Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins des services du département de Seine-et-Marne et des collèges publics Seine-et-Marnais

Département de Seine-et-Marne

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins des services du département de Seine-et-Marne et de 87 collèges publics Seine-et-Marnais, dont 68 pour les lots objets de la présente consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-01 Avis de marché
2017-12-28 Informations complémentaires
2018-08-31 Avis d'attribution de marché
2018-09-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 16S0092
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins des services du département de Seine-et-Marne et de 87 collèges publics Seine-et-Marnais, dont 68 pour les lots objets de la présente consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de bœuf 📦
Viande bovine 📦
Volaille fraîche 📦
Viande de porc 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne
Adresse postale: Direction des marchés publics — hôtel du département — CS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seine-et-marne.fr 🌏
Courrier électronique: helene.cousot@departement77.fr 📧
Téléphone: +33 164147590 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=292838&orgAcronyme=g3h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date limite de soumission: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-487552
Numéro JO-S: 235

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Viandes de boucherie fraîches et dérivés — secteur Nord
Numéro du lot: 10
Brève description:
Toutes les viandes doivent provenir d'animaux de boucherie abattus dans des abattoirs français ou étrangers agréés par les services vétérinaires ou inscrits au plan d'équipement en abattoirs ou agréés pour l'exportation vers la France, conformément à la réglementation en vigueur. Les viandes livrées découpées, désossées ou en pièces de détail doivent provenir d'ateliers de découpe français ou étrangers agréés ou immatriculés par les services vétérinaires. Toute denrée alimentaire contenant des OGM (Organismes génétiquement modifiés) doit être exclue. La fourniture de viandes traitées à l'attendrisseur est strictement exclue, quel que soit le type d'attendrisseur utilisé. La fourniture de viandes congelées, surgelées ou décongelées est formellement exclue. Les produits devront provenir de pays d'origine agréés par la réglementation en vigueur lors de la date de livraison.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations pour une durée de 1 an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Conformément à l'article 16 du décret du 25.3.2016, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
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Intitulé du lot: Viandes de boucherie fraîches et dérivés — secteur Sud
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Volailles fraîches et dérivés — secteur Nord
Numéro du lot: 12
Brève description:
Toutes les viandes doivent provenir d'animaux abattus dans des abattoirs français ou étrangers agréés par les services vétérinaires ou inscrits au plan d'équipement en abattoirs ou agréés pour l'exportation vers la France, conformément à la réglementation en vigueur. Les viandes livrées découpées, désossées ou en pièces de détail doivent provenir d'ateliers de découpe français ou étrangers agréés ou immatriculés par les services vétérinaires. Toute denrée alimentaire contenant des OGM (Organismes génétiquement modifiés) doit être exclue. La fourniture de viandes traitées à l'attendrisseur est strictement exclue, quel que soit le type d'attendrisseur utilisé. La fourniture de viandes congelées, surgelées ou décongelées est formellement exclue. Les produits devront provenir de pays d'origine agréés par la réglementation en vigueur lors de la date de livraison. L'origine ou la qualité de la viande doit être facilement identifiable.
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Intitulé du lot: Volailles fraîches et dérivés — secteur Sud
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Viandes de porc fraîches et charcuterie — secteur Nord
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Viandes de porc fraîches et charcuterie — secteur Sud
Numéro du lot: 15

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le Chiffre d'affaires (CA) global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du présent accord-cadre, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
La liste des moyens matériels du soumissionnaire, la liste des moyens humains du soumissionnaire, une liste de références de moins de 3 ans pour des prestations de même nature et de même importance ou des certificats de qualification professionnelle et/ou de qualité, ou tout autre document permettant d'attester des capacités professionnelles, une copie de son(es) agrément(s) sanitaire(s) pour chaque lieu de préparation, transformation, manipulation et entreposage des produits, une déclaration sur l'honneur attestant que les produits d'origine animale, ou les denrées en contenant, émanant de tiers (producteurs et/ou fournisseurs) proviennent d'établissements de préparation, de transformation, de manipulation et d'entreposage disposant d'un agrément sanitaire européen, pour tous les produits issus de l'agriculture biologique, une copie de la certification agriculture biologique du soumissionnaire ou équivalent.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Démarche en matière de protection environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=292838&orgAcronyme=g3h 🌏
Adresse postale: Direction de l'éducation Service de la restauration scolaire, CS 50377, hôtel du département
Point de contact: Claire Stievenard (direction de l'éducation, service restauration scolaire)
Téléphone: +33 164147936 📞
Courrier électronique: claire.stievenard@departement77.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.seineetmarne.fr 🌏
Adresse postale: Direction des marchés publics, CS 50377, hôtel du département
Point de contact: Hélène Coucot (direction des marchés publics)
Téléphone: +33 164107568 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, Case Postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: recours possible de la date d'envoi de la lettre de rejet jusqu'à la signature de l'accord-cadre,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre,
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la Région Île-de-France
Adresse postale: Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2017/S 235-487552 (2017-12-01)
Informations complémentaires (2017-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins des services du département de Seine-et-Marne et de 87 collèges publics seine-et-marnais, dont 68 pour les lots objets de la présente consultation.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits à base de volaille 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Melun cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-28 📅
Date limite de soumission: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-527266
Se réfère à l'avis: 2017/S 235-487552
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Le BPU du lot 13 a été remplacé.
Source: OJS 2017/S 250-527266 (2017-12-28)
Avis d'attribution de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins des services du Département de Seine-et-Marne et de 87 collèges publics seine-et-marnais, dont 68 pour les lots objets de la présente consultation.
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Valeur totale du marché: 792 341 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés publics — Hôtel du département — CS 50377
Contact
Courrier électronique: maiwenn.mermin@departement77.fr 📧
Téléphone: +33 164147568 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-384550
Numéro JO-S: 169

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Toutes les viandes doivent provenir d'animaux de boucherie abattus dans des abattoirs français ou étrangers agréés par les services vétérinaires ou inscrits au plan d'équipement en abattoirs ou agréés pour l'exportation vers la France, conformément à la réglementation en vigueur. Les viandes livrées découpées, désossées ou en pièces de détail doivent provenir d'ateliers de découpe français ou étrangers agréés ou immatriculés par les services vétérinaires. Toute denrée alimentaire contenant des OGM (Organismes Génétiquement Modifiés) doit être exclue. La fourniture de viandes traitées à l'attendrisseur est strictement exclue, quel que soit le type d'attendrisseur utilisé. La fourniture de viandes congelées, surgelées ou décongelées est formellement exclue. Les produits devront provenir de pays d'origine agréés par la réglementation en vigueur lors de la date de livraison.
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Toutes les viandes doivent provenir d'animaux abattus dans des abattoirs français ou étrangers agréés par les services vétérinaires ou inscrits au plan d'équipement en abattoirs ou agréés pour l'exportation vers la France, conformément à la réglementation en vigueur. Les viandes livrées découpées, désossées ou en pièces de détail doivent provenir d'ateliers de découpe français ou étrangers agréés ou immatriculés par les services vétérinaires. Toute denrée alimentaire contenant des OGM (Organismes Génétiquement Modifiés) doit être exclue. La fourniture de viandes traitées à l'attendrisseur est strictement exclue, quel que soit le type d'attendrisseur utilisé. La fourniture de viandes congelées, surgelées ou décongelées est formellement exclue. Les produits devront provenir de pays d'origine agréés par la réglementation en vigueur lors de la date de livraison. L'origine ou la qualité de la viande doit être facilement identifiable.
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Intitulé du lot: Volailles fraîches et dérivés — secteur sud
Viandes de porc fraîches et charcuterie — secteur nord
Viandes de porc fraîches et charcuterie — secteur sud
Brève description:
Toutes les viandes doivent provenir d'animaux abattus dans des abattoirs français ou étrangers agréés par les services vétérinaires ou inscrits au plan d'équipement en abattoirs ou agréés pour l'exportation vers la France, conformément à la réglementation en vigueur. Les viandes livrées découpées, désossées ou en pièces de détail doivent provenir d'ateliers de découpe français ou étrangers agréés ou immatriculés par les services vétérinaires. Toute denrée alimentaire contenant des OGM (Organismes Génétiquement Modifiés) doit être exclue. La fourniture de viandes traitées à l'attendrisseur est strictement exclue, quel que soit le type d'attendrisseur utilisé. La fourniture de viandes congelées, surgelées ou décongelées est formellement exclue. Les produits devront provenir de pays d'origine agréés par la réglementation en vigueur lors de la date de livraison. L'origine ou la qualité de la viande doit être facilement identifiable
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Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-02 📅
Nom: Huguier frères
Adresse postale: 70 rue du général de Gaulle
Commune postale: Mailly-le-Camp
Code postal: 10230
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Adresse Internet: https://www.huguier-freres.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2018-07-13 📅
Nom: Établissements Bourdicaud SAS
Adresse postale: 4 boulevard Wilson
Commune postale: Esternay
Code postal: 51310
Pays: Marne 🏙️
Nom: ETS Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines ZAC de Ther
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.lucien-allonne.com/ 🌏
Adresse postale: 130 rue des 40, mines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, Case Postale no 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: recours possible de la date d'envoi de la lettre de rejet jusqu'à la signature de l'accord-cadre,
Référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la Région île de France
Adresse postale: préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2018/S 169-384550 (2018-08-31)
Avis d'attribution de marché (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 18S0025
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition temporaire de personnel de remplacement pour les collèges publics du Département de Seine-et-Marne, en cas de nécessité de remplacement de personnel départemental titulaire, d'accroissement temporaire d'activité, de vacance temporaire d'emploi et de besoins saisonniers ou occasionnels.
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Valeur totale du marché: 436 365 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Nature du marché: Services
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 rue des Saints-Pères
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Contact
Adresse Internet: http://seine-et-marne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-397485
Numéro JO-S: 175

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-11 📅
Nom: Adecco France
Adresse postale: 2 rue Henri Legay
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: Seine-et-Marne 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Île-de-France
Commune postale: Paris
Source: OJS 2018/S 175-397485 (2018-09-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Adecco France Établissements Bourdicaud SAS ETS Lucien Huguier Frères
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande bovine Viande de bœuf Viande de veau Volaille Volaille fraîche Viande de porc Produits à base de viande