ESPACES VERTS – Acquisition de végétaux – Accords-cadres à bons de commande

Commune d'HYERES

Pour le lot 1, les végétaux divers, comprennent des plantes vivaces, des plantes grimpantes, exotiques, des graminées, des arbustes, et des arbres de petites sections ou hauteur, généralement cultivés dans des pépinières polyvalentes ; ils seront conditionnés en conteneurs normalisés, pots ou godets. Pour le lot 2, Les arbres feuillus, caducs et persistants, comprennent des arbres en tige de fortes dimensions, avec des circonférences minimales de 18/20 cm et maximales de 25/30 cm selon les espèces ; ils seront conditionnés en mottes grillagées, conteneurs ou air-pot. Les arbres sont en tige ou cépée de force variable allant de 18/20 cm à 25/30 cm de circonférence de tronc et jusqu'à 500/600 cm de hauteur. Ils seront conditionnés principalement en conteneurs et en partie en motte grillagée pour certains palmiers.

Date limite

Deadline 2026-11-04

Qui ?

• Commune d'HYERES

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-01	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ESPACES VERTS – Acquisition de végétaux – Accords-cadres à bons de commande
Numéro de référence: AO1026
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: AO1026-01
Titre: Lot 1- Végétaux divers et arbustes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Les végétaux divers, comprennent des plantes vivaces, des plantes grimpantes, exotiques, des graminées, des arbustes, et des arbres de petites sections ou hauteur, généralement cultivés dans des pépinières polyvalentes ; ils seront conditionnés en conteneurs normalisés, pots ou godets.

Informations complémentaires:

Documents de la candidature : - Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail - Aptitude : La preuve/justificatif de l'inscription sur le registre officiel du contrôle phytosanitaire auprès de la Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF) autorisant l'entreprise à vendre des plantes soumises à contrôle phytosanitaire ( règlement 2016/2031/UE) -Capacité économique et financière du candidat : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2). Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une assurance des risques professionnels pertinents. - Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché LE CAS ECHEANT NB : Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte

Produits/services: Arbustes 📦
Produits/services supplémentaires:

Plantes 📦

Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦

Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦

Site principal ou lieu d'exécution: Dans le périmètre de la Commune d'Hyères
Code postal: 83400
Ville: Commune d'Hyères
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Calendrier prévisionnel de relance : 2ème semestre 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - nombre de reconductions : 3

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, jugée d’après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale, jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: AO1026-02
Titre: Lot 2 - Arbres et palmiers
Description du marché:

Les arbres feuillus, caducs et persistants, comprennent des arbres en tige de fortes dimensions, avec des circonférences minimales de 18/20 cm et maximales de 25/30 cm selon les espèces ; ils seront conditionnés en mottes grillagées, conteneurs ou air-pot. Les arbres sont en tige ou cépée de force variable allant de 18/20 cm à 25/30 cm de circonférence de tronc et jusqu’à 500/600 cm de hauteur. Ils seront conditionnés principalement en conteneurs et en partie en motte grillagée pour certains palmiers.

Informations complémentaires:

Documents de la candidature : - Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail - Aptitude : La preuve/justificatif de l'inscription sur le registre officiel du contrôle phytosanitaire auprès de la Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF) autorisant l'entreprise à vendre des plantes soumises à contrôle phytosanitaire ( règlement 2016/2031/UE) -Capacité économique et financière du candidat : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2). Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une assurance des risques professionnels pertinents. - Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d’apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché LE CAS ECHEANT NB : Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte

Produits/services: Arbres 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale, jugée d’après la grille de notation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-04 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-05 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune d'Hyères
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont indiquées à titre informatif.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-11-05 08:00:00 📅
Lieu: Commune d'Hyères
Informations complémentaires:

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont indiquées à titre informatif.

Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par les articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Hyères
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Adresse postale: 12 Avenue Joseph Clotis
Code postal: 83412
Commune postale: Hyeres cedex
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande publique
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Téléphone: 0494007832 📞
Fax: 0494007981 📠
URL: https://www.hyeres.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_PseEjj3lIo 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_PseEjj3lIo 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Les offres initiales par courriel ne sont pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC. Chaque marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est renouvelable 3 fois par reconduction tacite par périodes successives d'1 an. Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure en fonction des besoins., Le DCE et le présent avis sont rédigés en langue française.Les fiches techniques ou équivalents, les certifications ou label rédigées en anglais sont acceptés.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 Rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
URL: https://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 191-678012 (2026-10-01)

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