l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euros Ht par an.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle, et sans engagement de la part du Département.Ponctuellement, cet accord-cadre peut être utilisé sur le domaine public non routier du département du Rhône (Parking départementaux, collèges, sites départementaux).La description des travaux, leurs spécifications techniques et leurs conditions d'exécution, sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-10.
Avis de marché (2022-11-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 22_voirie_ao_052
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euros Ht par an.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle, et sans engagement de la part du Département.Ponctuellement, cet accord-cadre peut être utilisé sur le domaine public non routier du département du Rhône (Parking départementaux, collèges, sites départementaux).La description des travaux, leurs spécifications techniques et leurs conditions d'exécution, sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.rhone.fr/🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Téléphone: +33 472617777📞
URL des documents: https://www.rhone.fr/🌏
URL pour la participation: https://www.rhone.fr/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-10 📅
Date limite de soumission: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 220-631968
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr/ -
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Source: OJS 2022/S 220-631968 (2022-11-10)