FOURNITURE DE MATERIAUX, PRODUITS ET MATERIELS POUR LES SERVICES DE LA VILLE
Mairie de Sannois
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et d'un maximum annuel de commande Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Ou à défaut à compter de la notification en cas d'accomplissement de celle-ci postérieur à la date prévue
Date limiteDeadline 2026-11-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles en fils métalliques › Quincaillerie
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- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de materiaux, produits et materiels pour les services de la ville
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel électrique 📦
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de matériel électrique
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de matériel électrique
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de peinture
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de peinture
Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de quincaillerie
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de quincaillerie
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de maçonnerie
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de maçonnerie
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de plomberie
Description du marché: Fourniture de plomberie
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de menuiserie
Description du marché: Fourniture de menuiserie
Produits/services supplémentaires: Bois d'œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de métallerie
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de métallerie
Produits/services supplémentaires: Barres, tiges, fils et profilés pour la construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Sannois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place du Général Leclerc
Code postal: 95111
Commune postale: Sannois
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: commande.publique@sannois.fr 📧
Téléphone: 0139982063 📞
URL: http://www.ville-sannois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 195-693302 (2026-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de materiaux, produits et materiels pour les services de la ville
Numéro de référence:
2026-CTM-0023
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et d'un maximum annuel de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027.
Ou à défaut à compter de la notification en cas d'accomplissement de celle-ci postérieur à la date prévue
Afficher plus
Produits/services: Matériel électrique 📦
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture de matériel électrique
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de matériel électrique
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture de peinture
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de peinture
Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture de quincaillerie
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de quincaillerie
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fourniture de maçonnerie
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de maçonnerie
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Fourniture de plomberie
Description du marché: Fourniture de plomberie
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Fourniture de menuiserie
Description du marché: Fourniture de menuiserie
Produits/services supplémentaires: Bois d'œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Fourniture de métallerie
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de métallerie
Produits/services supplémentaires: Barres, tiges, fils et profilés pour la construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande pour le lot 3
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Sannois
Numéro d'enregistrement national:
65139
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place du Général Leclerc
Code postal: 95111
Commune postale: Sannois
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: commande.publique@sannois.fr 📧
Téléphone: 0139982063 📞
URL: http://www.ville-sannois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur
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Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
AD5D7CFC-C4E3-2AC3-A39176038A5F5E50
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 195-693302 (2026-10-06)
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