Fourniture de végétaux : Arbres tige, plants et baliveaux forestiers

Département des Hauts-de-Seine

Le présent contrat a pour objet la fourniture et la livraison d'arbres tiges, de baliveaux et de plants forestiers pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts de Seine mais également dans le cadre des chantiers d'aménagements du Pôle Attractivité Culture et Territoire (PACT) (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la Direction des mobilités et de la Direction de l'eau) Les prestations comprises sont la fourniture et la livraison des végétaux

Date limite

Deadline 2026-11-12

Qui ?

• Département des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-08	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux : Arbres tige, plants et baliveaux forestiers
Numéro de référence: 20260419
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbustes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Fourniture et livraison d'arbres tige et conifères
Description du marché:

Le lot 1 a pour objet d'assurer la fourniture et la livraison d'arbres tiges et de conifères pour les parcs, jardins, routes départementales, collèges, établissements sociaux, espaces de nature, terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux

Informations complémentaires:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa notification. Le contrat est reconduit une fois de manière tacite pour une durée de 24 mois sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre ans. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le contrat sera attribué à 4 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures. Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix du bordereau des prix unitaires ou catalogues dans les limites financières suivantes : Montant minimum sur 2 ans : 200 000 euro(s) Ht Montant maximum sur 2 ans : 1 500 000 euro(s) Ht Les montants sont identiques pour la période de reconduction de 2 ans

Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département des Hauts de Seine
Code postal: 92000
Ville: Hauts-de-Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Chaque accord-cadre sera renouvelé à la date échéance
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat relatif au lot n° 1 « fourniture et livraisons d'arbres tige et conifères » est reconduit une fois de manière tacite pour une durée de 24 mois sans que sa durée globale puisse excéder quatre ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti chignon
Description du marché:

Le lot a pour objet d'assurer la fourniture et la livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants antichignon pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèg es, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux

Informations complémentaires:

Le contrat relatif au lot n° 2 « fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti-chignon » est conclu pour une durée ferme de 48 Mois à compter de sa notification. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix du bordereau des prix unitaires ou catalogues dans les limites financières suivantes : Montant minimum sur 4 ans : 75 000,00 euro(s) Ht Montant maximum sur 4 ans : 400 000,00 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière 📦
Adresse postale: Département des Hauts-de-Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-13 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nanterre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-11-13 10:00:00 📅
Lieu: Nanterre
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national: 65298
Adresse postale: Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Siffredi Georges
Courrier électronique: cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886294 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886294 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

En ce qui concerne le lot n° 1 "fourniture et livraison d'arbres tiges et conifères", il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires (4) En ce qui concerne le lot n° 2 "fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti-chignon", il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune prestation supplémentaire éventuelle (Pse) n'est prévue. Les modalités de versement de l'avance sont détaillées dans le Ccap

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 1683DC89-F228-853C-550FF1020D06DC32
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 1683DC6E-F1F5-E9B8-8D288AA8541B9C93
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 197-703771 (2026-10-08)

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