fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique en vrac pour les membres de la centrale d'achats Approlys Centr'Achats

Approlys

le présent accord cadre a pour objet la fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique en vrac. Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents. L'Accord cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre séparé.1ère période : du 1er septembre 2023 au 31 décembre 20242ème période : du 1er janvier 2025 au 31 décembre 20253ème période du : 1er janvier 2026 au 31 décembre 20264ème période du : 1er janvier 2027 au 31 août 2027

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CPO
• gem Barres

Qui ?

• Approlys

Qu'est-ce que c'est ?

• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-22	Avis de marché
2023-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Numéro de référence: Ac2023 Fioul Et Carburant
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Code CPV supplémentaire: Pétrole et distillats 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: approlys
Adresse postale: 9 rue Saint-Pierre Lentin, Cs 94117
Code postal: 45041
Commune postale: Orleans
Contact
Adresse Internet: https://www.approlyscentrachats.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@approlyscentrachats.fr 📧
URL des documents: https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique 🌏
URL pour la participation: https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-22 📅
Date limite de soumission: 2023-01-26 📅
Date de publication: 2022-12-27 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 249-726867
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

1ère période Maximum de : 3 000 000 euros HtAutres années de reconduction : 2 500 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: carburants en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements du Cher et du Loiret
Numéro du lot: 1
Brève description:

carburants en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements du Cher et du Loiret

Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée initiale est de 16 mois, les deux périodes de reconduction suivantes sont de 12 mois, la dernière période de reconduction est de 8 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans

Informations complémentaires:

1ère période Maximum de : 3 000 000 euros HtAutres années de reconduction : 2 500 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: carburants en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements de l'eure-et-loir, de l'indre, de l'indre-et-loire et de Loir-Et-Cher
Numéro du lot: 2
Brève description:

carburants en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements de l'eure-et-loir, de l'indre, de l'indre-et-loire et de Loir-Et-Cher

Informations complémentaires:

1ère période maximum de : 3 000 000 euros HtAutres années de reconduction- maxi annuel : 2 500 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: fioul domestique en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements du Cher et du Loiret
Numéro du lot: 3
Brève description:

fioul domestique en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements du Cher et du Loiret

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

1ère période : maxi annuel : 1 000 000 euros HtAutres années de reconduction - maxi annuel : 500 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: fioul domestique en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements de l'eure-et-loir, de l'indre, de l'indre et Loire et de Loir-Et-Cher
Numéro du lot: 4
Brève description:

fioul domestique en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements de l'eure-et-loir, de l'indre, de l'indre et Loire et de Loir-Et-Cher

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

1ère période maxi annuel : 300 000 euros HtAutres années de reconduction maxi annuel : 150 000 euros (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire . Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut , par une déclaration du candidat.- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (60 points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (40 points)
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001909400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique 🌏
URL des documents: https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique -Aucune option n'est autorisée.Date prévisionnelle de notification de l'accord cadre : Avril 2023le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.marches-publics.approlys.fr/

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 249-726867 (2022-12-22)

Avis d'attribution de marché (2023-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 24 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-241324
Se réfère à l'avis: 2022/S 249-726867
Numéro JO-S: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Nom: gem Barres
Adresse postale: rue De La Caserne
Commune postale: Le Malesherbois
Code postal: 45330
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 10 500 000 EUR 💰
Nom: cpo
Adresse postale: 11 Rte De Pompierre
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
750 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 080-241324 (2023-04-19)

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