Fourniture de bois de chauffage - bois déchiqueté et pellets

Commune d'Arâches la Frasse

Le marché est divisé en deux lots distincts : - LOT 1 : Bois déchiqueté pour la piscine « Aquacime » - LOT 2 : Bois de pellet pour le bâtiment « la Croix des sept frères »

Date limite

Deadline 2026-10-27

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-09-24 Avis de marché
Avis de marché (2026-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bois de chauffage - bois déchiqueté et pellets
Brève description:
Le marché est divisé en deux lots distincts : - LOT 1 : Bois déchiqueté pour la piscine « Aquacime » - LOT 2 : Bois de pellet pour le bâtiment « la Croix des sept frères »
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bois de chauffage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Bois déchiqueté pour la piscine « Aquacime »
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Livraison de bois déchiqueté
Produits/services supplémentaires: Bois de chauffage 📦
Adresse postale: "Aquacime" 455 route du Mont Favy
Code postal: 74300
Ville: Arâches-la-Frasse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Période initiale de 2 ans, reconductible une fois. Durée maximale de 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Bois de pellet pour le bâtiment « la Croix des sept frères »
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Livraison de bois de pellet
Adresse postale: Bâtiment "la croix des sept frères" 360 route de Lachat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-27 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-27 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie d'Arâche-la-Frasse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-27 13:00:00 📅
Lieu: Mairie d'Arâche-la-Frasse
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Conditions particulières de livraison précisées dans le CCTP pour chaque lot

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'ARACHES LA FRASSE
Numéro d'enregistrement national: 2654
Adresse postale: Mairie
64, route de Frévuard
Code postal: 74300
Commune postale: Araches La Frasse
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FOURGEAUD Alexandra
Courrier électronique: marches.publics@aracheslafrasse.fr 📧
Téléphone: 0450900340 📞
URL: http://aracheslafrasse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77385 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77385 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3CEF88AB-A85C-D7F8-234C66307E6EBF33
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 186-661774 (2026-09-24)