Passation de marchés: Conseil Départemental du Rhône

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Récents marchés passés par Conseil Départemental du Rhône

2023-12-20   acquisition d'une balayeuse aspiratrice en remplacement d'un matériel en fin de vie (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un marché ordinaire à prix forfaitaire.Le marché est conclu dès sa notification Voir la passation de marché »
2023-12-18   prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : Lot 03 - plantation d'arbres et prestations annexes (Conseil Départemental du Rhône)
le marché est un marché de service en application de l'article L. 1111-4 du Code de la commande publique. Les prestations font l'objet d'un marché ordinaire Voir la passation de marché »
2023-12-11   marchés réservés : Entretien des espaces verts, des espaces naturels et sylvicoles et des chemins de randonnées du... (Conseil Départemental du Rhône)
en vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.La valeur estimée indiquée dans la … Voir la passation de marché »
2023-10-26   mgp énergétique ayant pour objet la rénovation de la chaufferie bois et la substitution de la chaufferie fioul par... (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations de réalisation, exploitation et maintenance font l'objet d'un marché public global de performance passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Le marché est conclu pour une durée fixe de 5 ans.L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant decommencer les travaux Voir la passation de marché »
2023-09-28   fourniture d'articles de bureau et de papier pour les services du Département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel fixé à 360 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu dès sa notification pour une période d'1 an.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période d'1 an sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
2023-09-25   travaux de broyage de végétation et de voirie forestière en forêts départementales (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans.il peut être reconduit 1 fois tacitement par période de 2 ans sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
2023-09-08   fourniture du matériel signalétique destiné au réseau du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de... (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec unmontant maximum annuel de 260 000 euro(s) .L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 2 ans.il peut être reconduit 1 fois tacitement par période de 2 ans sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
2023-09-06   installation et pose de dispositifs de retenue en acier galvanisé ou mixte ou béton pour le département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum annuel fixé à 400 000 euros Ht par lot.La valeur estimée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle, tous lots confondus, et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
2023-08-18   maintenance technique des bâtiments du Département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec unmontant maximum annuel.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estsans engagement de la part du Département, concerne la période initiale, et comprend tousles lots Voir la passation de marché »
2023-08-08   évolution de l'architecture des réseaux des systèmes d'information du Département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
la procédure de passation est la procédure avec négociation soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. La procédure est décomposée en deux phases distinctes :- une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés. Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.L'accord-cadre comprend un maximum de 1 600 000 Ht et sera exécuté par l'émission de … Voir la passation de marché »
2023-06-28   maitrise d'oeuvre : Restauration des toitures, façades et clôture périphérique de l'hôtel du département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-06-21   ramassage de détritus sur les routes départementales de l'est Lyonnais et du secteur de Mornant (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande. Il est conclu avec un montant minimum de annuel de 40 000 euro(s) Ht et avec unmontant maximum annuel de 160 000 euro(s) (H.T.).La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estannuelle et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: n e d Service
2023-05-30   exploitation du réseau de suivi qualité et quantité des eaux souterraines du Sage de l'est lyonnais (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros (H.T.). Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" estannuelle, et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lombardi Ingéniérie
2023-05-25   formation obligatoire des assistants maternels (Conseil Départemental du Rhône)
il s'agit d'une consultation non allotie passée selon la procédure adaptée enapplication de l'article R2123-1 3ème du Code de la Commande publique.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté parl'émission de bons de commande, sans montant minimum, avec montant annuel maximum fixé à 215 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu, dès sa notification, pour une durée de 1 an.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" estannuelle et sans engagement de la … Voir la passation de marché »
2023-04-19   etudes géotechniques liées à des opérations d'infrastructures sur Rd ou a des opérations de bâtiments pour le... (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel de 250 000 euros (H.T.).La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", est annuelle et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
2023-04-13   travaux de réparations sur les ouvrages d'art du réseau routier départemental (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande. Il est conclu avec montant minimum et un montant maximum annuel.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", est annuelle et sans engagement de la part du Département. Elle comprend tous les lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Entreprise Gantelet Galaberthier
2023-04-13   mise à disposition de bennes - transport et traitement des déchets issus essentiellement des routes départementales (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel de 100 000,00 euro(s) (H.T.).La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", est annuelle et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: recyclages Dechets Services - groupe Rds
2023-03-30   rd 109 Deviation Sud-Est Commune De Belleville-En-Beaujolais (Conseil Départemental du Rhône)
le présent marché concerne les travaux d'aménagement de la déviation de la route départementale no 109 au sud-est sur le territoire de la commune de Belleville-En-Beaujolais.D'Une longueur de 2,1 km, la future voirie sera équipée de 610 m d'écrans acoustiques sur la zone d'habitat et commerciale, d'un giratoire au niveau du lac des Sablons, d'un passage inférieur dédié aux modes doux pour accéder à la zone de loisirs du lac des Sablons et d'un boviduc sur la zone agricole.La description des travaux, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Guintoli
2023-03-29   location de camions de 19 ou 26 tonnes sans chauffeur pour le traitement de la viabilité hivernale des routes départementales (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans montant minimum, avec montant maximum Ht par lot,la valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle, tous lots confondus, et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: diffusion Automobile Des Grandes Alpes
2023-03-23   prestations multi-service d'entretien des locaux et de ramassage des déchets des bâtiments du Département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande. Il est conclu avec un montant maximum annuel. La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle, pour tous les lots et sans engagement de la part du Département.Les montants maximums sont identiques pour les périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit trois fois dans les conditions du cahier des charges Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: arcade Nettoyage (siège) Concept 3P La professionnelle du nettoyage pour Votre Service
2023-03-07   fourniture de gourdes (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", est annuelle et sans engagement de la part du Département. Elle comprend tous les lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Jordenen Twiga sport performance
2023-02-21   entretien des espaces verts des bâtiments départementaux (Conseil Départemental du Rhône)
le présent marché est réservé en vertu de l'article L 2113-13 du Code de la Commande publique à des Structure d'insertion par l'activité Economique mentionnées à l'article L. 5132-4 du Code du Travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans montant minimum, avec montant maximum par lot.La … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: les Brigades Nature
2023-02-03   location et maintenance de fontaines à eau pour les services du Département (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec montant maximum annuel de 70 000 euros (H.T.).La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: loire Distribution Automatique
2023-01-13   réalisation d'enduits superficiels (E.S.U) sur routes départementales (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, conclu en application de l'article L.2125-1 1° du Ccp et exécuté par émission de bons de commande en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du même code.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros Ht par an.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estannuelle et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Éiffage route centre Est
2023-01-05   achats d'hébergements de locations saisonnières 2023-2026 sous forme de forfaits vacances à destination des... (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, conclu enapplication de l'article L.2125-1 1° du Ccp et exécuté par émission de bonsde commande en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du mêmecode.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre est sansminimum et avec un montant maximum annuel.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" estannuelle, et sans engagement de la part du Département.Elle comprend tous les lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: homair Vacances odalys Evasion
2022-12-06   contrôles de laboratoire relatifs à des travaux sur routes départementales et recherche d'amiante et Hap dans les... (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, conclu en application de l'article L.2125-1 1° du Ccp et exécuté par émission de bons de commande en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du même code.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 euros Ht par an.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle, et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EC ingenierie expertise
2022-12-05   réalisation de point à temps automatique (Pata) - 3 lots (Conseil Départemental du Rhône)
les stipulations du présent accord-cadre concernent les travaux de réalisation de Point à Temps Automatique sur routes départementales.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans montant minimum, avec montant maximum annuel de 400 000 euro(s) Ht par lot.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurovia Lyon
2022-12-02   travaux en reprise de dégâts d'intempéries, d'entretien courant et de réparation sur routes départementales. Lot no3... (Conseil Départemental du Rhône)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euros Ht par an.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle, et sans engagement de la part du Département.Ponctuellement, cet accord-cadre peut être utilisé sur le domaine public non routier du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurovia Lyon
2022-11-14   rechargement de chaussées en Matériaux Bitumineux Coulés à Froid (Mbcf) sur routes départementales (Conseil Départemental du Rhône)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros Ht par an.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle, et sans engagement de la part du Département.Les stipulations du présent accord-cadre concernent les travaux de rechargement de chaussée en … Voir la passation de marché »
2022-11-10   travaux en reprise de dégâts d'intempéries, d'entretien courant et de réparation sur routes départementales. Lot no3... (Conseil Départemental du Rhône)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euros Ht par an.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle, et sans engagement de la part du Département.Ponctuellement, cet accord-cadre peut être utilisé sur le domaine public non routier du … Voir la passation de marché »
2022-10-06   fourniture de vêtements haute-visibilité pour les agents du département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000,00 euro(s) .La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", est annuelle et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Veditex
2022-09-30   collecte Et Traitement Des Déchets Pour Le Département Du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre comporte un montant maximum.La valeur estimée, indiqué dans la rubrique "Quantité ou étendue", est pour les 4 ans et sans engagement de la part du Département. Elle comprend tous les lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Nicollin SAS recyclages Dechets Services - groupe Rds
2022-08-29   maintenance des serveurs de production du Département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande, conclu sans montant minimum et avec unmontant maximum annuel.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estannuelle, pour tous les lots, et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
2022-08-12   fourniture de produits pétroliers pour cuves / citernes et produits prêts à l'emploi (Conseil Départemental du Rhône)
les stipulations du présent cahier des charges concernent l'acquisition de produits pétroliers en vrac, pour cuves et citernes ainsi que pour des produits prêts à l'emploi.Il s'agit d'un marché alloti en trois lots séparés comprenant deux lots 01 et 02 s'exécutant sous la forme de marchés ordinaires à prix unitaires, et un lot 03 s'exécutant sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle, pour les trois … Voir la passation de marché »
2022-05-25   exploitation et maintenance des installations de Cvc et fourniture d'énergie (Bois/Gaz naturel) pour la cité... (Conseil Départemental du Rhône)
l'Accord-Cadre est mono-attributaire.L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum et comporte un montant maximum de 1 000 000,00 (H.T.).La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est pour la durée du marché et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
2022-05-25   marché d'accompagnement renforcé sur l'insertion professionnelle des bénéficiaires du Rsa (Conseil Départemental du Rhône)
le marché est passé selon la procédure adaptée dans les conditions del'article R 2123-1 du Code de la Commande PubliqueCe marché se décompose en 7 lots, dont 6 lots sur l'accompagnement renforcé vers l'emploi (lots 1 à 6) et 1 lot portant sur la mise en place des Parcours " 4 mois pour rebondir " à destination des bénéficiaires du Rsa inscrits ou ayant déjà été inscrits à Pôle Emploi (lot 7) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: actem - acteur Pour L'Emploi Et... Estime formavente Sud Ouest Emploi
2022-05-25   maintenance thermique des bâtiments départementaux (Conseil Départemental du Rhône)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum et comporte un montant maximum.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", est annuelle, pour tous les lots et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SNEF Veolia Energie France
2022-05-19   stratégie marketing territorial / naming / conception documents et supports de communication pour le musée et sites... (Conseil Départemental du Rhône)
il s'agit d'un marché alloti en deux lots séparés comprenant un lot s'exécutant sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000 euros Ht, conformément aux dispositions des articles R.2162-4, R.2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique, et un lot s'exécutant sous la forme de marché ordinaire à prix forfaitaire Voir la passation de marché »
2022-05-18   repérages, prélèvements, analyses et autres prestations relatives aux matériaux et produits contenant de l'amiante... (Conseil Départemental du Rhône)
l'Accord-Cadre est mono-attributaire et à bon de commande.L'accord-cadre comporte un montant maximum de 180 000 euros Ht par période.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", est annuelle et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
2022-05-17   conception, impression et distribution du magazine départemental (Conseil Départemental du Rhône)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2022-03-31   location d'engin avec chauffeur équipé d'une faucheuse sous glissière - 3 lots - (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", est annuelle et sans engagement de la part du Département. Elle comprend tous les lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Robert Frédéric
2022-02-19   marché global de perfermance pour la conception, construction, et exploitation-maintenance du Plan " collèges neufs 2025 " (Conseil Départemental du Rhône)
le présent Marché a pour objet de confier au Titulaire la conception, la réalisation, ainsi que l'exploitation-maintenance du plan " collèges neufs 2025 " composé de :-La construction de deux collèges neufs :ol'un à Limas, accueillant 800 élèves,ol'autre à Genas, accueillant 600 élèves, dont la cible est d'accueillir 800 élèves,-la recherche de mutualisation territoriale avec des bâtiments départementaux :omutualisation avec le collège Maurice Utrillo, situé à Limas et réhabilitation partielle de ce … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: leon Grosse - agence Grands Projets
2022-02-15   mise à disposition de personnel de sécurité incendie et/ou d'agent de sûreté (gardiennage) (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande, conclu avec un montant minimum annuel de 50 000 euro(s) et avec un montant maximum annuel de 300 000 euros (H.T.).La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estannuelle et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: LSP Sécurité Privée
2022-02-15   fourniture de carburant pour l'approvisionnement des véhicules utilisés par les services départementaux et achat de... (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande, conclu sans montant minimum et avec unmontant maximum annuel de 700 000 euros (H.T.).La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estannuelle et sans engagement de la part du Département Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: totalenergies Marketing France
2022-01-27   transports publics par véhicules adaptés des élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur... (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande, conclu sans montant minimum et avec unmontant maximum de 24 000 000 euros Ht tous lots et toutes périodes dereconduction compris.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estannuelle et sans engagement de la part du Département. Elle comprend tousles lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: j l international Titi Floris
2021-12-06   rechargement de chaussées en enrobés sur Rd (Conseil Départemental du Rhône)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations, objet du présent accord-cadre, concernent la réalisation de rechargement de chaussées en enrobés sur le domaine public routier départemental tant pour le renouvellement des couches de roulement que pour la reconstruction des chaussées.La description des travaux, leurs spécifications techniques et leurs conditions d'exécution, sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).L'Accord-Cadre sera exécuté par … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Colas France Éiffage route centre Est
2021-09-09   l'Exploitation et la maintenance des installations de Cvc et fourniture d'énergie (bois granulés et gaz) pour la... (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande, Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 800 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est passé pour une durée allant de sa date de notification et au plus tôt à compter du 1er septembre 2022 si la date de notification est antérieure à cette date pour s'achever au 31 août … Voir la passation de marché »
2021-09-01   fourniture de tenues professionnelles pour les services du Département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre comporte un montant minimum et maximum annuel.La valeur estimée, indiqué dans la rubrique "Quantité ou étendue", est annuelle et sans engagement de la part du Département. Elle comprend tous les lots Voir la passation de marché »