Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective — 15 lots

Ville de Fos-sur-Mer

Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective — 15 lots. Dans le cadre de l'analyse des offres, afin de permettre la comparaison qualitative des produits et leur évaluation technique, les candidats devront fournir des échantillons (les modalités sont précisées dans le règlement de consultation). Appel d'offres ouvert européen en application des articles 12, 25, 33, 39, 43, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 et pour les montants annuels minimum et maximum précisés pour chaque lot dans la rubrique «Renseignements relatifs aux lots».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de la minoterie › Riz transformé
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-06	Avis de marché
2018-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2018-3-60
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits surgelés 📦
Viande de bœuf 📦
Viande 📦
Produits laitiers 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Riz transformé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boîte postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: melanie.auger@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 442477059 📞
Fax: +33 442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_iMfntYs0ZJ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-06 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 069-152736
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximum annuel: sans.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 1
Brève description: Boissons.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la date portée sur le courrier de notification du marché au titulaire, tacitement renouvelable 1 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 2 ans (24 mois).

Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximum annuel: sans.
Intitulé du lot: Viandes et produits carnés surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes et produits carnés surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT. Montant maximum annuel: sans.
Intitulé du lot: Fruits, légumes et pommes de terre surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits, légumes et pommes de terre surgelés.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT. Montant maximum annuel: sans.
Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT. Montant maximum annuel: sans.
Intitulé du lot: Glaces, desserts et pâtisseries surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description: Glaces, desserts et pâtisseries surgelés.
Intitulé du lot: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées
Numéro du lot: 6
Brève description: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT. Montant maximum annuel: sans.
Intitulé du lot: Bœuf et veau frais
Numéro du lot: 7
Brève description: Bœuf et veau frais.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT. Montant maximum annuel: sans.
Intitulé du lot: Taureau, agneau et abats frais
Numéro du lot: 8
Brève description: Taureau, agneau et abats frais.
Intitulé du lot: Volailles fraîches
Numéro du lot: 9
Brève description: Volailles fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT. Montant maximum annuel: sans.
Intitulé du lot: Porc frais
Numéro du lot: 10
Brève description: Porc frais.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 1 500 EUR HT. Montant maximum annuel: sans.
Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits laitiers.
Intitulé du lot: Ovo produits
Numéro du lot: 13
Brève description: Ovo produits.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT. Montant maximum annuel: sans.
Intitulé du lot: Autres fruits et légumes (bruts, exotiques et 5
Numéro du lot: 15
Brève description: Autres fruits et légumes (bruts, exotiques et 5
Intitulé du lot: Fruits et légumes 4
Numéro du lot: 16
Brève description: Fruits et légumes 4
Intitulé du lot: Riz de Camargue
Numéro du lot: 17
Brève description: Riz de Camargue.
Valeur estimée hors TVA: 200 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 100 EUR HT. Montant maximum annuel: sans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant) dûment complété,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la ville de Fos-sur-Mer.

Le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature:

— les déclarations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2017 auxquelles il est fait référence à l'article 51 du décret 2016-360 du 25.3.2016,

— la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents; pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en dispose pour l'exécution du marché. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques dans le cadre d'une co-traitance, pour présenter sa candidature, il aura à produire pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché, nature des prestations co-traitées, sans aucune indication relative à leur montant. Conformément à l'article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements de candidature si le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique (exemple: coffre-fort numérique), à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

Capacité technique et professionnelle:

— Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— la description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose,

— la liste des principales livraisons réalisées au cours des 3 dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Le cas échéant, les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes. Toutes autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité qui seraient produites par les prestataires, sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais. Les entreprises de création récentes peuvent justifier leurs capacité par tout moyen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Fos-sur-Mer.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_iMfntYs0ZJ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: avenue René Cassin, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la commande publique
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 2 ans si toutes les reconductions sont réalisées.

Les prix sont révisables conformément aux modalités précisées dans le CCAP. Dans le cadre de l'analyse des offres, afin de permettre la comparaison qualitative des produits et leur évaluation technique, les candidats devront fournir des échantillons (les modalités sont précisées dans le règlement de consultation). Les critères retenus pour le jugement des offres sont les suivants. Les sous critères sont précisés dans le règlement de consultation.

Critères des lots 2, 3, 4, 5, 6: qualité des produits (30 %); service (10 %); développement durable et mode de production des denrées (20 %); prix (35 %); remise appliquée sur catalogue (5 %). Critères des lots 7, 8, 9 et 10 qualité des produits (30 %) service (10 %) développement durable et mode de production des denrées (20 %) prix (40 %).

Critères du lot 12: qualité des produits (20 %): service (10 %); développement durable et mode de production des denrées (20 %); prix (45 %); remise appliquée au catalogue (5 %).

Critères des lots 1, 13 et 17: qualité des produits (20 %); service (10 %); développement durable et mode de production des denrées (20 %); prix (50 %).

Critères des lots 15 et 16 qualité des produits (35 %): service (10 %); développement durable et mode de production des denrées (20 %); prix (35 %).

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique ou par courrier électronique n'est autorisée. Dossier de consultation disponible sous format électronique sur www.achatpublic.com Formats utilisés: .doc, xls., dossier de consultation disponible également sur support «Papier», à demander par écrit: mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, avenue René Cassin, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex. Par télécopie: +33 442488205 ou le dossier de consultation peut également faire l'objet d'un retrait sur place, à l'adresse suivante: mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, site de la Mériquette — RN 569, bât 19 G, 13270 Fos-sur-Mer. Du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique via www.achatpublic.com ou postal ou dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (cf. règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442477078 📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2018/S 069-152736 (2018-04-06)

Avis d'attribution de marché (2018-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective — 15 lots. Dans le cadre de l'analyse des offres, afin de permettre la comparaison qualitative des produits et leur évaluation technique, les candidats devront fournir des échantillons (les modalités sont précisées dans le règlement de consultation). Appel d'offres ouvert européen en application des articles 12, 25, 33, 39, 43, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 et pour les montants annuels minimum et maximum précisés pour chaque lot dans la rubrique «Renseignements relatifs aux lots».

Valeur totale du marché: 397 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Boite postale 5

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-27 📅
Date de publication: 2018-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 165-376763
Se réfère à l'avis: 2018/S 069-152736
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Les lots 5, 13 et 16 ont été relancés en procédure ouverte

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Boissons

Viandes et produits carnés surgelés

Fruits, légumes et pommes de terre surgelés

Produits de la mer ou d'eau douce surgelés

Glaces, desserts et pâtisseries surgelés

Préparations alimentaires élaborées composites surgelées

Bœuf et veau frais

Taureau, agneau et abats frais

Volailles fraîches

Porc frais

Produits laitiers

Ovo produits

Riz de Camargue

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (20 %): sur la base de la commission gustative des échantillons fournis (qualité gustative et organoleptique): 5 % — sur la base des fiches techniques fournies: 5 % — sur la bas
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Service (10 %): sur la base des rubriques du mémoire technique: «1) évaluation du service» et «4) modalités particulières de variations des prix»
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable et mode de production des denrées (20 %) sur la base de la rubrique du mémoire technique
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (30 %) — sur la base de la commission gustative des échantillons fournis (qualité gustative et organoleptique): 10 % — sur la base des fiches techniques fournies: 10 % — sur la bas
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable et mode de production des denrées (20 %) — sur la base des rubriques du mémoire technique
Remise appliquée sur catalogue (5 %): apprécié au regard du taux de remise consenti figurant dans le BPU.
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
40
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (20 %): sur la base de la commission gustative des échantillons fournis (qualité gustative et organoleptique): 5 % — sur la base des fiches techniques: 5 % — sur la base de la
Remise appliquée au catalogue (5 %): apprécié au regard du taux de remise consenti figurant dans le BPU.
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (35 %): sur la base de la commission gustative des échantillons fournis (qualité gustative et organoleptique): 10 % — sur la base des fiches techniques: 10 % — sur la base de la
Critère de qualité (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-27 📅
Nom: 10.13 Services
Adresse postale: 4 rue Théodore Aubanel
Commune postale: Saint-Mitre-les-Remparts
Code postal: 13920
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-09 📅
Nom: Sysco France
Adresse postale: 6/8 rue Jean Antoine de Baif
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
Nom: Bso
Adresse postale: ZA les lots 110 avenue de la Bouterne
Commune postale: Tain l'Hermitage
Code postal: 26600
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-21 📅
Adresse postale: ZA les lots, 110 avenue de la Bouterne
Date de conclusion du contrat: 2018-08-08 📅
Nom: SDA Volailles
Adresse postale: ZI l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Adresse postale: ZA les Lots, 110 avenue de la Bouterne
Valeur totale du marché: 1 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-10 📅
Nom: Transgourmet Méditerranée
Adresse postale: 17 rue de la Ferme de la Tour
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Date de conclusion du contrat: 2018-06-28 📅
Nom: Dorina Sud
Adresse postale: Min les Arnavaux box 601
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
3
5

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2018/S 165-376763 (2018-08-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)