ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR DES FOURNITURES COURANTES D'ESPACES VERTS
Commune de Taverny
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les fournitures courantes d'espaces verts de la commune de Taverny. Le marché comprend 6 lots.
Date limiteDeadline 2026-12-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Produits de pépinière
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des fournitures courantes d'espaces verts
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 1 : Fournitures arbres et arbustes, conifères
Description du marché: Lot n° 1 : Fournitures arbres et arbustes, conifères
Informations complémentaires:
Ville: Val-d'Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Fourniture de plantes vivaces
Description du marché: Lot n°2 : Fourniture de plantes vivaces
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Ville: Taverny
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 3- Lot n°3 : Fourniture de bulbes, tubercules
Description du marché: 3- Lot n°3 : Fourniture de bulbes, tubercules
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 4- Lot n°4 : Fourniture de végétaux de fleurissement (annuelles, bisannuelles, plantes fleuries, suspensions, compositions florales)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 5- Lot n°5 : Fourniture de consommables horticoles (terreaux, amendements, paillages, engrais, semences, accessoires, tuteurs...)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: 6- Lot n°6 : Fourniture de décorations de Noël (sapins, accessoires de décoration...)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-11 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 9999
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Taverny
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place Charles de Gaulle
Code postal: 95150
Commune postale: Taverny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@ville-taverny.fr 📧
Téléphone: 0130405060 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ycIPmBp4qf 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-740432 (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des fournitures courantes d'espaces verts
Numéro de référence:
26MP016
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les fournitures courantes d'espaces verts de la commune de Taverny.
Le marché comprend 6 lots.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n° 1 : Fournitures arbres et arbustes, conifères
Description du marché: Lot n° 1 : Fournitures arbres et arbustes, conifères
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Code postal: 95150
Ville: Val-d'Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Fourniture de plantes vivaces
Description du marché: Lot n°2 : Fourniture de plantes vivaces
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Ville: Taverny
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: 3- Lot n°3 : Fourniture de bulbes, tubercules
Description du marché: 3- Lot n°3 : Fourniture de bulbes, tubercules
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: 4- Lot n°4 : Fourniture de végétaux de fleurissement (annuelles, bisannuelles, plantes fleuries, suspensions, compositions florales)
Description du marché:
4- Lot n°4 : Fourniture de végétaux de fleurissement (annuelles, bisannuelles, plantes fleuries, suspensions, compositions florales)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: 5- Lot n°5 : Fourniture de consommables horticoles (terreaux, amendements, paillages, engrais, semences, accessoires, tuteurs...)
Description du marché:
5- Lot n°5 : Fourniture de consommables horticoles (terreaux, amendements, paillages, engrais, semences, accessoires, tuteurs...)
Produits/services: Produits horticoles
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: 6- Lot n°6 : Fourniture de décorations de Noël (sapins, accessoires de décoration...)
Description du marché:
6- Lot n°6 : Fourniture de décorations de Noël (sapins, accessoires de décoration...)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-11 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 9999
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Taverny
Numéro d'enregistrement national:
21950607800308
Adresse postale: 2 place Charles de Gaulle
Code postal: 95150
Commune postale: Taverny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@ville-taverny.fr 📧
Téléphone: 0130405060 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ycIPmBp4qf 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Préfecture de la région Île de France
5 rue Leblanc
75911 Paris cedex 15
Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95
ccira@paris-idf.gouv.fr
Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 Boulevard de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-740432 (2026-10-23)
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