Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour des menus intégrant les critères de développement durable en 10 lots sur 4 ans

Commune de Brignoles

Accords-cadres pluri-attributaires conclus sous la forme d'un marché public de fournitures sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché commence à la date de fin des accords-cadres en cours, soit mi-mai pour les fruits, légumes, pain et épicerie et mi-octobre pour les viandes. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Le nombre maximal de participants par lot à l'accord-cadre envisagé: 3.
Les fournitures sont divisées en 10 lots, attribués par marchés séparés.
Pour information: Les quantités moyennes par lot commandées par le service restauration en période scolaire sont indiquée dans les CCTP par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Brignoles

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes transformés › Légumes frais ou congelés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Denrées sèches
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Fromages
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-16	Avis de marché
2018-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Accords-cadres pluri-attributaires conclus sous la forme d'un marché public de fournitures sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché commence à la date de fin des accords-cadres en cours, soit mi-mai pour les fruits, légumes, pain et épicerie et mi-octobre pour les viandes. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois. Le nombre maximal de participants par lot à l'accord-cadre envisagé: 3. Les fournitures sont divisées en 10 lots, attribués par marchés séparés. Pour information: Les quantités moyennes par lot commandées par le service restauration en période scolaire sont indiquée dans les CCTP par lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Légumes frais ou congelés 📦
Viande bovine 📦
Viande de porc 📦
Viande d'agneau 📦
Volaille 📦
Légumes transformés 📦
Fromages 📦
Pain 📦
Denrées sèches 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brignoles
Adresse postale: Direction de la commande publique — 45ter rue du Docteur Barbaroux
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: achats.publics@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
Fax: +33 494591693 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date limite de soumission: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 055-121207
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation: Gratuitement par retrait sur place ou demande écrite par courrier postal, fax ou mail (Mairie de Brignoles — Direction de la Commande Publique — Coordonnées indiquées ci-dessus). Le dossier peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site: https://www.marches-securises.fr Conditions de remise des offres: L'enveloppe extérieure portant la mention « Offre pour: fourniture et livraison de denrées alimentaires pour des menus intégrant les critères de développement durable en 10 lots sur 4 ans — lot(s) nº … — ne pas ouvrir ». Les offres seront remises en Mairie de Brignoles — Direction de la commande publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limite indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché commence à la date de fin des accords-cadres en cours, soit mi-mai pour les fruits, légumes, pain et épicerie et mi-octobre pour les viandes. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu.

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.

Le nombre maximal de participants par lot à l'accord-cadre envisagé: 3.

Les fournitures sont divisées en 10 lots, attribués par marchés séparés.

Pour information: Les quantités moyennes par lot commandées par le service restauration en période scolaire sont indiquée dans les CCTP par lot.

Valeur totale estimée: 970 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits frais
Numéro du lot: 1
Brève description:

Valeur Maxi/An HT.

2018/2019 — 2019/2020 : 20 000 EUR.

2020/2021 — 2021/2022 : 45 000 EUR.

Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu.

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.

Intitulé du lot: Légumes frais
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viandes fraîches de bœuf et de veau
Numéro du lot: 3
Brève description:

2018/2019 — 2019/2020 : 15 000 EUR.

2020/2021 — 2021/2022 : 35 000 EUR.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches de porc
Numéro du lot: 4
Brève description:

2018/2019 — 2019/2020 : 15 000 EUR

2020/2021 — 2021/2022 : 35 000 EUR

Intitulé du lot: Viandes fraîches d'agneau
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Viandes fraîches de volaille
Numéro du lot: 6
Brève description:

2018/2019 — 2019/2020 : 17 000 EUR

2020/2021 — 2021/2022 : 39 000 EUR

Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits 4
Numéro du lot: 7
Brève description:

2018/2019 — 2019/2020 : 8 000 EUR

2020/2021 — 2021/2022 : 20 000 EUR

Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromages et faisselles au lait de brebis, chèvre et de vache
Numéro du lot: 8
Brève description:

2018/2019 — 2019/2020 : 6 000 EUR

2020/2021 — 2021/2022 : 15 000 EUR

Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain
Numéro du lot: 9
Brève description:

2018/2019 — 2019/2020 : 10 000 EUR

2020/2021 — 2021/2022 : 25 000 EUR

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie
Numéro du lot: 10
Brève description:

2018/2019 — 2019/2020 : 20 000 EUR

2020/2021 — 2021/2022 : 45 000 EUR

Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Candidature de votre entreprise, hors procédure MPS:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes datées et signées par lui:

— justifications à produire prévues aux articles 44 et 50 du décret nº 2016/360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— justifications à produire quant à la situation juridique.

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa DC1) ou, à défaut d'utiliser l'imprimé DC1, lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant: le nom et l'adresse du candidat; éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s); si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— déclaration du candidat (imprimé Cerfa DC2),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 48 du décret nº 2016/360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (en sus de la lettre de candidature ou du DC1),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du Code du travail (si DC1 non produit),

— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

Justifications à produire quant à la capacité économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Justifications à produire concernant les références professionnelles et la capacité technique:

— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Fournir si possible des attestations de bonne exécution. Les références présentées doivent porter sur des prestations similaires à l'objet du marché.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

« Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable et la signature est exigée. Voir les détails dans le règlement de la consultation ».

NB: Conformément à l'article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critères développement durable
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 20
Critère de qualité (pondération): 40
35
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Prix des Fournitures
Critère de qualité (pondération): 45
20
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des offres:

L'enveloppe extérieure portant la mention « Offre pour: fourniture et livraison de denrées alimentaires pour des menus intégrant les critères de développement durable en 10 lots sur 4 ans — lot(s) nº … — ne pas ouvrir ». Les offres seront remises en Mairie de Brignoles — Direction de la commande publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limite indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (jusqu'à la signature du marché): Article L.551-1 à L.551-4 du Code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet),

— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat),

— recours contractuel: Article L.551-13 à L.551-16 du Code de justice administrative,

— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: Art L.521-1…

… à L.521-4 du Code de justice administrative,

… du Code de justice administrative.

Source: OJS 2018/S 055-121207 (2018-03-16)

Avis d'attribution de marché (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres pluri-attributaires conclus sous la forme d'un marché public de fournitures sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché commence à la date de fin des accords-cadres en cours, soit mi-Mai pour les fruits, légumes, pain et épicerie et mi-octobre pour les viandes. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois. Le nombre maximal de participants par lot à l'accord-cadre envisagé: 3. Les fournitures sont divisées en 10 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition figurant dans le Cahier des clauses particulières (CCTP). Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.

Valeur totale du marché: 970 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-396760
Se réfère à l'avis: 2018/S 055-121207
Numéro JO-S: 175

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché commence à la date de fin des accords-cadres en cours, soit mi-Mai pour les fruits, légumes, pain et épicerie et mi-octobre pour les viandes. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu.

Les fournitures sont divisées en 10 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition figurant dans le Cahier des clauses particulières (CCTP).

Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.

Montant maximum annuel 2018/2019 — 2019/2020: 20 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel 2020/2021 — 2021/2022: 45 000 EUR (HT).

Montant maximum pour les années 2018 à 2022: 130 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel 2018/2019 — 2019/2020: 15 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel 2020/2021 — 2021/2022: 35 000 EUR (HT).

Montant maximum pour les années 2018 à 2022: 100 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel 2018/2019 — 2019/2020: 17 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel 2020/2021 — 2021/2022: 39 000 EUR (HT).

Montant maximum pour les années 2018 à 2022: 112 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel 2018/2019 — 2019/2020: 8 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel 2020/2021 — 2021/2022: 20 000 EUR (HT).

Montant maximum pour les années 2018 à 2022: 56 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel 2018/2019 — 2019/2020: 6 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel 2020/2021 — 2021/2022: 15 000 EUR (HT).

Montant maximum pour les années 2018 à 2022: 42 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel 2018/2019 — 2019/2020: 10 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel 2020/2021 — 2021/2022: 25 000 EUR (HT).

Montant maximum pour les années 2018 à 2022: 70 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
35
40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-21 📅
Nom: Canavese
Adresse postale: 101 allée de la Muscatelle — BP 161
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13675
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Nom: M Nicolai Jean-Louis
Adresse postale: quartier Tombarel — RN 7
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: Var 🏙️
Nom: Agribio Provence
Adresse postale: La maison du paysan — ZAC la Guéiranne
Commune postale: Le Cannet-des-Maures
Code postal: 83340
Nom: Biocoop
Adresse postale: ZA de Confortland 6
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom: biocoop
Puigrenier
Adresse postale: 72 avenue de l'Europe — BP 1126
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Établissements FAGET
Adresse postale: 49 chemin Pey
Commune postale: Lamayou
Code postal: 64460
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: rue de la Famille Laurens — BP 36000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13791
Nom: Socopa
Adresse postale: cours Saint-Paul — Les Abattoirs
Commune postale: Neubourg
Code postal: 27110
Pays: Eure 🏙️
Nom: Bigard
Adresse postale: 42 rue Ludovic Julien — CS 30023
Commune postale: Castres
Code postal: 81115
Pays: Tarn 🏙️
Nom: Les Fermiers du Gers
Adresse postale: Site de Condom — Domaine de Maridan
Commune postale: Condom
Code postal: 32100
Pays: Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 112 000 EUR 💰
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage — BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
42 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
5
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,

— recours contractuel: article L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative,

— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: art L. 521-1…

… à L. 521-4 du code de justice administrative,

… du code de justice administrative.

Source: OJS 2018/S 175-396760 (2018-09-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)