1.1 - objet de la consultationla présente consultation concerne : Fourniture de fioul domestique pour le groupement d'achat de la Côte d'azur (06)lieu(x) d'exécution : Les établissements adhérant à ce marché, comme indiqué au Cctp.La Fourniture de fioul aux établissements scolaires du département des Alpes-Maritimes suivra le calendrier scolaire.1.2 - etendue de la consultationla consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum à 450 000 euro(s) Ht par an.Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins.Le titulaire se verra attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-28.
Avis de marché (2022-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 2023/Fdf
Brève description:
“1.1 - objet de la consultationla présente consultation concerne : Fourniture de fioul domestique pour le groupement d'achat de la Côte d'azur (06)lieu(x)...”
Brève description
1.1 - objet de la consultationla présente consultation concerne : Fourniture de fioul domestique pour le groupement d'achat de la Côte d'azur (06)lieu(x) d'exécution : Les établissements adhérant à ce marché, comme indiqué au Cctp.La Fourniture de fioul aux établissements scolaires du département des Alpes-Maritimes suivra le calendrier scolaire.1.2 - etendue de la consultationla consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum à 450 000 euro(s) Ht par an.Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins.Le titulaire se verra attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-28 📅
Date limite de soumission: 2022-12-26 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Date de début: 2023-01-16 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-670999
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ -
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Source: OJS 2022/S 233-670999 (2022-11-28)