2018-05-17Fourniture de denrées alimentaires (Région Normandie)
Fourniture de denrées alimentaires,
forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot,
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 7.12.2018,
montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000 EUR.
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2018-04-09Produits viandes et charcuterie (Lycée Polyvalent Astier)
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent: la fourniture et la livraison de viandes et charcuterie.
Conformément la loi 2016-1691 du 9.12.2016 et de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, la consultation concerne la fourniture de viandes fraîches et charcuterie pour les adhérents du groupement de commandes régional Drôme-Ardèche, dont la liste est jointe en annexe 2.
L'ordonnateur de chaque personne publique adhérente exécute les marchés et en paie le titulaire. Le …
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