Passation de marchés: Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière

>20 marchés publics actifs

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière ont été achetés par des organisations telles que Ville de Neuilly-sur-Seine, Ville de Rennes et Ville de Toulon.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Verver Export, Legallais, REXEL, Graines Voltz, Plandanjou, Abies Decor, Chauvire diffusion, Point P, Cholat Pépinières et Panofrance.

Achats récents de produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière en France

2026-07-07   Deadline 2026-08-25   Elagage, essouchage, plantation et entretien écologique des arbres et de l'ensemble des végétaux de la Ville de... (Mairie de Vincennes)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Elagage, essouchage, plantation et entretien écologique des arbres et de l'ensemble des végétaux de la Ville de Vincennes Elagage, essouchage, plantation et entretien écologique des arbres et de l'ensemble des végétaux de la Ville de Vincennes : - aux abords des voies communales - aux abords des équipements publics communaux, des groupes immobiliers gérés par la ville, des offices d'habitation - dans deux cimetières (ancien à Vincennes et nouveau à … Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-09-08   FOURNITURE DE BOIS - LOT 1 : FOURNITURE DE BOIS MASSIFS ET LAMELLES-COLLES (Opéra national de Paris)
Le présent marché a pour objet la fourniture de bois, destinées principalement à l'approvisionnement des ateliers de décors de l'Opéra national de Paris. Il s'agit du lot 1 : Fourniture de bois massifs et lamellés-collés Les spécifications techniques et modalités d'exécution sont décrites dans le Cahier des clauses particulières (CCP) Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-08-03   FOURNITURE D'ELEMENTS DE DECORATIONS POUR LES FETES DE FIN D'ANNEE (Commune de Narbonne)
La présente consultation a pour objet la fourniture d'éléments de décoration pour les "Féeries de Noël", festivités de fin d'année organisées par la Ville de Narbonne. Elle complète une consultation faisant l'objet d'une procédure formalisée distincte relative à la réalisation de prestations de services. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs … Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-09-04   FOURNITURE DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS POUR L'ENTRETIEN DES BATIMENTS MUNICIPAUX (Mairie de Metz)
Accord-cadre multi attributaire (voir liste des lots attribués n multi attribution dans le Règlement de la Consultation) Echantillons à fournir (article 3 du Règlement de la Consultation pour les modalités de remise des échantillons) Le montant maximum de commande de chaque lot est précisé dans le CCAP Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-08-05   FOURNITURE DE PRODUITS DE BOIS POUR LE PALAIS DE TOKYO (Palais de Tokyo)
Fourniture de produits de bois pour le Palais de Tokyo dans le cadre de ses besoins de construction pour la présentation d’expositions d’art contemporain. Il comprend la livraison de ces éléments au Palais de Tokyo ainsi que le cas échéant dans d’autres lieux situés en Ile de France et désignés par le Palais de Tokyo. Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-08-03   FOURNITURE DE PLAQUETTES FORESTIERES (Mairie d'Agde)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 440000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-09-04   ACQUISITION DE FOURNITURES POUR LES ESPACES VERTS (Mairie de L'Haÿ-les-Roses)
Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Les prestations sont réparties en 6 lots : Lot 01 : Végétaux pour fleurissement saisonnier Lot 02 : Arbres, arbustes et vivaces Lot 03 : Bulbes Lot 04 : Intrants et fournitures horticoles Lot 05 : Outillages et matériels pour l'entretien des espaces verts Lot 06 : Outils à moteur thermiques et électroportatifs pour l'entretien des espaces verts Chaque lot fait l'objet … Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-08-03   Fourniture de végétaux pour la ville de Gennevilliers (Ville de Gennevilliers)
La présente consultation concerne : FOURNITURE DE VEGETAUX : - LOT N°1 : FOURNITURE D'ARBRES - LOT N°2 : FOURNITURE D'ARBUSTES - LOT N°3 : FOURNITURE DE VIVACES ET GRAMINEES - LOT N°4 : FOURNITURE DE ROSIERS Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et mise en culture de végétaux pour la Ville de Gennevilliers, tels que : - Arbres - Arbustes - Vivaces et graminées - Rosiers Lieu d'exécution : Ensemble de la Ville Lieu de livraison : Centre Technique Municipal Service Espaces Verts 81 rue du … Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-08-25   FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS, EQUIPEMENTS ET MATERIAUX DE BÂTIMENTS ET DE GENIE CIVIL - Relance des lots 1 et 2 (Centrale d'achat d'amiens metropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La date de commencement est indicative. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de matériaux , matériels de quincaillerie générale et consommables du bâtiment et de l'industrie ainsi que l'outillage et les équipements pour … Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-30   Fourniture de végétaux et de produits horticoles (Ville de Chassieu)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité Voir la passation de marché »
2026-06-24   Deadline 2026-07-30   ELAGAGE EN RIDEAU ET TAILLES ARCHITECTUREES, ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CIMETIERES ET FOURNITURE DE PLANTES... (Ville de Chelles)
Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires. Voir la passation de marché »
2026-06-23   Deadline 2026-07-30   25N0756_Acquisition de papiers d'impression (Métropole Nice Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d’offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Elle pour objet l'acquisition de papiers d'impression pour les besoins des services de la Métropole Nice Côte d'Azur. Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-24   ACHAT DE BOIS (Ville de Conflans-Sainte-Honorine)
ACHAT DE BOIS Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-31   Fourniture de plantes à massifs, bulbes, plantes vivaces, arbres et arbustes pour les besoins de la Ville d'Ozoir la ferrière (Mairie d'Ozoir-la-Ferrière)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-31   Fourniture de matériaux et réalisation de travaux de bâtiment pour les besoins du groupement de commandes composé de... (Mairie de lannion)
L'accord cadre a pour objet la fourniture de divers matériaux et la réalisation de prestations de bâtiment pour les besoins du groupement de commandes composé de la ville de Lannion et du CCAS de Lannion. Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-24   Fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité... (France Télévisions)
Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité de menuiserie de La Fabrique. Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-10   Fourniture et livraison de végétaux de pépinière et de bulbes au profit des services de la Ville e de Quimper (Ville de Quimper)
Fourniture et livraison de végétaux de pépinière et de bulbes au profit des services de la Ville e de Quimper Voir la passation de marché »
2026-06-18   Deadline 2026-07-20   Fourniture et livraison de biomasse bois énergie et de gaz propane sur le site de Normandie Equine Vallée à... (Normandie Équine Vallée)
Le contrat a pour objet la fourniture de plaquettes de bois et de gaz pour alimenter le système de chauffage du site de NORMANDIE EQUINE VALLEE à Goustranville. La consultation est décomposée en deux (2) lots: - Lot n° 01: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie - Lot n° 02: Fourniture et livraison de gaz propane Le lot 2 présente une variante obligatoire n°1 : fourniture et livraison de bio propane. L'accord cadre court à compter de la notification du marché. La date prévisionnelle de … Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-07-20   Fourniture et livraison de copeaux (Ville de Rennes)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. montants maximum : lot 1 : 35 000 euro(s) HT lot 2 : 15 000 euro(s) HT lot 3 : 12 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-07-31   Prestations de tri, de valorisation et de traitement des déchets ménagers et assimilés (CA Mont Saint Michel - Normandie)
Prestations de tri, de valorisation et de traitement des déchets ménagers et assimilés Voir la passation de marché »
2026-06-15   Deadline 2026-09-01   Fourniture, installation et mise en service opérationnelle de machines pour le travail du bois, neuves à destination... (ATIGIP SEP RIEP)
Fourniture, installation et mise en service opérationnelle de machines pour le travail du bois, neuves à destination des ateliers menuiserie ATIGIP RIEP de RIOM (63) et Muret (31) divisée en 2 lots distincts. Voir la passation de marché »
2026-06-15   Deadline 2026-07-27   FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CLICHY ET SUR LA PROPRIETE COMMUNALE DITE DU... (Mairie de Clichy-la-Garenne)
FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CLICHY ET SUR LA PROPRIETE COMMUNALE DITE DU HARAS DE MESSELAN DANS LA COMMUNE DE FROUVILLE Voir la passation de marché »
2026-06-12   Fourniture et livraison de plants forestiers pour la saison de plantation 2026/2027 pour les Agences Travaux de l’ONF GE (Office national des forêts)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés en racines nues, mottes ou godets*, pour la saison de plantation 2026/2027 pour les unités de production de l’Agence Travaux Lorraine-Champagne-Ardenne et de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88). Ces achats de plants sont réalisés dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Nation Verte) pour faire … Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-07-21   Fourniture de végétaux pour les espaces verts de la Ville de Strasbourg (Ville de Strasbourg)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120 000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-06-10   Deadline 2026-07-16   Fourniture de végétaux, produits horticoles et matériaux pour travaux paysagers (Ville de Sartrouville)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux, de produits horticoles et de matériaux pour travaux paysagers pour la ville de Sartrouville (78500). La description technique figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun aux 8 lots. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches Voir la passation de marché »
2026-06-09   Deadline 2026-07-13   Marché de fourniture de chaleur et d’exploitation des installations de production à partir de biomasse et appoint... (LP JULES FERRY)
Marché de fourniture de chaleur et d’exploitation des installations de production à partir de biomasse et appoint gaz de type MCI Voir la passation de marché »
2026-06-08   Deadline 2026-07-15   FOURNITURE DE VEGETAUX POUR LES BESOINS EN PLANTATION DE LA SPL EDDEN (HORS ESPACES NATURELS SENSIBLES) (SPL Edden)
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux pour les besoins en plantation de la SPL EDDEN (hors Espaces Naturels Sensibles). Sont comprises dans le marché : - la fourniture de végétaux en stock - la mise en culture spécifique le cas échéant - le conditionnement et l'étiquetage, préalable au retrait des végétaux par les services de la SPL EDDEN. Voir la passation de marché »
2026-06-05   Fourniture de plantes, de graines, d'autre végétaux, de matériel de jardinage et d'outillage pour le GHT Psy Sud Paris (GHT Psy Sud Paris)
Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes, de graines, d'autres végétaux, de terreaux et de matériels et d'outillage destinés aux espaces verts pour le GHT Psy Sud Paris. Voir la passation de marché »
2026-06-05   FOURNITURE D'ALIMENTS (GRANULÉS, FOIN) ET LITIÈRES (PAILLE, COQUE DE RIZ ET COPEAU DE BOIS) POUR LES CHEVAUX DE LA... (Régie Equestre du Deven)
La Régie Équestre du Deven est une Régie à Caractère Industriel et Commercial qui dépend de la Ville d'Istres. Le complexe du DEVEN, situé à Istres, fonctionne autour de plusieurs pôles d'activités : l'école d'équitation, l'équitation adaptée aux handicaps, la formation professionnelle, les manifestations, ainsi qu'une écurie de propriétaires. Pour ces activités, la Régie Équestre du DEVEN dispose d'un cheptel d'environ 80 équidés en grande majorité en paddocks mais également en boxes Voir la passation de marché »
2026-06-02   FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES BOIS POUR LES CHAUDIERES BIOMASSE CENTRE INRAE VDL - NOUZILLY (INRAE Centre Val de Loire)
La présente consultation a pour objet la Fourniture et livraison de plaquettes de bois pour les chaufferies biomasse du Centre INRAE Val de Loire – Site de Nouzilly. Voir la passation de marché »
2026-05-29   Fourniture et livraison de combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49). (Syndicat Intercommunal d'Énergies de Maine-et-Loire (Siéml))
Les prestations comprennent, dans le détail, les missions suivantes : - Fourniture et livraison de granulés en vrac via camion souffleur - Fourniture et livraison de sac de granulés en palette - Prestation de retrait de granulés (en cas de mauvaise qualité du combustible ou en cas de maintenance curative). Voir la passation de marché »
2026-05-29   Traitement des déchets de bois collectés dans les déchèteries du territoire de l'Eurométropole de Strasbourg -... (Eurométropole de Strasbourg)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-05-28   Construction de 27 logements individuels et 6 logements collectifs (LOGISSIA)
o Lot n°00 GENERALITES TCE ; o Lot n°01 MACONNERIE - GROS OEUVRE ; o Lot n°02 OSSATURE BOIS - CHARPENTE - BARDAGE ; o Lot n°03 COUVERTURE ; o Lot n°04 MENUISERIES EXTERIEURES PVC ; o Lot n°05 SERRURERIE ; o Lot n°06 MENUISERIES INERIEURES BOIS ; o Lot n°07 CLOISONS - DOUBLAGES - ISOLATION ; o Lot n°08 REVETEMENTS DE SOLS - MURAUX DURS ; o Lot n°09 PEINTURE ; o Lot n°10 REVETEMENTS SOLS SOUPLES ; o Lot n°11 CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRE ; o Lot n°12 ELECTRICITE ; Voir la passation de marché »
2026-05-28   FOURNITURES HORTICOLES (Mairie de Lesquin)
Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures horticoles, (plantes annuelles et bisannuelles, bulbes, Amendements, Engrais, Désherbants, arbres, arbustes, plantes vivaces et graminées) pour le fleurissement de tous les massifs, classés dans la catégorie " 2 fleurs " par le jury des villes et villages fleuries. Voir la passation de marché »
2026-05-27   Le pouvoir adjudicateur est la Commune de Saint-Victoret représentée par Monsieur le Maire, Claude PICCIRILLO. Les... (Mairie de Saint-Victoret)
La procédure de passation utilisée est une procédure formalisée avec appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles du Code de la Commande Publique suivants : L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2131-16. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bon de commande avec un montant minimum et maximum en valeur, passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 à R. 2162-14. L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 5 000 euros HT et … Voir la passation de marché »
2026-05-26   Fourniture de combustible bois pour la Chaufferie d'Arinthod (Terre d’Emeraude Communauté)
Fourniture et livraison de combustible bois (plaquettes forestières) pour l'alimentation de la chaufferie d'Arinthod, incluant le stockage et l'approvisionnement du silo. Voir la passation de marché »
2026-05-21   FOURNITURE ET LIVRAISON EN COMBUSTIBLE BOIS DE DEUX CHAUFFERIES BIOMASSE (MIXENER)
La consultation a pour objet de définir les conditions de fourniture et de livraison de 12 300 Tonnes par an de bois énergie par les vendeurs à l'acheteur, en vue d'assurer l'approvisionnement en combustible bois des 2 chaufferies suivantes : - Environ 8 800 T/an pour la Chaufferie Bois de Energie des Bassins (EDB) appelée " BACALAN ", située Rue de New York 33330 Bordeaux sur le Réseau de chaleur d'Energies des Bassins : 25 GWh environ - Environ 3 500 T/an pour la Chaufferie Bois de Mérignac Centre … Voir la passation de marché »
2026-05-20   Fourniture avec ou sans pose de mobiliers urbains et de mobiliers design pour la ville de Lille et ses communes... (Ville de Lille)
Le présent marché a pour objet la fourniture et pose de mobilier pour la ville de Lille et ses communes associées Lomme et Hellemmes. La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Les prestations sont divisées en 12 lots et feront l'objet d'un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la … Voir la passation de marché »
2026-05-13   ACHAT DE VEGETAUX ET AMENDEMENTS POUR LA VILLE DE VIRY-CHATILLON (7 lots) (Commune de Viry-Châtillon)
La présente consultation concerne : L’achat de végétaux et amendements pour la ville de Viry-Chatillon. Voir la passation de marché »
2026-05-13   Prestations d'essouchage, de fourniture et de plantation d'arbres pour la commune de Choisy le Roi (Mairie de Choisy-le-Roi)
Prestations d'essouchage, de fourniture et de plantation d'arbres pour la commune de Choisy le Roi Voir la passation de marché »
2026-05-07   Fourniture de granulés bois pour le chauffage des bâtiments du Grand Annecy (Grand Annecy)
Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport ainsi que le déchargement des granulés bois (pellets) en vrac pour les installations de chauffage des locaux du Grand Annecy Voir la passation de marché »
2026-05-07   FOURNITURES DE MATÉRIELS ET DE MATÉRIAUX POUR L’ENTRETIEN DU PATRIMOINE DE LA VILLE DE LA CIOTAT (13600) (Commune de La Ciotat)
Accord cadre multi-attributaire à exécution à bons de commande pour l'achat et la livraison de matériels et de matériaux pour l'entretien du patrimoine de la ville de La Ciotat (13600) Voir la passation de marché »
2026-04-30   FOURNITURE DE VEGETAUX (Ville de Levallois)
Les présents marchés ont pour objet la de fourniture de végétaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Fourniture et livraison de granulés de bois (Commune de Saint-Julien-en-Genevois)
Accord-cadre de fournitures courantes et de services pour la fourniture et livraison de granulés de bois sur deux lots distincts : Lot 1 (Groupe scolaire Nelson Mandela et Cervonnex) et Lot 2 (Crèche La Tribu des p'tits malins à Valleiry) Voir la passation de marché »
2026-04-23   FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLANTES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CLICHY-LA-GARENNE ETSUR LA PROPRIETE COMMUNALE... (Commune de Clichy)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLANTES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CLICHY-LA-GARENNE ETSUR LA PROPRIETE COMMUNALE DITE DU HARAS DE MESSELAN DANS LA COMMUNE DE FROUVILLE Voir la passation de marché »
2026-04-22   Fourniture de végétaux (Tours Métropole Val de Loire)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché concerne la fourniture de végétaux ligneux, issus de pépinières pour plantation Voir la passation de marché »
2026-04-21   FOURNITURE DE MATÉRIAUX DE BÂTIMENT DESTINES AU CENTRE TECHNIQUE (Mairie de Chaumont)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 169960.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les matériaux attendus sont définis au bordereau des prix (BPU) propre à chacun des lots Voir la passation de marché »
2026-04-21   Fourniture de pièces en bois (pieux et planches) (CA Béthune-Bruay Artois Lys Romane)
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois 1 an dans les mêmes conditions. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots. Le montant maximum de chaque lot pour chaque période est de 150 000 € HT. Voir la passation de marché »