2022-12-23accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif à la fourniture de fioul domestique pour les... (Mairie de Troyes)
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de fioul domestique pour les installations de chauffage des bâtiments de la Ville de Troyes. La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2.1° du Code de la commande publique. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique sans …
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2022-12-23fourniture de carburants (essence et gaz naturel) par cartes accréditives (Ville de Pavillons-sous-Bois)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de carburants (essence et gaz naturel) par cartes accréditives pour la Ville et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) des Pavillons-Sous-Bois. Le présent marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes, pris par délibération no 2015-00092 du 29 juin 2015, entre la Ville et le CCAS dont le coordonnateur est la Ville des Pavillons-Sous-Bois. L'Essentiel de la fourniture du carburant s'effectuera dans le secteur proche des …
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2022-12-22fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique en vrac pour les membres de la centrale d'achats... (Approlys)
le présent accord cadre a pour objet la fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique en vrac. Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents. L'Accord cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre séparé.1ère période : du 1er septembre 2023 au 31 décembre 20242ème période : du 1er janvier 2025 au 31 décembre 20253ème période du : 1er janvier 2026 au 31 décembre 20264ème période du : …
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2022-12-22fourniture de fioul domestique (Ville de Lyon)
fourniture de fioul domestique ordinaire et de fioul spécial "Grand Froid" pour les besoins de la Ville de Lyon à savoir le chauffage de bâtiments et l'alimentation de groupes électrogènes.Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents
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2022-12-16fourniture de carburant gasoil, sans plomb et E85 en station par cartes accreditives (Ville de Chelles)
l'Accord-Cadre est passé sans quantité minimales et avec des quantités maximales par période de 200 000 litres. Lieu d'exécution : territoire de la Ville de Chelles ou à un (1) kilomètre maximum des limites du territoire communal. A défaut de disposer d'un lieu de retrait sur le territoire de la ville de Chelles, l'attributaire s'engage à en installer un opérationnel dans le respect de cette distance et dès la notification du marché. L'Accord-Cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de …
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2022-12-13fourniture de fioul domestique dans le cadre du groupement de commandes Sis67/68 (SDIS du Haut-Rhin)
le présent accord-cadre fait l'objet d'une procédure d'appel d'offres ouvert prévue par les articles L. 2124-1, R 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.
Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à marchés subséquents multi attributaire, avec un maximum de 100 000 litres sur la période initiale et la même quantité sur la période de reconduction, pour les 2 entités, passé en application des articles R.2162-7 et suivants du code de la code publique.
Cette consultation est passée dans le …
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2022-12-05fourniture de Carburants pour les véhicules de la Ville de Colombes et Services Connexes (Ville de Colombes)
nature des prestations:fourniture de carburants, pour les véhicules municipaux et de prestations annexes telles que le lavage et le nettoyage de véhicules.La délivrance du carburant s'effectuera par carte accréditive (ou similaire) de paiement.Ces cartes sont destinées à être utilisées à des fins professionnelles pour le règlement de l'approvisionnement en carburant uniquement.Des cartes de paiement pourront également permettre le paiement de services annexes tels que l'accès à des réseaux de services de …
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2022-12-01accord-Cadre A Bons De Commande Relatif A La Fourniture De Carburants Pris A La Pompe (Ville de Dieppe)
la consultation est passée en Appel d'offres Ouverts. Pour l'ensemble des lots,elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un montant maximum. La Ville de Dieppe procédera, au fur et à mesure de la survenance des besoins, à l'achat du carburant à la pompe via l'utilisation de cartes accréditives fournies par le titulaire du marché. Aucun bon de commande ne sera ainsi nécessaire. Un candidat peut remettre une offre pour chacun des lots. Le nombre de lots …
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2022-11-28fourniture de fioul domestique pour le groupement d'achat de la Côte d'azur (06) (Lycée polyvalent régional Massena)
1.1 - objet de la consultationla présente consultation concerne : Fourniture de fioul domestique pour le groupement d'achat de la Côte d'azur (06)lieu(x) d'exécution : Les établissements adhérant à ce marché, comme indiqué au Cctp.La Fourniture de fioul aux établissements scolaires du département des Alpes-Maritimes suivra le calendrier scolaire.1.2 - etendue de la consultationla consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la …
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