Achat de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la commune de Saint-Philippe

Ville de St-Philippe

Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons, pour les besoins de la commune de Saint-Philippe et de la régie de la salle Henri Madore, au cours de l'année 2018 et les années suivantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-01.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-01 Avis de marché
Avis de marché (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 17FC08
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons, pour les besoins de la commune de Saint-Philippe et de la régie de la salle Henri Madore, au cours de l'année 2018 et les années suivantes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Saucisses de volaille 📦
Poisson congelé 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Légumes frais ou congelés 📦
Sorbet 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Pâtes alimentaires 📦
Volaille fraîche 📦
Viande de porc 📦
Viande de bœuf 📦
Charcuterie 📦
Fruits transformés 📦
Légumes transformés 📦
Légumes-fruits 📦
Eau minérale 📦
Beurre 📦
Œufs 📦
Fromages 📦
Yaourt 📦
Produits laitiers 📦
Sucre 📦
Huiles animales ou végétales 📦
Riz à grains longs 📦
Purées de fruits 📦
Sauces, condiments et assaisonnements composés 📦
Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Condiments et assaisonnements 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Légumes secs à cosse et à gousse 📦
Tomates en conserve 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de St-Philippe
Adresse postale: 64 rue Leconte de Lisle
Code postal: 97442
Commune postale: Saint-Philippe
Contact
Adresse Internet: http://http://www.saintphilippe.re 🌏
Courrier électronique: com_phil_samp@yahoo.fr 📧
Téléphone: +262 262370324 📞
Fax: +262 262522904 📠
URL des documents: http://saintphilippe.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://saintphilippe.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date limite de soumission: 2018-01-04 📅
Date de publication: 2017-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 233-484864
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Critères de jugement: — valeur technique: 55 % (soit 55 points), — prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 349 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes de volailles surgelées
Numéro du lot: 1
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 20 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché sera conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018.
Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
Description des options:
Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit 1.1.2019, soit 1.1.2020, soit 1.1.2021 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
Informations complémentaires:
Critères de jugement:
— valeur technique: 55 % (soit 55 points),
— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).
Intitulé du lot: Viandes de porc surgelées
Numéro du lot: 02
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 4 000 EUR HT et un montant maximum de 8 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description des renouvellements: (voir rubrique II.2.7 du lot 1).
Description des options: (voir rubrique II.2.11 du lot 1).
Intitulé du lot: Viandes de bœuf surgelées
Numéro du lot: 03
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 500 EUR HT et un montant maximum de 5 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes d'agneau et de cabri surgelés
Numéro du lot: 04
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 7 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Saucisses pur volailles surgelées
Numéro du lot: 05
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 500 EUR HT et un montant maximum de 6 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de la mer.
Numéro du lot: 06
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 8 000 EUR HT et un montant maximum de 24 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Aromates et condiments surgelés
Numéro du lot: 07
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 4 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ti jacques suregelés
Numéro du lot: 08
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 5 00 EUR HT et un montant maximum de 2 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes surgelés
Numéro du lot: 09
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 500 EUR HT et un montant maximum de 3 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Glaces ou sorbets aux parfums divers
Numéro du lot: 10
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 3 000 EUR HT.
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Informations complémentaires: — qualité organoleptique: 55 % (soit 55 points),
Intitulé du lot: Bouchons et nems surgelés
Numéro du lot: 11
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500 EUR HT et un montant maximum de 1 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Petits fours salés surgelés
Numéro du lot: 12
Description des options: (voir rubrique II.2.7 du lot 1).
Intitulé du lot: Pâtes précuites
Numéro du lot: 13
Description des options: (voir rubrique au II.2.11 du lot 1).
Intitulé du lot: Petits fours sucrés surgelés
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées
Numéro du lot: 15
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500 EUR HT et un montant maximum de 2 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Viandes fraîches de volailles
Numéro du lot: 16
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret n º 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 5 000 EUR HT et un montant maximum de 20 000 EURHT.
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Intitulé du lot: Viandes fraîches de porc
Numéro du lot: 17
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3 000 EUR HT et un montant maximum de 10 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches de bœuf
Numéro du lot: 18
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 4 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Charcuteries fraîches
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Viandes de porc fumées
Numéro du lot: 20
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3 000 EUR HT et un montant maximum de 9 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description des options: (voir rubrique au point II.2.11 du lot 1).
Intitulé du lot: Saucisses de porc fraîches
Numéro du lot: 21
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3 000 EUR HT et un montant maximum de 6 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Salade de fruits (lots réservés)
Numéro du lot: 22
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 5 000 EUR HT.
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Informations complémentaires:
Le lot 22 «Salade de fruits» est réservé exclusivement aux entreprises du secteur protégé selon les dispositions de l'article 36 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Légumes 4
Numéro du lot: 23
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 5 000 EUR HT et un montant maximum de 20 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Germes de soja 4
Numéro du lot: 24
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 800 EUR HT et un montant maximum de 1 600 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes 5
Numéro du lot: 25
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3 000 EUR HT et un montant maximum de 12 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits frais
Numéro du lot: 26
Informations complémentaires: — prix des prestations: 100 % (soit 100 points).
Intitulé du lot: Autres fruits
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Légumes frais
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Jus 100 % fruits et boissons non alcoolisées
Numéro du lot: 29
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 6 500 EURHT.
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Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Description des renouvellements: (voir rubrique Ii.2.7 du lot 1).
Intitulé du lot: Eau minérale
Numéro du lot: 30
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 5 500 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 5 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Beurre
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Ovoproduits
Numéro du lot: 32
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 8 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Fromages divers
Numéro du lot: 33
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 500 EUR HT et un montant maximum de 8 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Fromages spécialité laitière
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Yaourts
Numéro du lot: 35
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 6 000 EUR HT et un montant maximum de 18 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Desserts lactés et crèmes desserts
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Pain et viennoiseries
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Sucres, thé et café
Numéro du lot: 38
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 200 EUR HT et un montant maximum de 1 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Huiles
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Riz
Numéro du lot: 40
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 4 000 EUR HT et un montant maximum de 12 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Assaisonnements et épices
Numéro du lot: 41
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 6 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Purée de pommes et fruits
Numéro du lot: 42
Informations complémentaires:
— qualité organoleptique: 55 % (soit 45 points),
— prix: 45 % (soit 45 points).
Intitulé du lot: Féculents
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Conserves et autres épiceries
Numéro du lot: 44
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 8 000 EUR HT et un montant maximum de 16 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sauces, jus et fonds
Numéro du lot: 45
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500 EUR HT et un montant maximum de 1 500 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Compote et morceaux de fruits
Numéro du lot: 46
Informations complémentaires:
— qualité organoleptique: 55 % (soit 55 points)?
— prix des prestations: 45 % (Soit 45 points).
Intitulé du lot: Légumineuses
Numéro du lot: 47
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 500 EUR HT et un montant maximum de 6 000 EURHT.
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Intitulé du lot: Curcuma en poudre
Numéro du lot: 48
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 200 EUR HT et un montant maximum de 600 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Biscuiteries
Numéro du lot: 49
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 700 EUR HT et un montant maximum de 2 500 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Description des renouvellements: (voir rubrique au point II.2.7 du lot 1).
Intitulé du lot: Légumes secs
Numéro du lot: 50
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 800 EUR HT et un montant maximum de 3 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Tomates en conserves
Numéro du lot: 51

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co-traitants à cette personne,
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— lettre de candidature — imprimé DC1,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant les travailleurs — handicapés — ou formulaire DC1,
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— disposition spécifique au lot nº 22 «salade de fruits frais» — réservé: le candidat coche dans le DC2 à la partie C2, «cas particuliers» le point 6), 7) ou 8) (si structure équivalente) et apporte la preuve par tout moyen qu'il relève bien des dispositions de l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés aux cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels à fournir au plus tard à la date de notification du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Mairie de Saint-Philippe.
Informations complémentaires: La séance se tient à huis-clos.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune de Saint-Philippe — service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://saintphilippe.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://saintphilippe.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Soit août/septembre 2018, soit août/septembre 2019, soit août/septembre 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
Complément de la rubrique IV.1.1 du présent avis) Type de procédure: appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Modalités de transmission des offres: la transmission des offres devra se faire sous plis cachetés, comportant l'objet de la consultation, le numéro du ou des lot(s) et la mention «ne pas ouvrir avant la seance d'ouverture des plis» par la poste en recommandé avec avis de réception postal ou déposé contre récépissé à l'adresse indiquée à la rubrique I.1) du présent avis. La remise des offres respectera scrupuleusement les stipulations du règlement de consultation. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être téléchargés et les candidats peuvent remettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique à l'adresse URL mentionnée aux rubriques I.1 et I.3 du présent avis. L'heure limite susmentionnée à la rubrique IV.2.2 est l'heure locale du département de la réunion et correspond à: 12:00 GMT.
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Unité monétaire: l'euro.
Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— financement sur fonds propres de la ville de Saint-Philippe,
— règlement par mandats administratifs dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion — greffe
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — BP 2024 — 97488
Commune postale: Saint-Denis Cedex (La Réunion)
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +262 262924360 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir l'article 8.3 du règlement de consultation propre au présent marché.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144427343 📞
Fax: +33 144427337 📠
Source: OJS 2017/S 233-484864 (2017-12-01)
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