2023-02-04fourniture de produits pétroliers (carburants) pour les services municipaux de Quimperlé (29) (Ville de Quimperlé)
carburants à la pompe avec possibilté d'approvisionnement 24h/24, gasoil non routier pour engins de chantier et tracteurs. Le présent marché est un accord cadre, chaque lot étant mono-attributaire et passé en marché séparé. À bons de commandes en application des articles L2125-1-1°, R2121-8, R2162-2, R2162-4 à 2162-6, R2162-9, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, pour une durée approximative de 4 ans, de sa date de notification prévue le 1er avril 2023, au 31 mars 2027(ou date …
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2023-02-02fournitures de combustibles, plaquettes, granulés de bois et lubrifiants (Commune de Pontarlier)
il s'agit d'un accord-cadre avec maximum en valeur et passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31/12/2023. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026.Un groupement de commandes a été conclu entre la Ville de Pontarlier, la …
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2023-01-20fourniture de gaz naturel et fioul domestique (Département de la Manche)
fourniture de gaz naturel et de fioul domestique pour les membres des groupements coordonnés par le Département de la Manche.Accord-Cadre divisé en 3 lotsaccord cadre multi-attributaire avec 6 opérateurs économiques maximum, alloti et passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à des marchés subséquents
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EngieGaz de BordeauxLe Conte Fuel
2022-12-23accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif à la fourniture de fioul domestique pour les... (Mairie de Troyes)
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de fioul domestique pour les installations de chauffage des bâtiments de la Ville de Troyes. La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2.1° du Code de la commande publique. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique sans …
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2022-12-22fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique en vrac pour les membres de la centrale d'achats... (Approlys)
le présent accord cadre a pour objet la fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique en vrac. Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents. L'Accord cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre séparé.1ère période : du 1er septembre 2023 au 31 décembre 20242ème période : du 1er janvier 2025 au 31 décembre 20253ème période du : 1er janvier 2026 au 31 décembre 20264ème période du : …
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2022-12-22fourniture de fioul domestique (Ville de Lyon)
fourniture de fioul domestique ordinaire et de fioul spécial "Grand Froid" pour les besoins de la Ville de Lyon à savoir le chauffage de bâtiments et l'alimentation de groupes électrogènes.Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents
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2022-12-13fourniture de fioul domestique dans le cadre du groupement de commandes Sis67/68 (SDIS du Haut-Rhin)
le présent accord-cadre fait l'objet d'une procédure d'appel d'offres ouvert prévue par les articles L. 2124-1, R 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.
Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à marchés subséquents multi attributaire, avec un maximum de 100 000 litres sur la période initiale et la même quantité sur la période de reconduction, pour les 2 entités, passé en application des articles R.2162-7 et suivants du code de la code publique.
Cette consultation est passée dans le …
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2022-11-28fourniture de fioul domestique pour le groupement d'achat de la Côte d'azur (06) (Lycée polyvalent régional Massena)
1.1 - objet de la consultationla présente consultation concerne : Fourniture de fioul domestique pour le groupement d'achat de la Côte d'azur (06)lieu(x) d'exécution : Les établissements adhérant à ce marché, comme indiqué au Cctp.La Fourniture de fioul aux établissements scolaires du département des Alpes-Maritimes suivra le calendrier scolaire.1.2 - etendue de la consultationla consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la …
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2022-11-09fourniture et livraison de fioul pour les établissements du Ght Rhône Vercors Vivarais (Centre hospitalier de Valence)
la présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique.---l'établissement support revêt la qualité de pouvoir adjudicateur.---le marché est un accord-cadre à marchés subséquents au sens du 2° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-7 à R2162-12 du code …
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