'honneur dûment signée et datée par le candidat pour justifier (type «Formulaire Dc1 »)

— les certificats de qualification professionnelle liés à l'objet du marché que le candidat possède le cas échéant (certifications, charte qualité, normes Iso...). La preuve peut être apportée par tout moyen.

— tout document justificatif du respect de la règlementation et des normes en vigueur.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des prestations s'effectue par virement administratif sur présentation des factures et après attestation de service fait, réalisée après les opérations de vérification. Chaque bon de commande donne lieu à la présentation d'une seule facture.

L'Établissement peut rectifier la facture en fonction des pénalités et autres. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception certaine par le comptable assignataire des documents comptables justifiant de l'exécution de la commande au titre du marché. Le délai de paiement court à compter de la date d'exécution des commandes lorsque la date de réception de la facture est incertaine ou antérieure à la réalisation des commandes. A défaut de paiement dans le délai précisé ci-dessus, des intérêts moratoires sont dus au Titulaire par l'établissement.

En vertu de l'article 8 du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent répondre en candidature individuelle ou en groupement momentané d'entreprises. Ils peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire.

pour l'exécution du marché, en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité des tissus en fonction des matériaux proposés et de leur confort (20)
3. Finition des produits (20)
4. Délai de livraison et réactivité d'intervention quant au suivi de l'exécution du marché (retour de pièces, réparation ou remplacement de certaines pièces) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 8412z
Contact
Point de contact: Mme Portier Alizée
Adresse postale: 21, avenue du stade de france
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine Cedex
Point de contact: Cellule juridique
mme Portier Alizée
URL des documents: http://www.eprus.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M15-11

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2015/S 119-217213 (2015-06-19)

Avis d'attribution de marché (2015-11-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-21 📅
Date de publication: 2015-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 228-414917
Se réfère à l'avis: 2015/S 119-217213
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-94653, mise en ligne le 19.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-18 📅
Nom: al'X Creation
Adresse postale: 13 rue Saint-honoré
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000

2️⃣
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-19 📅
Nom: Europa Kimache
Adresse postale: 62 avenue de l'Yser
Commune postale: Houilles
Code postal: 78800

4️⃣

5️⃣
Nom: Ker Creation
Adresse postale: 7 rue des Brégéons
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2015/S 228-414917 (2015-11-21)

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