18S0030 — fourniture de denrées alimentaires durables et de qualité — groupement de commande — coordonnateur: ville de Saint-Nazaire

Commune de Saint-Nazaire

Groupement de commandes entre la Carène, Saint-Nazaire Agglomération Tourisme et les villes de Saint-Nazaire, Donges, La Chapelle-des-Marais et Saint-André-des-Eaux.
Il s'agit d'un marché en groupement intégré pour les lots 1 à 17 et en groupement simple pour les lots 18 à 19.
Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Saint-Nazaire.
La consultation est passée selon un appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 et 78-I et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'attention des candidats est portée sur le fait que le marché comporte 3 lots réservés dans le cadre de l'article 36 de l'ordonnance du 23.7.2015:
— le lot 17 est réservé à des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article 36.I,
— les lots 11 et 18 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique conformément à l'article 36.II de l'ordonnance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-15 Avis de marché
2018-10-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viandes diverses
Numéro de référence: 18S0030
Brève description:
Groupement de commandes entre la Carène, Saint-Nazaire Agglomération Tourisme et les villes de Saint-Nazaire, Donges, La Chapelle-des-Marais et Saint-André-des-Eaux. Il s'agit d'un marché en groupement intégré pour les lots 1 à 17 et en groupement simple pour les lots 18 à 19. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Saint-Nazaire. La consultation est passée selon un appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 et 78-I et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'attention des candidats est portée sur le fait que le marché comporte 3 lots réservés dans le cadre de l'article 36 de l'ordonnance du 23.7.2015: — le lot 17 est réservé à des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article 36.I, — les lots 11 et 18 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique conformément à l'article 36.II de l'ordonnance.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viandes diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Viandes diverses 📦
Viande de porc 📦
Viande de bœuf 📦
Produits laitiers 📦
Yaourt 📦
Filets de poisson frais 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Légumes transformés 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Pain 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Nazaire
Adresse postale: place François Blancho, CS 4016
Code postal: 44606
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-agglo-carene.omnikles.com/ 🌏
Courrier électronique: mao@mairie-saintnazaire.fr 📧
Téléphone: +33 240004163 📞
Fax: +33 240004038 📠
URL des documents: https://marchespublics-agglo-carene.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-agglo-carene.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-15 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 093-210575
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Une et une seule variante est autorisée par candidat par lot. Les variantes devront respecter les exigences techniques minimales spécifiées dans le CCTP. Les variantes devront obligatoirement concerner les performances en matière de développement durable via la proposition de produits bio et/ou labellisées et/ou circuits courts et/ou locaux. Mini annuel: 80 000 EUR HT/maxi annuel: 200 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes entre la Carène, Saint-Nazaire Agglomération Tourisme et les villes de Saint-Nazaire, Donges, La Chapelle-des-Marais et Saint-André-des-Eaux.
Il s'agit d'un marché en groupement intégré pour les lots 1 à 17 et en groupement simple pour les lots 18 à 19.
Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Saint-Nazaire.
La consultation est passée selon un appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 et 78-I et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'attention des candidats est portée sur le fait que le marché comporte 3 lots réservés dans le cadre de l'article 36 de l'ordonnance du 23.7.2015:
— le lot 17 est réservé à des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article 36.I,
— les lots 11 et 18 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique conformément à l'article 36.II de l'ordonnance.
Intitulé du lot: Viandes: bœuf, veau, agneau
Numéro du lot: 01
Brève description: Viandes: bœuf, veau, agneau.
Valeur estimée hors TVA: 504 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord-cadre est fixé à 1 an, à compter du 1.10.2018 ou de la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1.10.2018. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 1 an soit une durée totale de 4 ans maximum.
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Informations complémentaires:
Une et une seule variante est autorisée par candidat par lot. Les variantes devront respecter les exigences techniques minimales spécifiées dans le CCTP.
Les variantes devront obligatoirement concerner les performances en matière de développement durable via la proposition de produits bio et/ou labellisées et/ou circuits courts et/ou locaux.
Mini annuel: 80 000 EUR HT/maxi annuel: 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Viande de porc et saucisserie
Numéro du lot: 02
Brève description: Viande de porc et saucisserie.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Mini annuel: 5 000 EUR HT/maxi annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Viande de porc et saucisserie labellisée et filière lin
Numéro du lot: 03
Brève description: Viande de porc et saucisserie labellisées et filière lin.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de bœuf circuit court
Numéro du lot: 04
Brève description: Viande de bœuf circuit court.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Mini annuel: 5 000 EUR HT/maxi annuel: 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Volailles, lapins et gibiers conventionnels labellisés et filière lin
Numéro du lot: 05
Brève description: Volailles, lapins et gibiers conventionnels labellisés et filière lin.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Mini annuel: 60 000 EUR HT/maxi annuel: 160 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits laitiers et charcuterie
Numéro du lot: 06
Brève description: Produits laitiers et charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Mini annuel: 180 000 EUR HT/maxi annuel: 330 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Yaourts circuit court labellisés et filière lin
Numéro du lot: 07
Brève description: Yaourts circuit court labellisés et filière lin.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Mini annuel: 3 000 EUR HT/maxi annuel: 12 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Yaourts bio circuit court
Numéro du lot: 08
Brève description: Yaourts bio circuit court.
Informations complémentaires: Mini annuel: 3 000 EUR HT/maxi annuel: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Poissons frais
Numéro du lot: 09
Brève description: Poissons frais.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot 9 est un accord-cadre multi-attributaires avec 3 titulaires au maximum exécutés par l'émission de bons de commandes ou de marchés subséquents.
Les modalités d'exécution du lot 9 sont décrites à l'article 2.3 du CCAP.
Mini annuel: 30 000 EUR HT/Maxi annuel: 110 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais et transformés
Numéro du lot: 10
Brève description: Fruits et légumes frais et transformés.
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Mini annuel: 150 000 EUR HT/maxi annuel: 300 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Légumes bio transformés
Numéro du lot: 11
Brève description: Légumes bio transformés.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot 11 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique conformément à l'article 36.II de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.
Mini annuel: 15 000 EUR HT/maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés de réception
Numéro du lot: 13
Brève description: Produits surgelés de réception.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Mini annuel: 7 000 EUR HT/maxi annuel: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits d'épicerie et boissons
Numéro du lot: 14
Brève description: Produits d'épicerie et boissons.
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Mini annuel: 100 000 EUR HT/maxi annuel: 260 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pain bio et conventionnel
Numéro du lot: 15
Brève description: Pain bio et conventionnel.
Valeur estimée hors TVA: 308 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Mini annuel: 40 000 EUR HT/maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Repas de régime frais
Numéro du lot: 16
Brève description: Repas de régime frais.
Informations complémentaires: Mini annuel: 8 000 EUR HT/maxi annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits frais élaborés salés et sucrés (lot réservé art 36.I)
Numéro du lot: 17
Brève description: Produits frais élaborés salés et sucrés (lot réservé art 36.I).
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot 17 est réservé à des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article 36.I de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.
Mini annuel: 1 000 EUR HT/maxi annuel: 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestations de traiteurs (lot réservé article 36)
Numéro du lot: 18
Brève description: Prestations de traiteurs (lot réservé article 36).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot 18 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique conformément à l'article 36.II de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.
Mini annuel: 1 000 EUR HT/maxi annuel: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestations de traiteurs
Numéro du lot: 19
Brève description: Prestations de traiteurs.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot 19 est un accord-cadre multi-attributaires avec 3 titulaires au maximum exécutés par l'émission de bons de commandes ou de marchés subséquents.
Les modalités d'exécution du lot 19 sont décrites à l'article 2.3 du CCAP.
Mini annuel: 10 000 EUR HT/maxi annuel: 120 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Se référer au cahier des charges.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics-agglo-carene.omnikles.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.
La procédure comprend 17 lots mono-attributaire (lots 1 — 2 — 3 — 4 — 5 — 6 — 7 — 8 — 10 — 11 — 12 — 13 — 14 — 15 — 16 — 17 et 18).
La procédure comprend 2 lots multi-attributaires (3) pour les lots 9 et 19. Se référer au cahier des charges concernant les modalités.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Saint-Nazaire
Adresse postale: Direction juridique et de la commande publique, place François Blancho, CS 40416
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Code postal: 44606
Téléphone: +33 240004163 📞
Courrier électronique: mao@mairie-saintnazaire.fr 📧
Fax: +33 240004038 📠
Adresse Internet: https://marchespublics-agglo-carene.omnikles.com/ 🌏
Source: OJS 2018/S 093-210575 (2018-05-15)
Avis d'attribution de marché (2018-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires durables et de qualité — groupement de commande — coordonnateur: ville de Saint-Nazaire. Groupement de commandes entre la Carène, Saint-Nazaire agglomération tourisme et les villes de Saint-Nazaire, Donges, la Chapelle des Marais et Saint-André-des-Eaux.
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Valeur totale du marché: 1007707.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-04 📅
Date de publication: 2018-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 194-438706
Se réfère à l'avis: 2018/S 093-210575
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires durables et de qualité — groupement de commande — coordonnateur: ville de Saint-Nazaire.
Groupement de commandes entre la Carène, Saint-Nazaire agglomération tourisme et les villes de Saint-Nazaire, Donges, la Chapelle des Marais et Saint-André-des-Eaux.
Viande de porc et saucisserie labellisée et filière lin.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 100
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-28 📅
Nom: Socopa
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 134785.02 EUR 💰
Nom: Bernard Jean Floc'H
Commune postale: Locminé
Code postal: 56501
Valeur totale du marché: 18998.91 EUR 💰
12 055 EUR 💰
Nom: Covia
Commune postale: Challans
Code postal: 85300
Valeur totale du marché: 22 295 EUR 💰
Nom: Sda
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Valeur totale du marché: 63 835 EUR 💰
Nom: Laiterie du grand clos
Commune postale: Pontchâteau
Code postal: 44160
Valeur totale du marché: 220302.27 EUR 💰
Nom: Gaëc de Mézérac
Commune postale: Saint-Lyphard
Code postal: 44410
Valeur totale du marché: 5669.60 EUR 💰
Nom: Manger Bio 44
Commune postale: Nozay
Code postal: 44170
Valeur totale du marché: 11462.50 EUR 💰
Nom: Cap Marée/Pomona Terre Azur/et Vives Eaux
Adresse postale: Lot multi-attributaires
Commune postale: Nantes-et-Rezé
Code postal: 44000
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Nom: La Fée au Duc
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Valeur totale du marché: 59 266 EUR 💰
Nom: Passion Froid
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44471
Valeur totale du marché: 188757.30 EUR 💰
20928.32 EUR 💰
Nom: Pomona Episaveurs
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Valeur totale du marché: 147420.04 EUR 💰
Nom: Bpa
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Valeur totale du marché: 78509.30 EUR 💰
Nom: Oser la Forêt Vivante
Commune postale: Rezé
Code postal: 44402
Valeur totale du marché: 1 888 EUR 💰
Nom: La charcuterie parisienne
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44600
Valeur totale du marché: 21 535 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
5
1
3
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction juridique et de la commande publique place François Blancho, CS 40416
Source: OJS 2018/S 194-438706 (2018-10-04)