Fourniture de matériaux et matériel pour bâtiment, voirie et espaces publics - Années 2027 à 2030

Ville de Montbéliard

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1000000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Deadline 2026-11-13

Qui ?

• Ville de Montbéliard

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-13	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux et matériel pour bâtiment, voirie et espaces publics - Années 2027 à 2030
Numéro de référence: 26BLEP17
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Quincaillerie de bâtiment
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Description du marché:

Quincaillerie de bâtiment Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 28 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 101 faubourg de Besançon
Code postal: 25200
Ville: Montbeliard
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Quincaillerie d'ameublement
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:

Quincaillerie d'ameublement Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Visserie
Description du marché:

Visserie Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Métallerie et dérivés
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché:

Métallerie et dérivés Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Barres, tiges, fils et profilés pour la construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Plomberie - Sanitaire - Chauffage
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:

Plomberie - Sanitaire - Chauffage Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Bois oeuvrés
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:

Bois oeuvrés Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Bois d'œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Matériel électrique pour bâtiment et éclairage public
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Description du marché:

Matériel électrique pour bâtiment et éclairage public Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 260 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Appareils de distribution et de commande électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Mats d'éclairage public et de signalisation tricolore
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:

Mats d'éclairage public et de signalisation tricolore Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Mâts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Peinture de bâtiment
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:

Peinture de bâtiment Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 52 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Produits de marquage routier
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Produits de marquage routier Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Peinture de marquage routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Matériaux de maçonnerie de voirie et bâtiment
Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Description du marché:

Matériaux de maçonnerie de voirie et bâtiment Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Bétons bitumineux à chaud et à froid en vrac
Description du marché:

Bétons bitumineux à chaud et à froid en vrac Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Bétons bitumineux à froid conditionnés
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:

Bétons bitumineux à froid conditionnés Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-13 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montbeliard
Numéro d'enregistrement national: 57008
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 25205
Commune postale: Montbeliard Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme le MAIRE
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381992200 📞
URL: https://www.montbeliard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1888302 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1888302 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 11910174-9B91-CABA-D67E5521B8434A2D
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 199-709136 (2026-10-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Matériaux de construction et articles connexes (>20)

Matériaux de construction (>20)

Matériaux de bâtiment (20)