2023-09-28fourniture d'articles de bureau et de papier pour les services du Département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel fixé à 360 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu dès sa notification pour une période d'1 an.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période d'1 an sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département
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2023-08-18maintenance technique des bâtiments du Département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec unmontant maximum annuel.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estsans engagement de la part du Département, concerne la période initiale, et comprend tousles lots
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2023-08-08évolution de l'architecture des réseaux des systèmes d'information du Département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
la procédure de passation est la procédure avec négociation soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. La procédure est décomposée en deux phases distinctes :- une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés. Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.L'accord-cadre comprend un maximum de 1 600 000 Ht et sera exécuté par l'émission de …
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2023-05-25formation obligatoire des assistants maternels (Conseil Départemental du Rhône)
il s'agit d'une consultation non allotie passée selon la procédure adaptée enapplication de l'article R2123-1 3ème du Code de la Commande publique.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté parl'émission de bons de commande, sans montant minimum, avec montant annuel maximum fixé à 215 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu, dès sa notification, pour une durée de 1 an.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" estannuelle et sans engagement de la …
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2023-03-30rd 109 Deviation Sud-Est Commune De Belleville-En-Beaujolais (Conseil Départemental du Rhône)
le présent marché concerne les travaux d'aménagement de la déviation de la route départementale no 109 au sud-est sur le territoire de la commune de Belleville-En-Beaujolais.D'Une longueur de 2,1 km, la future voirie sera équipée de 610 m d'écrans acoustiques sur la zone d'habitat et commerciale, d'un giratoire au niveau du lac des Sablons, d'un passage inférieur dédié aux modes doux pour accéder à la zone de loisirs du lac des Sablons et d'un boviduc sur la zone agricole.La description des travaux, …
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2023-03-07fourniture de gourdes (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", est annuelle et sans engagement de la part du Département. Elle comprend tous les lots
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Société JordenenTwiga sport performance
2023-02-21entretien des espaces verts des bâtiments départementaux (Conseil Départemental du Rhône)
le présent marché est réservé en vertu de l'article L 2113-13 du Code de la Commande publique à des Structure d'insertion par l'activité Economique mentionnées à l'article L. 5132-4 du Code du Travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans montant minimum, avec montant maximum par lot.La …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:les Brigades Nature
2023-01-13réalisation d'enduits superficiels (E.S.U) sur routes départementales (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, conclu en application de l'article L.2125-1 1° du Ccp et exécuté par émission de bons de commande en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du même code.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros Ht par an.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estannuelle et sans engagement de la part du Département
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Éiffage route centre Est
2022-12-05réalisation de point à temps automatique (Pata) - 3 lots (Conseil Départemental du Rhône)
les stipulations du présent accord-cadre concernent les travaux de réalisation de Point à Temps Automatique sur routes départementales.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans montant minimum, avec montant maximum annuel de 400 000 euro(s) Ht par lot.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Eurovia Lyon
2022-11-14rechargement de chaussées en Matériaux Bitumineux Coulés à Froid (Mbcf) sur routes départementales (Conseil Départemental du Rhône)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros Ht par an.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle, et sans engagement de la part du Département.Les stipulations du présent accord-cadre concernent les travaux de rechargement de chaussée en …
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2022-10-06fourniture de vêtements haute-visibilité pour les agents du département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000,00 euro(s) .La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", est annuelle et sans engagement de la part du Département
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Veditex
2022-08-12fourniture de produits pétroliers pour cuves / citernes et produits prêts à l'emploi (Conseil Départemental du Rhône)
les stipulations du présent cahier des charges concernent l'acquisition de produits pétroliers en vrac, pour cuves et citernes ainsi que pour des produits prêts à l'emploi.Il s'agit d'un marché alloti en trois lots séparés comprenant deux lots 01 et 02 s'exécutant sous la forme de marchés ordinaires à prix unitaires, et un lot 03 s'exécutant sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle, pour les trois …
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2021-12-06rechargement de chaussées en enrobés sur Rd (Conseil Départemental du Rhône)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations, objet du présent accord-cadre, concernent la réalisation de rechargement de chaussées en enrobés sur le domaine public routier départemental tant pour le renouvellement des couches de roulement que pour la reconstruction des chaussées.La description des travaux, leurs spécifications techniques et leurs conditions d'exécution, sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).L'Accord-Cadre sera exécuté par …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Colas FranceÉiffage route centre Est
2021-09-09l'Exploitation et la maintenance des installations de Cvc et fourniture d'énergie (bois granulés et gaz) pour la... (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande, Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 800 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est passé pour une durée allant de sa date de notification et au plus tôt à compter du 1er septembre 2022 si la date de notification est antérieure à cette date pour s'achever au 31 août …
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2021-09-01fourniture de tenues professionnelles pour les services du Département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre comporte un montant minimum et maximum annuel.La valeur estimée, indiqué dans la rubrique "Quantité ou étendue", est annuelle et sans engagement de la part du Département. Elle comprend tous les lots
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