fourniture et livraison de gazole non routier

Trigone syndicat mixte départemental

le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de codmmande et concerne la fourniture et la livraison de gazole non routier sur les sites de transfert ou de traitement de déchets du syndicat

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-17 Avis de marché
2023-02-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: trigone Syndicat Mixte Départemental
Numéro d'enregistrement national: 25320184200049
Adresse postale: zi de Lamothe Rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Auch Cedex 9
Code postal: 32021
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mr le président
Téléphone: +33 562612515 📞
Courrier électronique: contact@trigone-gers.fr 📧
Fax: +33 562612545 📠
Région: Gers 🏙️
URL: https://www.trigone-gers.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de gazole non routier
Produits/services: Gasoils 📦
Brève description:
“le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de codmmande et concerne la fourniture et la livraison de gazole non routier sur les...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 210 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Description du marché:
“le présent marché est un marché de fournitures. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un seuil quantitatif maximum annuel de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est passé pour une durée de d'une annéereconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction. Le titulaire ne pourra...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Imprimé intitulé "Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants" (ou formulaire Dc1) ou une déclaration sur l'honneur pour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années (présentant notamment les montants, dates et destinataires...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-05 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-05 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“le dossier de consultation relatif au présent marché est disponible gratuitement uniquement sous format électronique sur le profil acheteur du syndicat...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: cours Lyautey B.P. 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: cours Lyautey B.P. 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 225-648875 (2022-11-17)
Avis d'attribution de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 190 000 💰
Description
Description du marché:
“le présent marché est un marché de fournitures. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un seuil quantitatif maximum annuel de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 225-648875

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“le présent marché est un marché de fournitures. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un seuil quantitatif maximum annuel de...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: alvea totalenergies
Numéro d'enregistrement national: 32495819801428
Adresse postale: 898 route de la Teinture
Commune postale: Montpouillan
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
Source: OJS 2023/S 028-080585 (2023-02-03)
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