Accord-cadre de fournitures et services - Entretien et fournitures pour les espaces verts, composé de 6 lots
Commune de Bois-Guillaume
1 Entretien des pelouses et des talus, taille des végétaux en haies, entretien des massifs d'arbustes, de rosiers et de vivaces, ramassage des feuilles mortes, fauchage et petits travaux sur différents sites. 2 Entretien du patrimoine arboré sur l'intégralité du territoire communal 3 Maintenance et entretien des sols sportifs. 4 Désherbage des voiries 5 Fourniture de fumure, peinture de traçage, produits de biocontrôle et diverses fournitures et accessoires 6 Fourniture de plantes vivaces et graminées
Date limiteDeadline 2026-11-06
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de pépinière › Plantes
- • Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures et services - Entretien et fournitures pour les espaces verts, composé de 6 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 660 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des pelouses et des talus, taille des végétaux en haies, entretien des massifs d'arbustes, de rosiers et de vivaces, ramassage des feuilles mortes, fauchage et petits travaux sur différents sites
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel de Ville de Bois-Guillaume
Code postal: 76232
Ville: Bois-Guillaume
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien du patrimoine arboré sur l'intégralité du territoire communal
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien du patrimoine arboré sur l'intégralité du territoire communal
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance et entretien des sols sportifs
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance et entretien des sols sportifs
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Désherbage des voiries
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Désherbage des voiries
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de fumure, peinture de traçage, produits de biocontrôle et diverses fournitures et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture plantes et graminées
Description du marché: Fourniture plantes et graminées
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-06 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bois-Guillaume
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-11-06 14:00:00 📅
Lieu: Bois-Guillaume
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf pièces du marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Bois-Guillaume
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville de Bois-Guillaume
31 place de la Libération
Code postal: 76232
Commune postale: Bois-Guillaume
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PEREZ Théo
Courrier électronique: contact@ville-bois-guillaume.fr 📧
Téléphone: 0235122440 📞
URL: http://www.ville-bois-guillaume.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883387 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883387 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
cf le Rc
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 192-683606 (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures et services - Entretien et fournitures pour les espaces verts, composé de 6 lots
Numéro de référence:
2026-11
Brève description:
1 Entretien des pelouses et des talus, taille des végétaux en haies, entretien des massifs d'arbustes, de rosiers et de vivaces, ramassage des feuilles mortes, fauchage et petits travaux sur différents sites.
2 Entretien du patrimoine arboré sur l'intégralité du territoire communal
3 Maintenance et entretien des sols sportifs.
4 Désherbage des voiries
5 Fourniture de fumure, peinture de traçage, produits de biocontrôle et diverses fournitures et accessoires
6 Fourniture de plantes vivaces et graminées
Afficher plus
Produits/services: Plantes 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 660 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entretien des pelouses et des talus, taille des végétaux en haies, entretien des massifs d'arbustes, de rosiers et de vivaces, ramassage des feuilles mortes, fauchage et petits travaux sur différents sites
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Entretien des pelouses et des talus, taille des végétaux en haies, entretien des massifs d'arbustes, de rosiers et de vivaces, ramassage des feuilles mortes, fauchage et petits travaux sur différents sites
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel de Ville de Bois-Guillaume
Code postal: 76232
Ville: Bois-Guillaume
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Entretien du patrimoine arboré sur l'intégralité du territoire communal
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien du patrimoine arboré sur l'intégralité du territoire communal
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Maintenance et entretien des sols sportifs
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance et entretien des sols sportifs
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Désherbage des voiries
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Désherbage des voiries
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fourniture de fumure, peinture de traçage, produits de biocontrôle et diverses fournitures et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de fumure, peinture de traçage, produits de biocontrôle et diverses fournitures et accessoires
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Fourniture plantes et graminées
Description du marché: Fourniture plantes et graminées
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-06 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bois-Guillaume
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-11-06 14:00:00 📅
Lieu: Bois-Guillaume
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf pièces du marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Bois-Guillaume
Numéro d'enregistrement national:
52341
Adresse postale: Hôtel de Ville de Bois-Guillaume
31 place de la Libération
Code postal: 76232
Commune postale: Bois-Guillaume
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PEREZ Théo
Courrier électronique: contact@ville-bois-guillaume.fr 📧
Téléphone: 0235122440 📞
URL: http://www.ville-bois-guillaume.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883387 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883387 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
cf le Rc
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
D8F35550-C1FC-AE4F-9DC940574B26C62D
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 192-683606 (2026-10-02)
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