Accord-cadre à bons de commande: appel d'offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison des denrées alimentaires pour la confection des repas de la restauration municipale

Mairie de Vouneuil-sous-Biard

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison des denrées alimentaires nécessaires pour la confection des repas de la restauration municipale destinés aux enfants des 2 groupes scolaires, des garderies et de l'accueil de loisirs sans hébergement de la commune.
4 lots sont passés en procédure adaptée (article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-08.

Qui ?

• Mairie de Vouneuil-sous-Biard

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix › Légumes, fruits et noix
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires divers › Condiments et assaisonnements
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits alimentaires transformés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande d'agneau et de mouton
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de veau
• Viandes diverses › Viande de lapin

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-08	Avis de marché

Avis de marché (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments en conserve
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison des denrées alimentaires nécessaires pour la confection des repas de la restauration municipale destinés aux enfants des 2 groupes scolaires, des garderies et de l'accueil de loisirs sans hébergement de la commune. 4 lots sont passés en procédure adaptée (article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments en conserve 📦
Code CPV supplémentaire: Aliments en conserve 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Produits laitiers 📦
Produits surgelés 📦
Viande 📦
Viande bovine 📦
Volaille 📦
Viande de porc 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vouneuil-sous-Biard
Adresse postale: rue Roitelets
Code postal: 86580
Commune postale: Vouneuil-sous-Biard
Contact
Adresse Internet: http://www.vouneuil-sous-biard.com/ 🌏
Courrier électronique: m.meynier@vouneuil-sous-biard.com 📧
Téléphone: +33 549361020 📞
Fax: +33 549361021 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date limite de soumission: 2018-02-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Date de début: 2018-04-01 📅
Date de fin: 2019-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-008815
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Le lot concerne des produits répondant aux caractéristiques du circuit court avec ou sans label bio IGP ou AOC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

4 lots sont passés en procédure adaptée (article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

Valeur totale estimée: 1 320 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Épicerie — Biscuiterie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montants minimum: 10 000 EUR HT.

Montants maximum: 40 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Décrites au DCE du marché.
Intitulé du lot: Primeurs
Numéro du lot: 2
Brève description: Montants maximum: 30 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Primeurs (circuit court)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Montants minimum: 1 000 EUR HT.

Montants maximum: 15 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Décrites dans le DCE.
Informations complémentaires:

Le lot concerne des produits répondant aux caractéristiques du circuit court avec ou sans label bio IGP ou AOC.

Intitulé du lot: Produits laitiers BOF
Numéro du lot: 4
Brève description: Montants minimum: 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits laitiers BOF (circuit court)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Montants minimum: 2 000 EUR HT.

Montants maximum. 15 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 6
Description des renouvellements: Décrites au DCE.
Intitulé du lot: Viandes (bœuf, veau, agneau)
Numéro du lot: 7
Brève description: Montants minimum: 9 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Viandes (bœuf, veau, agneau) circuit court
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Volailles
Numéro du lot: 9
Brève description:

Montants minimum: 4 000 EUR HT.

Montants maximum: 20 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volailles (circuit court)
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Charcuterie viande de porc
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Poissons frais
Numéro du lot: 12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vouneuil-sous-Biard

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions d'exécution sont explicitées au CCAP et au CCTP du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-05-08 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Meynier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vouneuil-sous-Biard
Adresse postale: place Moretta
Code postal: 86000
Fax: +33 549361020 📠
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://www.vouneuil-sous-biard.com 🌏
Code postal: 86200

Référence
Informations complémentaires

Les lots 3, 5, 8 et 10 seront passés en procédure adaptée. L'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics prévoit qu'alors même que le montant total du marché atteint le seuil de procédure formalisée, il est possible de recourir à la procédure adaptée pour les «petits lots», c'est-à-dire ceux dont le montant est inférieur à 80 000 EUR HT dans le cadre des marchés de fournitures et services.

Le recours à la procédure adaptée n'est, toutefois, possible qu'à la condition que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de l'ensemble du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 15 rue Bloassac
Source: OJS 2018/S 006-008815 (2018-01-08)

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