Accord-cadre fourniture de végétaux
Mairie de Niort (Service marchés publics)
Le présent accord-cadre concerne la fourniture d’arbres et de gazons d’ornement et de regarnissage pour le service des espaces verts de la ville de Niort.
Date limiteDeadline 2026-12-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Herbes et épices › Herbes
- • Plantes › Arbustes
- • Plantes à usage spécifique › Graines de plantes à usage spécifique
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre fourniture de végétaux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arbres
Quantité: 1
Valeur estimée hors TVA: 541 666 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Arbres
Informations complémentaires:
Produits/services: Arbres
📦
Code postal: 79000
Ville: Niort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Gazon d'ornement et de regarnissage
Valeur estimée hors TVA: 208 333 EUR 💰
Description du marché: Gazon d'ornement et de regarnissage
Produits/services: Herbes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Bulbes
Valeur estimée hors TVA: 83 333 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 Bulbes
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Vivaces et plantes subaquatiques
Description du marché: Lot 4 Vivaces et plantes subaquatiques
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 Graines et jeunes plants
Valeur estimée hors TVA: 166 666 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 Graines et jeunes plants
Produits/services: Graines de plantes à usage spécifique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 Arbustes et plantes grimpantes
Description du marché: Lot 6 Arbustes et plantes grimpantes
Produits/services: Arbustes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 Plantes en godet annuelles et bisannuelles
Description du marché: Lot 7 Plantes en godet annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 Arbres et arbustes de la région
Valeur estimée hors TVA: 66 666 EUR 💰
Description du marché: Lot 8 Arbres et arbustes de la région
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Niort (Service marchés publics)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place martin bastard CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort cedex
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
Téléphone: 0549787371 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Département: Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
cs80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Poitiers Instance chargée des recours
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2026/S 216-774112 (2026-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre fourniture de végétaux
Numéro de référence:
DCPL26-81
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture d’arbres et de gazons d’ornement et de regarnissage pour le service des espaces verts de la ville de Niort.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Arbres
Quantité: 1
Valeur estimée hors TVA: 541 666 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Arbres
Informations complémentaires:
Niveaux de capacités professionnelles et techniques : le lieu de production devra se situer dans un rayon de 300 km maximum autour de la ville de Niort, afin de pouvoir choisir les végétaux sur une journée de déplacement : la personne de la ville de Niort vérifiera lors de ce déplacement l'homogénéité des lots, la forme de l'arbre, les tailles réalisées, si les arbres sont bien fléchés et la propreté de la pépinière.
Une visite de la pépinière par l’équipe technique de la Ville de Niort pourra être effectuée après remise de des offres, afin de vérifier la conformité de la qualité des végétaux décrits dans le CCTP.
Afficher plus
Code postal: 79000
Ville: Niort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 Gazon d'ornement et de regarnissage
Valeur estimée hors TVA: 208 333 EUR 💰
Description du marché: Gazon d'ornement et de regarnissage
Produits/services: Herbes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 Bulbes
Valeur estimée hors TVA: 83 333 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 Bulbes
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 Vivaces et plantes subaquatiques
Description du marché: Lot 4 Vivaces et plantes subaquatiques
Informations complémentaires:
Une visite de la pépinière par l’équipe technique de la Ville de Niort sera effectuée après remise des offres, afin de juger de la conformité de l’offre et de la qualité des végétaux décrits dans le CCTP.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 Graines et jeunes plants
Valeur estimée hors TVA: 166 666 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 Graines et jeunes plants
Produits/services: Graines de plantes à usage spécifique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 Arbustes et plantes grimpantes
Description du marché: Lot 6 Arbustes et plantes grimpantes
Produits/services: Arbustes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 Plantes en godet annuelles et bisannuelles
Description du marché: Lot 7 Plantes en godet annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8 Arbres et arbustes de la région
Valeur estimée hors TVA: 66 666 EUR 💰
Description du marché: Lot 8 Arbres et arbustes de la région
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Niort (Service marchés publics)
Numéro d'enregistrement national:
21790191700013
Adresse postale: 1 place martin bastard CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort cedex
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
Téléphone: 0549787371 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
1786000
Département: Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
cs80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Poitiers Instance chargée des recours
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2026/S 216-774112 (2026-11-05)
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